Fourniture et livraison de couches pour les crèches de la ville d'Annecy
Ville d'Annecy
La présente consultation a pour objet la livraison et la fourniture de couches pour les crèches de la ville d'Annecy.
Lieu d'exécution: ville d'Annecy, commune nouvelle.
La liste, non exhaustive, des principaux points de livraisons est jointe au dossier de consultation des entreprises.
Le marché, objet de la présente consultation, est un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par émission de bons de commande et passé en application des articles 25-I.1°, 67 et 68, 78 à 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Il n'est pas prévu de décomposition en lots.
Le délai de réception des offres était de 2017-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-10-02 | Avis de marché |
| 2018-01-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Couches en papier
Numéro de référence: 17/106
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Couches en papier 📦
Code CPV supplémentaire: Couches en papier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Annecy
Adresse postale: esplanade de l'Hôtel de Ville
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450336559 📞
Fax: +33 450338903 📠
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.annecy.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-02 📅
Date limite de soumission: 2017-11-08 📅
Date de publication: 2017-10-05 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 191-390858
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Annecy.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performances en matières sanitaires et protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006340200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr 🌏
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique: Mme Bruck
Adresse postale: Mairie d'Annecy — place de l'Hôtel de Ville
Téléphone: +33 450883801 📞
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2017/S 191-390858 (2017-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Couches en papier
Numéro de référence: 17/106
Brève description:
La présente consultation a pour objet la livraison et la fourniture de couches pour les crèches de la ville d'Annecy.
Lieu d'exécution: ville d'Annecy, commune nouvelle.
La liste, non exhaustive, des principaux points de livraisons est jointe au dossier de consultation des entreprises.
Le marché, objet de la présente consultation, est un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par émission de bons de commande et passé en application des articles 25-I.1°, 67 et 68, 78 à 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Il n'est pas prévu de décomposition en lots.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Couches en papier 📦
Code CPV supplémentaire: Couches en papier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Annecy
Adresse postale: esplanade de l'Hôtel de Ville
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450336559 📞
Fax: +33 450338903 📠
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.annecy.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-02 📅
Date limite de soumission: 2017-11-08 📅
Date de publication: 2017-10-05 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 191-390858
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.annecy.fr
Pour tout renseignement d'ordre technique ou administratif, les candidats sont invités à poser leurs questions via la plate-forme d'achat de la ville d'Annecy, accessible depuis son site Internet: www.annecy.fr — dans la rubrique «Correspondre avec l'acheteur» de la consultation considérée. Une réponse sera adressée sur la plate-forme dans les meilleurs délais à l'ensemble des candidats ayant téléchargé le dossier.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la livraison et la fourniture de couches pour les crèches de la ville d'Annecy.
Lieu d'exécution: ville d'Annecy, commune nouvelle.
La liste, non exhaustive, des principaux points de livraisons est jointe au dossier de consultation des entreprises.
Le marché, objet de la présente consultation, est un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par émission de bons de commande et passé en application des articles 25-I.1°, 67 et 68, 78 à 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Il n'est pas prévu de décomposition en lots.
Le présent accord-cadre sera tacitement reconduit, à 3 reprises, sauf décision contraire de la personne publique, pour les années 2019, 2020 et 2021 au moins 3 mois avant la fin de la période en cours, par lettre recommandée avec accusé de réception.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
À défaut d'utilisation des formulaires DC1 et DC2, les candidats peuvent, conformément aux dispositions de l'article 50 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 présenter leurs candidatures via le Document unique de marché européen (DUME). Ce dernier doit être au format papier et rédigé en langue française. Les candidats ne sont pas cependant autorisés à se limiter d'indiquer dans le DUME qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'autres informations particulières sur celles-ci.
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Les candidats devront fournir une liste de références récentes concernant des prestations similaires, indiquant le client, la nature des prestations, le montant des prestations et la date de réalisation.
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons suivants, à raison de 20 couches par taille:
— couches 3-6 kg,
— couches 4-9 kg,
— couches 7-18 kg,
— couches culottes 8-15 kg,
— culottes de bain 8-15 kg.
Les échantillons seront constitués de produits neufs, identiques aux produits chiffrés dans l'offre du candidat, et ne donneront pas lieu à indemnisation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Annecy.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performances en matières sanitaires et protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006340200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr 🌏
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique: Mme Bruck
Adresse postale: Mairie d'Annecy — place de l'Hôtel de Ville
Téléphone: +33 450883801 📞
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.annecy.fr
Pour tout renseignement d'ordre technique ou administratif, les candidats sont invités à poser leurs questions via la plate-forme d'achat de la ville d'Annecy, accessible depuis son site Internet: www.annecy.fr — dans la rubrique «Correspondre avec l'acheteur» de la consultation considérée. Une réponse sera adressée sur la plate-forme dans les meilleurs délais à l'ensemble des candidats ayant téléchargé le dossier.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2017/S 191-390858 (2017-10-02)
Avis d'attribution de marché (2018-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 51 954 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'annecy
Adresse postale: Esplanade de l'hôtel-de-ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-23 📅
Date de publication: 2018-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 017-034725
Se réfère à l'avis: 2017/S 191-390858
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-02 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2018/S 017-034725 (2018-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la livraison et la fourniture de couches pour les crèches de la ville d'Annecy. Lieu d'exécution : ville d'Annecy, Commune Nouvelle. La liste, non exhaustive, des principaux points de livraisons est jointe au dossier de consultation des entreprises. Le marché, objet de la présente consultation, est un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par émission de bons de commande et passé en application des articles 25-i.1
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'annecy
Adresse postale: Esplanade de l'hôtel-de-ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-23 📅
Date de publication: 2018-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 017-034725
Se réfère à l'avis: 2017/S 191-390858
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Le montant minimum de l'accord cadre est fixé à 30 000 EUR HT minimum et 100 000 EUR HT maximum. Ces montants s'entendent pour une durée de 12 mois. Le marché est ensuite reconductible tacitement 3 fois pour une nouvelle durée de 12 mois. La valeur totale du marché correspond au montant du devis d'aide au dépouillement. Les pièces relatives à l'accord cadre sont consultables à la direction de la commande publique — esplanade de l'hôtel de Ville — 74000 Annecy, dans les conditions prévues par la Cada et la Jurisprudence.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la livraison et la fourniture de couches pour les crèches de la Ville d'Annecy. Lieu d'exécution : Ville d'Annecy, Commune Nouvelle. La liste, non exhaustive, des principaux points de livraisons est jointe au dossier de consultation des entreprises. Le marché, objet de la présente consultation, est un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par émission de bons de commande et passé en application des articles 25-i.1
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-02 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2018/S 017-034725 (2018-01-23)
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