Fourniture et livraison d'ouvrages français et étrangers, sous forme imprimée, de DVD, VHS et CD-ROM pour les composantes de l'université de Franche-Comté

Université de Franche-Comté

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Colaco
• Erasmus Antiquariat

Qui ?

• Université de Franche-Comté

Qu'est-ce que c'est ?

• Films › Cassettes vidéo
• Films › Films vidéo
• Fournitures informatiques › CD-ROM
• Imprimés et produits connexes › Livres, brochures et dépliants imprimés
• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Où ?

• Bourgogne-Franche-Comté › Franche-Comté

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-22	Avis de marché
2018-04-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Numéro de référence: 17.010
Brève description:

Fourniture et livraison d'ouvrages français et étrangers, sous forme imprimée, de DVD, VHS et CD-ROM pour les composantes de l'université de Franche-Comté — lot n — lot n — lot n

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Films vidéo 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Franche-Comté 🏙️
Bourgogne-Franche-Comté 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Franche-Comté
Adresse postale: 1 rue de Goudimel
Code postal: 25030
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-fcomte.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@univ-fcomte.fr 📧
Téléphone: +33 381665902 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_83efP-leDA&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_83efP-leDA&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-22 📅
Date limite de soumission: 2017-10-31 📅
Date de publication: 2017-09-26 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Date de début: 2018-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 184-376709
Numéro JO-S: 184

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison d'ouvrages français et étrangers, sous forme imprimée, de DVD, VHS et CD-ROM pour les composantes de l'université de Franche-Comté

— lot n

Valeur totale estimée: 335 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: «Néant».
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de monographies en langue française et monographies éditées en France, sous forme imprimée
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et livraison de monographies en langue française et monographies éditées en France, sous forme imprimée.

Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à bons de commande démarre au 1.1.2018 pour une durée de 12 mois renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction sans que la durée du marché ne puisse excéder 4 ans au total.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de monographies en langue anglaise éditées hors de France, sous forme imprimée
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture et livraison de monographies en langue anglaise éditées hors de France, sous forme imprimée.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de DVD, VHS et CD-ROM avec les droits institutionnels de consultation sur place et/ou de prêt gratuit à domicile selon les besoins
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de DVD, VHS et CD-ROM avec les droits institutionnels de consultation sur place et/ou de prêt gratuit à domicile selon les besoins.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Franche-Comté.

Franche Comté.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une déclaration sur l'honneur, datée et signée, certifiant que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'aucune condamnation inscrite au bulletin n

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: Besançon.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19 251 215 000 363
Autre type de pouvoir adjudicateur: Ètablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_83efP-leDA&v=1&selected=0 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché (art. L 551-1 Code justice administrative);

Référé contractuel dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas (art. L 551-13 à 16 Code de justice administrative);

Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision contestée ou recours de pleine juridiction contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2017/S 184-376709 (2017-09-22)

Avis d'attribution de marché (2018-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison d'ouvrages français et étrangers, sous forme imprimée, de DVD, VHS et CD-ROM pour les composantes de l'université de Franche-Comté.

Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: université de Franche-Comté

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-20 📅
Date de publication: 2018-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 079-176342
Se réfère à l'avis: 2017/S 184-376709
Numéro JO-S: 79

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de DVD, VHS ET CD-ROM avec les droits institutionnels de consultation sur place et/ou de prêt gratuit à domicile selon les besoins

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la gestion et du suivi des commandes en lignes
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Complétude
Critère de qualité (pondération): 25
Pondération du prix: 10
Critère de qualité (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-24 📅
2018-01-25 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché (art. L551-1 code justice administrative),

— référé contractuel dans 1 délai de 1 mois à compter de la publication de 1 avis d'attribution au Joue et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas (art. L 551-13 à 16 Code de justice adm.),

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans 1 délai de 2 mois à compter de la notification de la décision contestée ou recours de pleine juridiction contre le contrat dans 1 délai de 2 mois à compter de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2018/S 079-176342 (2018-04-20)

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