Fourniture de toutes les denrées alimentaires et indregients nécessaires a la confection des repas et gouters pour des enfants de 3 mois a 3 ans

Commune de Montigny-le-Bretonneux

Le présent appel d'offres a pour objet la passation d'accords-cadres mono-attributaires à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires et des ingrédients nécessaires à la fabrication des repas et des goûters destinés aux enfants de 3 mois à 3 ans, fréquentant les crèches collectives, familiales et multi accueil de la ville de Montigny-le-Bretonneux.
La consultation est décomposée en 6 lots.
Valeur total HT = Somme des seuils annuels max HT des 6 lots sur la durée totale maximale des accords-cadres = 1 000 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cofida
• MARCO Danielou

Qui ?

• Commune de Montigny-le-Bretonneux

Qu'est-ce que c'est ?

• Aliments en conserve et rations de campagne › Aliments en conserve
• Légumes › Légumes-fruits
• Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
• Produits alimentaires divers › Condiments et assaisonnements
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Viande
• Produits laitiers › Beurre
• Produits laitiers › Fromages
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Sucre et produits connexes › Produits à base de sucre

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-14	Avis de marché
2017-07-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: Denrées alim 2017
Brève description:

Le présent appel d'offres a pour objet la passation d'accords-cadres mono-attributaires à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires et des ingrédients nécessaires à la fabrication des repas et des goûters destinés aux enfants de 3 mois à 3 ans, fréquentant les crèches collectives, familiales et multi accueil de la ville de Montigny-le-Bretonneux. La consultation est décomposée en 6 lots. Valeur total HT = Somme des seuils annuels max HT des 6 lots sur la durée totale maximale des accords-cadres = 1 000 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Légumes-fruits 📦
Beurre 📦
Poissons 📦
Produits surgelés 📦
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Montigny-le-Bretonneux
Adresse postale: 66 rue de la Mare aux Carats
Code postal: 78180
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Contact
Adresse Internet: http://www.montigny78.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@montigny78.fr 📧
Téléphone: +33 139303168 📞
Fax: +33 139303133 📠
URL des documents: http://www.achats-franciliens.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.achats-franciliens.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-14 📅
Date limite de soumission: 2017-05-05 📅
Date de publication: 2017-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 054-099305
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires

Visite des sites facultative mais recommandée. Échantillons à fournir le 05/05/17 avant 11:00 (cf Règlement de la Consultation pour liste des échantillons).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation est décomposée en 6 lots.

Valeur total HT = Somme des seuils annuels max HT des 6 lots sur la durée totale maximale des accords-cadres = 1 000 000 EUR HT.

Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de viande de boeuf, veau, agneau, porc, volaille et charcuterie frais
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot 1 concerne la fourniture de viande de boeuf, veau, agneau, porc, volaille et charcuterie frais. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.

Seuil annuel minimum: 2 000 EUR HT.

Seuil annuel maximum: 35 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de la date de notification. Il est ensuite reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'un an chacune, sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. La durée totale du marché ne pourra pas excéder 4 ans.

Informations complémentaires:

Visite des sites facultative mais recommandée.

Échantillons à fournir le 05/05/17 avant 11:00 (cf Règlement de la Consultation pour liste des échantillons).

Intitulé du lot: Fourniture de fruits et légumes frais
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot 2 concerne la fourniture de fruits et légumes frais. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.

Seuil annuel minimum: 3 000 EUR HT.

Seuil annuel maximum: 60 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de beurre, oeuf, fromages, produits laitiers
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le lot 3 concerne la fourniture de beurre, oeuf, fromages, produits laitiers. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.

Seuil annuel minimum: 5 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Fourniture de poisson frais
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le lot 4 concerne la fourniture de poisson frais. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.

Seuil annuel maximum: 25 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de produits surgelés (fruits et légumes, poissons, viandes, condiments, viennoiseries, glaces)
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le lot 5 concerne la fourniture de produits surgelés (légumes, poissons, viandes, condiments, viennoiseries). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.

Seuil annuel maximum: 30 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de produits d'épicerie (Gâteaux, Boissons, Conserves, Produits des industries céréalières, Matières grasses, Produits sucrés, Condiments, petits pots)
Numéro du lot: 6
Brève description:

Le lot 6 concerne la fourniture de produits d'épicerie (Gâteaux, Boissons, Conserves, Produits des industries céréalières, Matières grasses, Produits sucrés, Condiments, petits pots) Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.

Seuil annuel maximum: 40 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Montigny-le-Bretonneux.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-05-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (cf Règlement de la consultation pour décomposition)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performance en matière environnementale (cf Règlement de la consultation pour décomposition)
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-franciliens.fr 🌏
URL des documents: http://www.achats-franciliens.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Budget fonctionnement de la ville — paiement par mandat administratif sous 30 jours — facture dématérialisée autorisée.

