Brève description
Le présent marché est un marché à bons de commande avec minimum et maximum annuels au sens des articles 78 à 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les quantités sont précisées dans l'annexe nº 1 à l'acte d'engagement et sont susceptibles de varier à la hausse comme à la baisse dans la limite de 10 %. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation