Fourniture et livraison de Gazole
Smictom d'Alsace Centrale
Fourniture et livraison de Gazole avec un minimum annuel de 150 m et un maximum annuel de 600 m.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-01-25. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-12-08 | Avis de marché |
| 2018-05-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Numéro de référence: 17GAS
Brève description: Fourniture et livraison de Gazole avec un minimum annuel de 150 m
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Smictom d'Alsace Centrale
Adresse postale: 2 rue des Vosges
Code postal: 67750
Commune postale: Scherwiller
Contact
Adresse Internet: http://www.smictom-alsacecentrale.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@smictom-alsacecentrale.fr 📧
Téléphone: +33 388922719 📞
Fax: +33 388922701 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_LIvcdjURh-&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-08 📅
Date limite de soumission: 2018-01-25 📅
Date de publication: 2017-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 239-495544
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 600 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: UTC — 2 rue des vosges — 67750 Scherwiller.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25670296000012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Environnement
Contact
Point de contact: Service des Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_LIvcdjURh-&v=1&selected=0 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 12.2021
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://www.strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 239-495544 (2017-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Numéro de référence: 17GAS
Brève description: Fourniture et livraison de Gazole avec un minimum annuel de 150 m
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Smictom d'Alsace Centrale
Adresse postale: 2 rue des Vosges
Code postal: 67750
Commune postale: Scherwiller
Contact
Adresse Internet: http://www.smictom-alsacecentrale.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@smictom-alsacecentrale.fr 📧
Téléphone: +33 388922719 📞
Fax: +33 388922701 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_LIvcdjURh-&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-08 📅
Date limite de soumission: 2018-01-25 📅
Date de publication: 2017-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 239-495544
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de début d'exécution de l'accord-cadre: mi mars 2018. Paiement par mandat administratif. Financement par fonds propres inscrits au budget de fonctionnement du syndicat.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 600 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Il sera renouvelable expressément trois fois pour des périodes de 12 mois, soit 4 ans au total.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: UTC — 2 rue des vosges — 67750 Scherwiller.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Pendant toute la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre. Le critère unique d'attribution des marchés subséquents est le prix du mètre cube.
Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25670296000012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Environnement
Contact
Point de contact: Service des Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_LIvcdjURh-&v=1&selected=0 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 12.2021
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://www.strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— avant la conclusion du marché (Référé précontractuel) article L551-1 du Code de justice administrative,
— dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (autres recours) articles R.421-1 et R.421-3 du Code de justice administrative.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 239-495544 (2017-12-08)
Avis d'attribution de marché (2018-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-02 📅
Date de publication: 2018-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 086-193156
Se réfère à l'avis: 2017/S 239-495544
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Utc — 2 rue des vosges — 67750 Scherwiller.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 99
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-21 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la paix, BP 51038
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Source: OJS 2018/S 086-193156 (2018-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de Gazole avec un minimum annuel de 150 m3 et un maximum annuel de 600 m3.
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-02 📅
Date de publication: 2018-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 086-193156
Se réfère à l'avis: 2017/S 239-495544
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Les critères d'attribution de l'accord-cadre sont la valeur technique pour 60 % et le délai de livraison pour 40 %. Le critère du prix est le critère unique d'attribution des marchés subséquents (100 %).
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Utc — 2 rue des vosges — 67750 Scherwiller.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 99
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-21 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la paix, BP 51038
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Avant la conclusion du marché (Référé précontractuel) article L551-1 du code de justice administrative;
— Dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (autres recours) articles R421-1 et R421-3 du code de justice administrative.
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Source: OJS 2018/S 086-193156 (2018-05-02)
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