L'accord-cadre a pour objet la fourniture de différents produits pour l'entretien des piscines de la Métropole Aix-Marseille-Provence. La description exhaustive des besoins figure au CCTP.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-02-02.
L'appel d'offres a été publié le 2017-12-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits pour les piscines de la Métropole Aix-Marseille Provence
72170399”
Produits/services: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau📦
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet la fourniture de différents produits pour l'entretien des piscines de la Métropole Aix-Marseille Provence. La description...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet la fourniture de différents produits pour l'entretien des piscines de la Métropole Aix-Marseille Provence. La description exhaustive des besoins figure au CCTP
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 001-000259
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5)
Emplacement du texte à modifier: Valeur totale estimée
Ancienne valeur
Texte: 484 000 EUR
Nouvelle valeur
Texte: 544 000 EUR
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: 300 000 EUR
Nouvelle valeur
Texte: 360 000 EUR
Source: OJS 2018/S 008-013596 (2018-01-10)
Avis d'attribution de marché (2018-08-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de coopération intercommunale
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet la fourniture de différents produits pour l'entretien des piscines de la Métropole Aix-Marseille Provence. La description...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet la fourniture de différents produits pour l'entretien des piscines de la Métropole Aix-Marseille Provence. La description exhaustive des besoins figure au CCTP.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 132180.33 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de traitement de l'eau
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Description du marché:
“Le lot 1 a pour objet la fourniture de produits pour traitement de l'eau des piscines: chlore, hypoclorite, anti-algues, correcteur ph, rectificateur de...”
Description du marché
Le lot 1 a pour objet la fourniture de produits pour traitement de l'eau des piscines: chlore, hypoclorite, anti-algues, correcteur ph, rectificateur de TAC, stabilisateur TH, produit d'hivernage, stabilisant de chlore, floculant pour filtres.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation et pertinence de l'organisation proposée pour les livraisons
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits media-filtrants
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot 2 a pour objet la fourniture de produits media filtrants pour les piscines: diatomées, anthracite, détartrant filtre.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage spécifiques aux piscines
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le lot 3 a pour objet la fourniture de produits d'entretien des surfaces spécifiques aux piscines.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits pour les analyses de l'eau
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le lot 4 a pour objet la fourniture de produits et appareils destinés à effectuer l'analyse de l'eau des piscines”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 001-000259
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Z18273
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Produits de traitement de l'eau
Date de conclusion du contrat: 2018-04-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Bayrol France SAS
Adresse postale: chemin des Hirondelles, BP 52
Commune postale: Dardilly Cedex
Code postal: 69572
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône-Alpes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85160.33 💰
2️⃣
Numéro de contrat: Z18274
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Produits média-filtrants
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Code postal: 69573
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 228 💰
3️⃣
Numéro de contrat: Z18275
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Produits de nettoyage spécifiques aux piscines
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 310 💰
4️⃣
Numéro de contrat: Z18276
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Produits pour les analyses de l'eau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 383 💰
“Les marchés ont été signés par le représentant légal du pouvoir adjudicateur le 27.6.2018. Les pièces constitutives du marché sont consultables à la...”
Les marchés ont été signés par le représentant légal du pouvoir adjudicateur le 27.6.2018. Les pièces constitutives du marché sont consultables à la Direction de la commande publique après prise de rendez vous préalable (coordonnées indiquées en section I du présent avis) dans le respect des dispositions de l'article 44 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Les montants des marchés indiqués dans le présent avis constituent un montant estimatif non contractuel issu des DQE de chacun des lots. Les montants finaux des marchés seront la résultante de l'application des prix du BPU aux quantités réellement exécutées dans la limite des seuils minimum et maximum fixés à chacun des marchés.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunaladministratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Préfecture de région Paca — Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL)”
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Un recours en référé pré-contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre par la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Un recours en référé pré-contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre par la personne publique. À partir de la signature de l'accord-cadre ce recours n'est plus ouvert (Application des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative).
— Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551.13 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
— Un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation.
— Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. (Conseil d'état, ass., 4.4.2014, «Département de Tarn-et-Garonne», n 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 163-372390 (2018-08-24)