Fourniture et livraison de produits alimentaires pour les adhérents du groupement de commandes des établissements publics locaux d'enseignement des Pyrénées Orientales, de l'Aude et du Minervois

Groupement des EPLE du 11 et du 66

Le présent marché est destiné à assurer l'approvisionnement en produits alimentaires des membres du groupement de commande des établissements publics locaux d'enseignement des Pyrénées Orientales, de l'Aude et du Minervois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Groupement des EPLE du 11 et du 66

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Aude
• Languedoc-Roussillon › Hérault
• Languedoc-Roussillon › Pyrénées-Orientales
• Rhône-Alpes › Drôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-04	Avis de marché
2017-12-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: GCPOA2018
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Produits alimentaires divers 📦
Produits laitiers 📦
Viande bovine 📦
Viande de porc 📦
Poulets 📦
Volaille 📦
Conserves et préparations à base de viande 📦
Poisson préparé et conserves de poisson 📦
Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Denrées sèches 📦
Viande 📦
Légumes transformés 📦
Pâtes alimentaires 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Fruits et légumes transformés 📦
Produits agricoles, de la chasse et de la pêche 📦
Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement des EPLE du 11 et du 66
Adresse postale: BP 76
Code postal: 66202
Commune postale: Elne
Contact
Adresse Internet: http://eplea66.net 🌏
Courrier électronique: david.remy@educagri.fr 📧
Téléphone: +33 468379937 📞
Fax: +33 468228599 📠
URL des documents: https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=MzAwOTQ4OA%3D%3D 🌏
URL pour la participation: https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=MzAwOTQ4OA%3D%3D 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-04 📅
Date limite de soumission: 2017-10-17 📅
Date de publication: 2017-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 171-350081
Numéro JO-S: 171

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 7 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Surgelés
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de produits surgelés.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconduction éventuelle; 12 mois plus tard.
Intitulé du lot: Épicerie générale
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de produits d'épicerie générale.
Intitulé du lot: Épicerie générale bio
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de produits d'épicerie générale bio.
Intitulé du lot: Bof
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de beurres, œufs, fromages et produits laitiers.
Intitulé du lot: Viandes fraîches de bœuf, veau et agneau
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de viandes fraîches de bœuf, veau et agneau.
Intitulé du lot: Viandes fraîches de porc
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de viandes fraîches de porc.
Intitulé du lot: Viandes fraîches de poulet
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de viandes fraîche de poulet.
Intitulé du lot: Viandes fraîches d'autres volailles et de lapin
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de viandes fraîches d'autres volailles et de lapin.
Intitulé du lot: Charcuterie
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture de produits de charcuterie.
Intitulé du lot: Saurisserie
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture de produits de saurisserie.
Intitulé du lot: Biscuiterie générale
Numéro du lot: 11
Brève description: Fourniture de produits de biscuiterie générale.
Intitulé du lot: Produits déshydratés spécifiques
Numéro du lot: 12
Brève description: Fourniture de produits déshydratés spécifiques.
Intitulé du lot: Viandes cuites sous vide
Numéro du lot: 13
Brève description: Fourniture de viandes cuites sous vide.
Intitulé du lot: Salades composées fraîches
Numéro du lot: 14
Brève description: Fourniture de salades composées fraîches.
Intitulé du lot: Pâtes fraîches
Numéro du lot: 15
Brève description: Fourniture de pâtes fraîches.
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Numéro du lot: 16
Brève description: Fourniture de fruits et légumes frais.
Intitulé du lot: Fruits et légumes de 4
Numéro du lot: 17
Brève description: Fourniture de fruits et légumes de 4
Intitulé du lot: Produits de la mer et d'eau douce
Numéro du lot: 18
Brève description: Fourniture de produits de la mer et d'eau douce.
Intitulé du lot: Produits de boulangerie et de pâtisserie
Numéro du lot: 19
Brève description: Fourniture de produits de boulangerie et de pâtisserie.
Intitulé du lot: Repas froids
Numéro du lot: 20
Brève description: Fourniture de repas froids.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Liste et description succincte des conditions:

1) Une lettre de candidature, en utilisant le formulaire DC1 (mise à jour octobre 2016)';

2) Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

3) Une attestation fiscale;

4) Une attestation de paiement des charges sociales;

5) Un extrait k-bis.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 15
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Lieu: Lycée de Théza.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Groupement de commandes d'établissements scolaires publics
Contact
Point de contact: David Rémy
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL des documents: https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=MzAwOTQ4OA%3D%3D 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Nourrir MA Tribu
Adresse postale: 16 rue des Mésanges
Commune postale: Saint-Marcel-les-Valence
Code postal: 26320
Point de contact: Caroline Savel
Téléphone: +33 950545987 📞
Courrier électronique: caroline.savel@nourrir-ma-tribu.fr 📧
Fax: +33 448070337 📠
Pays: Drôme 🏙️
Adresse Internet: https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=MzAwOTQ4OA%3D%3D 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre 2018; septembre 2019; septembre 2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 3 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le marché ou sa procédure de passation pourra faire l'objet des recours suivants: référé précontractuel (articles L. 551-5 et suivants du code de justice administrative) — référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) — recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence dite «Tarn-et-Garonne» (CE., 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Nourrir MA Tribu
Adresse postale: 16 rue des Mésanges
Commune postale: Saint-Marcel-les-Valence
Code postal: 26320
Téléphone: +33 950545987 📞
Courrier électronique: caroline_savel@nourrir-ma-tribu.fr 📧
Fax: +33 448070337 📠
Source: OJS 2017/S 171-350081 (2017-09-04)

Avis d'attribution de marché (2017-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-15 📅
Date de publication: 2017-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 243-506043
Se réfère à l'avis: 2017/S 171-350081
Numéro JO-S: 243

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Épicerie générale Bio
Brève description: Fourniture de produits d'épicerie générale Bio.
Intitulé du lot: Bof

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): produits
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): services
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): environnement et social
Pondération du prix: 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-06 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le marché ou sa procédure de passation pourra faire l'objet des recours suivants:

— référé pré-contractuel (articles L. 551-5 et suivants du code de justice administrative),

— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),

— recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence dite «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Nourrir ma Tribu
Source: OJS 2017/S 243-506043 (2017-12-15)

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