Fourniture de repas en liaison froide pour les usagers bénéficiaires du service de portage de repas à domicile
CCAS de la ville de Besançon
La présente consultation à pour objet la fourniture de repas individuels, pour le midi, pour les usagers bénéficiaires du service de portage de repas à domicile, composés majoritairement de personnes âgées et de personnes handicapées, organisé par le CCAS de la Ville de Besançon.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-07-17 | Avis de marché |
| 2018-01-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas préparés
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas préparés 📦
Code CPV supplémentaire: Repas préparés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la Ville de Besançon
Adresse postale: 9 rue Picasso
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.besancon.fr 🌏
Courrier électronique: delphine.cattet@besancon.fr 📧
Téléphone: +33 381412121 📞
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-17 📅
Date limite de soumission: 2017-09-15 📅
Date de publication: 2017-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 136-278490
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de repas en liaison froide pour les usagers bénéficiaires du service de portage de repas à domicile
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Besançon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 136-278490 (2017-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas préparés
Brève description:
La présente consultation à pour objet la fourniture de repas individuels, pour le midi, pour les usagers bénéficiaires du service de portage de repas à domicile, composés majoritairement de personnes âgées et de personnes handicapées, organisé par le CCAS de la Ville de Besançon.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas préparés 📦
Code CPV supplémentaire: Repas préparés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la Ville de Besançon
Adresse postale: 9 rue Picasso
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.besancon.fr 🌏
Courrier électronique: delphine.cattet@besancon.fr 📧
Téléphone: +33 381412121 📞
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-17 📅
Date limite de soumission: 2017-09-15 📅
Date de publication: 2017-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 136-278490
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront le jour de la date limite de réception des offres avant 12:00 les échantillons suivants:
— 2 échantillons pour chaque type de menu (Cf. chapitre II, article I, b du CCTP).
Ces échantillons permettront de juger de la qualité des produits proposés et de leur présentation.
Ces échantillons seront remis gratuitement.
Ces échantillons sont à livrer à l'adresse suivante: CCAS — 9 rue Pablo Picasso — 25050 Besançon.
À l'accueil, service à demander: secrétariat de direction.
Ces échantillons comporteront l'identification de l'entreprise soumissionnaire et la mention indiquée en toute lettre «Échantillons — fourniture de repas en liaison froide pour les usagers bénéficiaires du service de portage de repas à domicile».
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de repas en liaison froide pour les usagers bénéficiaires du service de portage de repas à domicile
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les repas sont livrés, par les agents du CCAS du lundi au vendredi, au domicile des personnes âgées et des personnes handicapées.
Les repas livrés s'effectuent selon le principe de la liaison froide.les repas sont réceptionnés par le CCAS la veille du portage aux usagers.
Pour les jours fériés, les repas ne sont pas livrés le jour même mais les jours précédents en fonction du calendrier communiqué par le titulaire du marché et validé par le CCAS.
Le titulaire du marché devra veiller à respecter les dates de consommation en cas de jours fériés juxtaposés à un week-end. Le cas échéant, une livraison supplémentaire en journée devra être assurée. La fabrication des repas se fera dans la propre unité de production du titulaire du marché.
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À titre indicatif, la production quotidienne de repas est actuellement en moyenne de 300 repas. 124 959 repas ont été produits en 2016.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2.
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Site principal ou lieu d'exécution: Besançon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront le jour de la date limite de réception des offres avant 12:00 les échantillons suivants:
— 2 échantillons pour chaque type de menu (Cf. chapitre II, article I, b du CCTP).
Ces échantillons permettront de juger de la qualité des produits proposés et de leur présentation.
Ces échantillons seront remis gratuitement.
Ces échantillons sont à livrer à l'adresse suivante: CCAS — 9 rue Pablo Picasso — 25050 Besançon.
À l'accueil, service à demander: secrétariat de direction.
Ces échantillons comporteront l'identification de l'entreprise soumissionnaire et la mention indiquée en toute lettre «Échantillons — fourniture de repas en liaison froide pour les usagers bénéficiaires du service de portage de repas à domicile».
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 136-278490 (2017-07-17)
Avis d'attribution de marché (2018-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1094640.84 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS. de la ville de Besançon
Adresse postale: 9 rue Picasso, 25000 Besançon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-05 📅
Date de publication: 2018-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 005-006684
Se réfère à l'avis: 2017/S 136-278490
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-18 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Source: OJS 2018/S 005-006684 (2018-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de repas individuels, pour le midi, pour les usagers bénéficiaires du service de portage de repas à domicile, composés majoritairement de personnes âgées et de personnes handicapées, organisé par le CCAS de la ville de Besançon.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS. de la ville de Besançon
Adresse postale: 9 rue Picasso, 25000 Besançon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-05 📅
Date de publication: 2018-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 005-006684
Se réfère à l'avis: 2017/S 136-278490
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Le montant indiqué correspond au montant estimé pour toute la durée du contrat (2ans + 2 reconductions d'une année) sur la base de l'offre retenue dont le montant pour un repas est de 4.38 EUR HT. Le marché est consultable dans les locaux du CCAS (Cf. Adresse ci-dessus) après fixation d'un rendez-vous.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-18 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Source: OJS 2018/S 005-006684 (2018-01-05)
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