Fourniture de produits pétroliers raffinés liquides — accord-Cadre à bons de commande
Commune des Herbiers
Fourniture de produits pétroliers raffinés liquides — accord-Cadre à bons de commande.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-10-24 | Avis de marché |
| 2018-01-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Numéro de référence: 2017-PETROLIER
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Code CPV supplémentaire: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune des Herbiers
Adresse postale: 6 rue du Tourniquet, CS 40209
Code postal: 85502
Commune postale: Les Herbiers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://lesherbiers.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@lesherbiers.fr 📧
Téléphone: +33 10251910767 📞
Fax: +33 10251649945 📠
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-24 📅
Date limite de soumission: 2017-11-28 📅
Date de publication: 2017-10-27 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 207-427362
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 620 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Essences pour moteurs (carburants)
Numéro du lot: 1
Brève description: Essences pour moteurs (carburants).
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Fioul performance
Numéro du lot: 2
Brève description: Fioul performance.
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Gazoil non routier performance
Numéro du lot: 3
Brève description: Gazoil non routier performance.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Huiles pour moteurs
Numéro du lot: 4
Brève description: Huiles pour moteurs.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf pièces exigées dans le règlement de consultation.
Situation économique et financière: Cf pièces exigées dans le règlement de consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Les Herbiers.
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique et achats
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Octobre 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 10240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 10240994658 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 8 rue de Chateaubriand
Commune postale: Nantes 8
Code postal: 44000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 207-427362 (2017-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Numéro de référence: 2017-PETROLIER
Brève description:
Fourniture de produits pétroliers raffinés liquides — accord-Cadre à bons de commande.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Code CPV supplémentaire: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune des Herbiers
Adresse postale: 6 rue du Tourniquet, CS 40209
Code postal: 85502
Commune postale: Les Herbiers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://lesherbiers.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@lesherbiers.fr 📧
Téléphone: +33 10251910767 📞
Fax: +33 10251649945 📠
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-24 📅
Date limite de soumission: 2017-11-28 📅
Date de publication: 2017-10-27 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 207-427362
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Date et heure d'ouverture des offres données à titre indicatif et susceptibles de modifications.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 620 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Essences pour moteurs (carburants)
Numéro du lot: 1
Brève description: Essences pour moteurs (carburants).
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Marché conclu du 01/01/2018 au 31/12/2018. Renouvelable trois fois par période annuelle. La reconduction sera tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer. Par contre, en cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur se prononce par écrit au moins trois mois avant la fin de la durée de validité du marché.
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description: Fioul performance.
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Gazoil non routier performance
Numéro du lot: 3
Brève description: Gazoil non routier performance.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Huiles pour moteurs
Numéro du lot: 4
Brève description: Huiles pour moteurs.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Différents selon les bons de commande, 85500 Les Herbiers.
Centre Technique Municipal, 85500 Les Herbiers.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf pièces exigées dans le règlement de consultation.
Situation économique et financière: Cf pièces exigées dans le règlement de consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Les Herbiers.
Informations complémentaires:
Date et heure d'ouverture des offres données à titre indicatif et susceptibles de modifications.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique et achats
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Octobre 2021.
Un exemplaire du dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque entrepreneur intéressé. L'Entreprise peut:
— retirer le DCE par courrier adressé à: Mairie des Herbiers — service Commande Publique et Achats, 6 rue du Tourniquet, CS 40 209 -
85502 les herbiers Cedex
— le retirer sur place à l'adresse suivante: Service Commande Publique et Achats, 6 rue du Tourniquet, CS 40 209 — 85502 les herbiers Cedex
— le demander par télécopie adressée au service Marchés Publics au 02 51 64 99 45
— le télécharger, gratuitement, sur le site internet https://www.marches-securises.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 10240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 10240994658 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 8 rue de Chateaubriand
Commune postale: Nantes 8
Code postal: 44000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 207-427362 (2017-10-24)
Avis d'attribution de marché (2018-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2017.30
Brève description: Fourniture de produits raffinés liquides — accord-cadre à bons de commande.
Valeur totale du marché: 620 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 6 rue du Tourniquet CS 40209
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-15 📅
Date de publication: 2018-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 011-020502
Se réfère à l'avis: 2017/S 207-427362
Numéro JO-S: 11
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal, 85500 Les Herbiers.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Pondération du prix: 70 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-22 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 011-020502 (2018-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2017.30
Brève description: Fourniture de produits raffinés liquides — accord-cadre à bons de commande.
Valeur totale du marché: 620 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 6 rue du Tourniquet CS 40209
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-15 📅
Date de publication: 2018-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 011-020502
Se réfère à l'avis: 2017/S 207-427362
Numéro JO-S: 11
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Essences pour moteurs (carburant).
Gazoil non routier.
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal, 85500 Les Herbiers.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Pondération du prix: 70 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-22 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 011-020502 (2018-01-15)
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