La présente procédure de consultation fait l'objet d'une dématérialisation des marchés publics. Cette procédure permet aux candidats qui le souhaitent de télécharger les documents du dossier de consultation sur un réseau électronique via le site: https://www.achats-franciliens.fr. Les candidats qui téléchargent les documents sur la plate-forme de dématérialisation doivent laisser leurs coordonnées complètes afin qu'ils soient informés des éventuelles modifications et/ou informations pendant la procédure. Dans le cas contraire, ils seront seuls responsables du défaut d'information. L'Avis d'appel public à la concurrence est consultable sur les supports du BOAMP et du JOUE et via le site indiqué ci-dessus sans aucune contrainte d'identification. Il est rappelé que les candidats ont la possibilité de recevoir le dossier de consultation sous forme papier et de présenter leur offre sous cette même forme. Les candidats ayant obtenu le dossier de consultation sous forme dématérialisée ont la faculté de présenter leur offre sous forme dématérialisée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: a tt moment, 1 procédure de conciliat° par pdt du tribunal administratif (Ta) de Versailles (Art L.211-4 du code de justice administrative (CJA); 1 recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur ds délai de 2 mois à cpter de publicat° ou notificat° de la décis° attaquée; 1 référé précontractuel du début de procédure de passat° à la signature du contrat, (art L.551-I du CJA). 1 référé suspens° avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (art L.521-1 du CJA). 1 référé contractuel devant le juge administratif à cpter de la signature du contrat (art L.551-13 et suivants du CJA). tte décis° individuelle défavorable ds le cadre du présent marché pourra faire l'objet d'1 recours pr excès de pouvoir au TA de Versailles ds 1 délai de 2 mois à cpter de sa date de notificat° (art R.421-1 et 3 du CJA). En applicat° de l'art L.521-1 du CJA le juge des référés pourra être saisi d'1 dde de suspens° de la décis° objet de la requête en annulat°. tt concurrent évincé de la conclus° du marché est recevable à former dvant le juge administratif 1 recours de pleine juridict° contestant la validité du contrat — ou certaines des clauses divisibles — assorti de ddes indemnitaires. Ce recours du candidat évincé devra être exercé ds 1 délai de 2 mois à cpter de la publicat° de l'avis d'attribut° du marché ou récept° du courrier du rejet de son offre. Ce recours peut être accompagné de conclus° à fin de suspens° de l'exécut° du contrat par requête distincte (art L.521-1 du CJA). Cpdt à cpter de la conclus° du marché, et dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridict°, le concurrent évincé ne sera plus recevable à former 1 recours pr excès de pouvoir. Ttes difficultés, litiges ou contestat° qui pourraient naître à l'occas° de l'interprétat° ou l'exécut° du marché seront de la compétence exclusive du TA de Versailles, si les parties n'ont pu trouver un règlmt amiable.

Source: OJS 2017/S 054-099305 (2017-03-14)

Avis d'attribution de marché (2017-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation a pour objet la passation d'accords-cadres mono-attributaires à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires et des ingrédients nécessaires à la fabrication des repas et des goûters destinés aux enfants de 3 mois à 3 ans, fréquentant les crèches collectives, familiales et multi accueil de la Ville de Montigny-le-Bretonneux.

Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-03 📅
Date de publication: 2017-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 127-258781
Se réfère à l'avis: 2017/S 054-099305
Numéro JO-S: 127

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de viande de bœuf, veau, agneau, porc, volaille et charcuterie frais
Brève description:

Le marché issu du lot 1 est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Le marché issu du lot 2 est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Intitulé du lot: Fourniture de beurre, œuf, fromages, produits laitiers
Brève description:

Le marché issu du lot 3 est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Seuil annuel minimum: 5 000 EUR HT.

Le marché issu du lot 4 est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Seuil annuel minimum: 2 000 EUR HT.

Le marché issu du lot 5 est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Intitulé du lot: Fourniture de produits d'épicerie (Gâteaux, boissons, conserves, produits des industries céréalières, matières grasses, produits sucrés, condiments, petits pots)
Brève description:

Le marché issu du lot 6 est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Montigny-le-Bretonneux.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Performance en matière environnementale

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-26 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: a tt moment, 1 procédure de conciliat° par pdt du tribunal administratif (TA) de Versailles (Art L.211-4 du code de justice administrative (CJA); — 1 recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur ds délai de 2 mois à cpter de publicat° ou notificat° de la décis° attaquée; — 1 référé précontractuel du début de procédure de passat° à la signature du contrat, (art L.551-I du CJA). — 1 référé suspens° avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (art L.521-1 du CJA). — 1 référé contractuel devant le juge administratif à cpter de la signature du contrat (art L.551-13 et suivants du CJA). — tte décis° individuelle défavorable ds le cadre du présent marché pourra faire l'objet d'1 recours pr excès de pouvoir au TA de Versailles ds 1 délai de 2 mois à cpter de sa date de notificat° (art R.421-1 et 3 du CJA). En applicat° de l'art L.521-1 du CJA le juge des référés pourra être saisi d'1 dde de suspens° de la décis° objet de la requête en annulat°. — tt concurrent évincé de la conclus° du marché est recevable à former dvant le juge administratif 1 recours de pleine juridict° contestant la validité du contrat — ou certaines des clauses divisibles — assorti de ddes indemnitaires. Ce recours du candidat évincé devra être exercé ds 1 délai de 2 mois à cpter de la publicat° de l'avis d'attribut° du marché ou récept° du courrier du rejet de son offre. Ce recours peut être accompagné de conclus° à fin de suspens° de l'exécut° du contrat par requête distincte (art L.521-1 du CJA). Cpdt à cpter de la conclus° du marché, et dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridict°, le concurrent évincé ne sera plus recevable à former 1 recours pr excès de pouvoir. Ttes difficultés, litiges ou contestat° qui pourraient naître à l'occas° de l'interprétat° ou l'exécut° du marché seront de la compétence exclusive du TA de Versailles, si les parties n'ont pu trouver un règlmt amiable.

Source: OJS 2017/S 127-258781 (2017-07-03)

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