Fourniture et livraison de matériel technique, électrique, à mains et porté pour l'entretien des espaces verts
Ville de la Seyne-sur-Mer
L'accord-cadre à pour objet la fourniture et la livraison de matériels et engins spécialisés pour les espaces verts y compris du matériel d'arrosage, pour le service des espaces verts de la Ville de la Seyne-sur-Mer.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Matériel de jardinage divers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-08-11 | Avis de marché |
| 2018-01-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de jardinage divers
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de jardinage divers 📦
Code CPV supplémentaire: Machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de la Seyne-sur-Mer
Adresse postale: Hôtel de Ville, quai Saturnin Fabre
Code postal: 83500
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.la-seyne.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr 📧
Téléphone: +33 494069574 📞
Fax: +33 494069590 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-11 📅
Date limite de soumission: 2017-09-25 📅
Date de publication: 2017-08-12 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 154-318941
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de matériel thermique, électrique sur batterie, à mains et porté
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des options:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés et contrats publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: La Seyne-sur-Mer — service Marchés Public
Adresse postale: rue Léon Blum
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Téléphone: +33 494069574 📞
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr 📧
Fax: +33 494069590 📠
Adresse Internet: http://www.la-seyne.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 154-318941 (2017-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de jardinage divers
Brève description:
L'accord-cadre à pour objet la fourniture et la livraison de matériels et engins spécialisés pour les espaces verts y compris du matériel d'arrosage, pour le service des espaces verts de la Ville de la Seyne-sur-Mer.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de jardinage divers 📦
Code CPV supplémentaire: Machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de la Seyne-sur-Mer
Adresse postale: Hôtel de Ville, quai Saturnin Fabre
Code postal: 83500
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.la-seyne.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr 📧
Téléphone: +33 494069574 📞
Fax: +33 494069590 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-11 📅
Date limite de soumission: 2017-09-25 📅
Date de publication: 2017-08-12 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 154-318941
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Le candidat peut retirer le dossier de consultation et déposer son offre gratuitement sur le profil acheteur: www.marches-securises.fr
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de matériel thermique, électrique sur batterie, à mains et porté
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les fournitures sont susceptibles de varier dans les proportions suivantes:
Minimum annuel: 3 000 EUR HT.
Maximum annuel: 30 000 EUR HT.
L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite pour une durée de 1 année civile pour les années 2019, 2020 et 2021.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre les dispositions de l'article 7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de matériel électrique sur batterie de marque Pellenc
Numéro du lot: 2
Brève description:
La Ville dispose d'un parc de matériel électrique sur batterie exclusivement de marque Pellenc. En cas de remplacement du matériel Pellenc existant, ce lot a pour objet d'acheter du matériel Pellenc compatible avec les batteries Pellenc.
Pas de montant minimum annuel.
Maximum annuel: 15 000 EUR.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre les dispositions de l'article 30 I 7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de matériel d'arrosage
Numéro du lot: 3
Brève description:
Minimum annuel: 5 000 EUR HT.
Maximum annuel: 20 000 EUR HT.
Site principal ou lieu d'exécution:
Service des espaces verts, 732 avenue Estienne d'Orves, ZA La provençale, RD 18 83500 La Seyne-sur-Mer.
Service des espaces verts 732 avenue Estienne d'Orves — ZA La Provençale — RD 18 83500 — La Seyne-sur-Mer.
Service des espaces verts 732 Avenue Estienne d'Orves — ZA la Provençale — RD 18 83500 La Seyne-sur-Mer.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés et contrats publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: La Seyne-sur-Mer — service Marchés Public
Adresse postale: rue Léon Blum
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Téléphone: +33 494069574 📞
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr 📧
Fax: +33 494069590 📠
Adresse Internet: http://www.la-seyne.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 154-318941 (2017-08-11)
Avis d'attribution de marché (2018-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Seyne-sur-Mer
Adresse postale: Hôtel de Ville Quai Saturnin Fabre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-08 📅
Date de publication: 2018-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 006-009030
Se réfère à l'avis: 2017/S 154-318941
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Description des options:
Description des options:
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Garantie et service après-vente
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50
60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-22 📅
2017-12-26 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des marchés publics
Adresse postale: Mairie annexe rue Léon Blum
Téléphone: +33 494069593 📞
Source: OJS 2018/S 006-009030 (2018-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de matériels et engins spécialisés pour les espaces verts y compris du matériel d'arrosage, pour le service des espaces verts de la Ville de La Seyne-sur-Mer.
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Seyne-sur-Mer
Adresse postale: Hôtel de Ville Quai Saturnin Fabre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-08 📅
Date de publication: 2018-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 006-009030
Se réfère à l'avis: 2017/S 154-318941
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 18.12.2017 la présente publicité vaut également accomplissement des mesures de publicité appropriée au sens de la jurisprudence rendue par le conseil d'état (Arrêt «Tarn-et-Garonne», CE nº 358994 du 4.4.2014). le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit (courrier, télécopie ou mail) auprès du service des marchés publics et dans le respect des dispositions du code des relations entre le public et l'administration et notamment à la protection de la vie privée et le respect du secret industriel, commercial et des affaires.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— minimum annuel: 3000 EUR HT,
— maximum annuel: 30 000 EUR HT.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre les dispositions de l'article 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Brève description:
La ville dispose d'un parc de matériel électrique sur batterie exclusivement de marque Pellenc. En cas de remplacement du matériel Pellenc existant, ce lot a pour objet d'acheter du matériel Pellenc compatible avec les batteries Pellenc. Les fournitures sont susceptibles de varier dans les proportions suivantes:
Afficher plus
— pas de montant minimum annuel,
— maximum annuel: 15000 EUR.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre les dispositions de l'article 30 I 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Brève description:
— minimum annuel: 5000 EUR HT,
— maximum annuel: 20 000 EUR HT.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre les dispositions de l'article 30 I 7
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Service des espaces verts 732 avenue Estienne d'Orves ZA La…
… provençale — RD 18 83500 La Seyne-sur-Mer.
… Provençale — RD 18 83500 La Seyne-sur-Mer.
Service des espaces verts 732 Avenue Estienne d'Orves ZA la Provençale — RD 18 83500 La Seyne-sur-Mer.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Garantie et service après-vente
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50
60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-22 📅
2017-12-26 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des marchés publics
Adresse postale: Mairie annexe rue Léon Blum
Téléphone: +33 494069593 📞
Source: OJS 2018/S 006-009030 (2018-01-08)
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