Fourniture et livraison de jalons à neige

Département du Doubs

Les prestations concernent la fourniture et la livraison de jalons à neige rouges de 2,30 mètres de hauteur et de Ø 24 millimètres avec bouchons et fourreaux thermoplastiques, servant à délimiter l'alignement des routes en période hivernale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-08-01. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Signaux Girod

Qui ?

• Département du Doubs

Qu'est-ce que c'est ?

• Produit à usage spécial › Bornes de neige

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-27	Avis de marché
2017-09-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bornes de neige
Numéro de référence: SCIR17F1
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bornes de neige 📦
Code CPV supplémentaire: Bornes de neige 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Doubs
Adresse postale: 7 avenue de la Gare d'Eau
Code postal: 25031
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://doubs.marches.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: karine.hervault@doubs.fr 📧
Téléphone: +33 381258125 📞
URL des documents: http://doubs.marches.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://doubs.marches.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-27 📅
Date limite de soumission: 2017-08-01 📅
Date de publication: 2017-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 124-251660
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 (lettre de candidature, version du 26.10.2016, à dater et signer) accompagné le cas échéant d'un pouvoir de la personne engageant la société et DC2 (déclaration du candidat, version du 26.10.2016) joints au présent DCE et disponibles en téléchargement à l'adresse électronique suivante: http://doubs.marches.marcoweb.fr soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME à signer, disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Le critère retenu pour le jugement des offres est le critère unique du prix.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 49 000 EUR 💰
Brève description: Marché unique ordinaire.
Valeur estimée hors TVA: 49 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 42 jours
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du Département du Doubs.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant de l'exercice précédent ou du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où l'information sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle: Aucune exigence particulière.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget départemental — ressources propres aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Les candidats peuvent présenter une offre soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les 2 qualités. Un même candidat ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Le marché débutera à compter de la notification du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://doubs.marches.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://doubs.marches.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Direction des routes, des infrastructures et des transports, service de gestion et de ressources, 7 avenue de la Gare d'Eau
Téléphone: +33 381258822 📞
Courrier électronique: karine.hervault@doubs.fr 📧
Fax: +33 381258846 📠
Pays: Doubs 🏙️
Adresse postale: Direction des finances et de l'achat, service des achats et de la commande publique, 7 avenue de la Gare d'Eau
Courrier électronique: commande.publique@doubs.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Le critère retenu pour le jugement des offres est le critère unique du prix.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Commune postale: Besançon Cedex 3
Source: OJS 2017/S 124-251660 (2017-06-27)

Avis d'attribution de marché (2017-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de jalons à neige.
Valeur totale du marché: 27238.21 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-25 📅
Date de publication: 2017-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 185-378881
Se réfère à l'avis: 2017/S 124-251660
Numéro JO-S: 185

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-18 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Besançon Cedex 3
Source: OJS 2017/S 185-378881 (2017-09-25)

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