Fourniture et livraison de denrées alimentaires destinées aux établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Versailles

Ville de Versailles

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Un seul titulaire par lot.
À titre indicatif, elles sont susceptibles de varier de la manière suivante:
Lot montant annuel.
Indicatif.
lot 1 — épicerie 18 000 EUR HT
lot 2 — produits surgelés 14 000 EUR HT
lot 3 — fruits et légumes frais 18 000 EUR HT
lot 4 — viande et volailles fraîches sous vide 11 000EUR HT
lot 5 — crèmerie 17 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-06-16 Avis de marché
2017-12-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 17ff-Sm-1428-X
Brève description:
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Un seul titulaire par lot. À titre indicatif, elles sont susceptibles de varier de la manière suivante: Lot montant annuel. Indicatif. lot 1 — épicerie 18 000 EUR HT lot 2 — produits surgelés 14 000 EUR HT lot 3 — fruits et légumes frais 18 000 EUR HT lot 4 — viande et volailles fraîches sous vide 11 000EUR HT lot 5 — crèmerie 17 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Produits surgelés 📦
Légumes-fruits 📦
Viande 📦
Produits laitiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Versailles
Adresse postale: Service des marchés publics, RP 1144
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Contact
Adresse Internet: http://www.achats.versailles.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@versailles.fr 📧
Téléphone: +33 130972838 📞
Fax: +33 130972844 📠
URL des documents: http://www.versailles.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.versailles.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-16 📅
Date limite de soumission: 2017-07-21 📅
Date de publication: 2017-06-20 📅
Date de début: 2017-12-01 📅
Date de fin: 2021-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 116-233173
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.versailles.fr Modalités de retrait des documents: par voie électronique sur le site www.achats.versailles.fr Les questions seront obligatoirement posées via la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://www.achats.versailles.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Un seul titulaire par lot.
À titre indicatif, elles sont susceptibles de varier de la manière suivante:
Lot montant annuel.
Indicatif.
lot 1 — épicerie 18 000 EUR HT
lot 2 — produits surgelés 14 000 EUR HT
lot 3 — fruits et légumes frais 18 000 EUR HT
lot 4 — viande et volailles fraîches sous vide 11 000EUR HT
lot 5 — crèmerie 17 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Épicerie
Numéro du lot: 1
Brève description:
Produits d'épicerie.
Se référer au BPU pour les fournitures prévues à l'accord-cadre.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Description des options:
Les variantes à l'initiative des candidats sont autorisées. Elles doivent porter sur un niveau de qualité des produits supérieur à celui-ci exigé à l'article 6-6 du CCP.
Les candidats doivent répondre obligatoirement à la solution de base.
Intitulé du lot: Produits surgelés
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits surgelés
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Numéro du lot: 3
Brève description: Fruits et légumes frais.
Intitulé du lot: Viande et volaille fraîche sous vide
Numéro du lot: 4
Brève description: Viande et volaille fraîche sous vide.
Valeur estimée hors TVA: 11 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Crèmerie
Numéro du lot: 5
Brève description: Crèmerie.
Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Capacité technique et professionnelle:
— la fiche de renseignement administrative remplie
— références équivalentes de moins de 3 ans ou certificat de capacité ou tout autre moyen de justifier sa capacité à réaliser les fournitures objet du marché
— audit HACCP ou tout autre document justifiant de la maîtrise des Normes d'hygiène et sécurité (maîtrise de la chaine, transport et stockage des denrées alimentaires).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Organisation de la procédure de commande, de livraison et du service après-vente
Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualification et expérience du personnel
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21780646200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.versailles.fr 🌏
URL des documents: http://www.versailles.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Versailles: service des marchés publics
Adresse postale: Direction de la commande publique, service des marchés publics, 56 avenue de Saint-Cloud, RP 1144
Téléphone: +33 130972839 📞
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.versailles.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.versailles.fr
Modalités de retrait des documents: par voie électronique sur le site www.achats.versailles.fr
Les questions seront obligatoirement posées via la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://www.achats.versailles.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2017/S 116-233173 (2017-06-16)
Avis d'attribution de marché (2017-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Un seul titulaire par lot. À titre indicatif, elles sont susceptibles de varier de la manière suivante lot montant annuel indicatif: — lot 1 épicerie 18 000 EUR HT, — lot 2 produits surgelés 14 000 EUR HT, — lot 3 fruits et légumes frais 18 000 EUR HT, — lot 4 viande et volailles fraîches sous vide 11 000 EUR HT, — lot 5 crèmerie 17 000 EUR HT.
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Valeur totale du marché: 312 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-06 📅
Date de publication: 2017-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 236-489793
Se réfère à l'avis: 2017/S 116-233173
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Les montants seront réglés par application des prix figurant aux bordereaux des prix unitaires aux prestations réellement exécutées et des prix des catalogues auxquels seront appliqués les taux de remises consentis dans les BPU des titulaires. Les pièces des accords-cadres sont consultables dès leur notification sur demande au service des marchés publics, dans la limite du respect du secret industriel et commercial régi par l'article 7 de la loi 2000-321 du 12.4.2000.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Un seul titulaire par lot. À titre indicatif, elles sont susceptibles de varier de la manière suivante lot montant annuel indicatif:
— lot 1 épicerie 18 000 EUR HT,
— lot 2 produits surgelés 14 000 EUR HT,
— lot 3 fruits et légumes frais 18 000 EUR HT,
— lot 4 viande et volailles fraîches sous vide 11 000 EUR HT,
— lot 5 crèmerie 17 000 EUR HT.
Produits d'épicerie. Se référer au BPU pour les fournitures prévues à l'accord-cadre.
Description des options:
Les variantes à l'initiative des candidats sont autorisées. Elles doivent porter sur un niveau de qualité des produits supérieur à celui-ci exigé à l'article 6-6 du CCP. Les candidats doivent répondre obligatoirement à la solution de base.
Brève description:
Produits surgelés se référer au BPU pour les fournitures prévues à l'accord-cadre.
Fruits et légumes frais se référer au BPU pour les fournitures prévues à l'accord-cadre.
Viande et volaille fraîche sous vide. Se référer au BPU pour les fournitures prévues à l'accord-cadre.
Crèmerie se référer au BPU pour les fournitures prévues à l'accord-cadre.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-17 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2017/S 236-489793 (2017-12-06)