Fourniture de produits horticoles pour la Ville de Toulon en 5 lots

Ville de Toulon

Les marchés ont pour objet la fourniture de produits horticoles pour la Ville de Toulon.
Ces produits sont destinés à l'entretien des trottoirs, cimetières, espaces verts et terrains de sport de la Ville de Toulon tels que produits phytopharmaceutiques, phéromones et auxiliaires de lutte biologique, petit outillage et produits horticoles divers, terreaux, engrais, semences et plaques de gazon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société Racine Sap SAS

Qui ?

• Ville de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

• Engrais et composés azotés › Engrais d'origine animale ou végétale
• Mobilier routier › Mobilier urbain
• Outils › Outils à main divers
• Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale › Graines
• Produits agrochimiques › Fongicides
• Produits agrochimiques › Herbicides
• Produits agrochimiques › Insecticides
• Produits agrochimiques › Pesticides
• Produits agrochimiques › Rodenticides
• Produits horticoles et produits de pépinières › Produits horticoles

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-25	Avis de marché
2018-01-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles
Numéro de référence: AOOFOUACCProduits horticoles en 5lots 2017
Brève description:

Les marchés ont pour objet la fourniture de produits horticoles pour la Ville de Toulon. Ces produits sont destinés à l'entretien des trottoirs, cimetières, espaces verts et terrains de sport de la Ville de Toulon tels que produits phytopharmaceutiques, phéromones et auxiliaires de lutte biologique, petit outillage et produits horticoles divers, terreaux, engrais, semences et plaques de gazon.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles 📦
Code CPV supplémentaire: Insecticides 📦
Produits horticoles 📦
Engrais et composés azotés 📦
Graines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulon
Adresse postale: a l'attention de de M. le maire de Toulon — ancien Ministre, avenue de la République
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.toulon.fr/marches-publics 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-toulon.fr 📧
Téléphone: +33 494368536 📞
Fax: +33 494363122 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-25 📅
Date limite de soumission: 2017-11-27 📅
Date de publication: 2017-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 207-427376
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

Montant minimum annuel: 15000 euros (T.T.C.) Montant maximum annuel: 60000 euros (T.T.C.). Les fournitures seront rémunérées par application aux quantités réellement livrées des prix du BPU ou des tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire, sans dépasser 50 % de la masse mini, soit 7500euro (T.T.C.) pour le lot 1.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les marchés ont pour objet la fourniture de produits horticoles pour la Ville de Toulon.

Ces produits sont destinés à l'entretien des trottoirs, cimetières, espaces verts et terrains de sport de la Ville de Toulon tels que produits phytopharmaceutiques, phéromones et auxiliaires de lutte biologique, petit outillage et produits horticoles divers, terreaux, engrais, semences et plaques de gazon.

Valeur totale estimée: 92 620 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits phytopharmaceutiques
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les prestations porteront sur l'achat de produits phytopharmaceutiques tels que:

— Insecticides

— Fongicides

— Herbicides

— Biocides.

Ces produits seront commandés à deux fins principales

— La lutte phytosanitaire: éradiquer les attaques de ravageurs ou apparition de maladie, traiter les maladies récurrentes des végétaux; dans ce cas, les bons de commande seront émis suivant la survenance du nuisible et/ou de la maladie;

— Le désherbage principalement des cimetières et terrains de sport; dans ce cas, les bons de commande seront émis régulièrement afin de maintenir en état de propreté les sites.

Valeur estimée hors TVA: 26 270 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du jour de sa notification. Il pourra être reconduit une fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité.

Description des options:

Une clause de réexamen est prévue, se reporter à l'article 1.3 du CCAP commun aux 5 lots.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Produits de lutte biologique intégrée
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les prestations porteront sur l'achat de produits de lutte biologique intégrée tels que:

— Bio pesticides

— auxiliaires biologiques

— pièges

— phéromones

— produits et accessoires liés à la lutte biologique intégrée

— fournitures pédagogiques liées à la lutte biologique intégrée

— prestation associée: recensement et bilan des insectes ravageurs sur site.

Ces produits seront principalement commandés afin de poursuivre une lutte biologique à titre préventif sur les insectes ravageurs des végétaux du Centre horticole de la Ville de Toulon selon un planning établi en début de saison.

D'autres produits de lutte biologique seront commandés de façon occasionnelle afin de traiter à titre curatif différentes essences végétales sur divers sites de la Ville de Toulon.

Valeur estimée hors TVA: 6 085 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 3000 euros (T.T.C.) Montant maximum annuel: 12000 euros (T.T.C.). Les fournitures seront rémunérées par application aux quantités réellement livrées des prix du BPU ou des tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire, sans dépasser 50 % de la masse mini, soit 1500euro (T.T.C.) pour le lot 2.

Intitulé du lot: Petit outillage et produits horticoles divers
Numéro du lot: 3
Brève description:

Les prestations porteront sur l'achat de petit outillage et produits horticoles tels que:

— Petit outillage professionnel

— petit outillage ergonomique pour le désherbage alternatif

— consommables et petites pièces détachées pour outillage agricole

— paillages

— produits et accessoires horticoles

— bacs et pots horticoles.

Ces produits seront principalement commandés afin de permettre aux agents de la Ville d'entretenir et embellir les espaces verts de la Ville de Toulon.

Valeur estimée hors TVA: 24 200 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 10000 euros (T.T.C.) Montant maximum annuel: 40000 euros (T.T.C.). Les fournitures seront rémunérées par application aux quantités réellement livrées des prix du BPU ou des tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire, sans dépasser 50 % de la masse mini, soit 5000euro (T.T.C.) pour le lot 3.

Intitulé du lot: Substrats, amendements et engrais
Numéro du lot: 4
Brève description:

Les prestations porteront sur l'achat de substrats, amendements et engrais tels que:

— Amendements en granulés, organique, fumier de bovin, terre de bruyère, terre végétale tamisée

— substrats: perlite, tourbe blonde, vermiculite fine, terreaux fleurissement/pépinière/rempotage/ semis/suspension

— engrais organiques

— engrais organo minéraux

— engrais à base minérale

— engrais à libération lente

— bio technologie

— Engrais chimiques

— prestation associée: analyse physico chimique complète de sol.

ces produits seront principalement commandés afin d'enrichir les sols, les terrains de sport, les massifs à planter et les suspensions florales.

Valeur estimée hors TVA: 33 500 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 20000 euros (T.T.C.) Montant maximum annuel: 80000 euros (T.T.C.). Les fournitures seront rémunérées par application aux quantités réellement livrées des prix du BPU ou des tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire, sans dépasser 50 % de la masse mini, soit 10000euro (T.T.C.) pour le lot 4.

Intitulé du lot: Semences et plaques de gazon
Numéro du lot: 5
Brève description:

Les prestations porteront sur l'achat de semences et plaques de gazon telles que:

— Gazon pour terrains sport honneur

— gazon pour terrains de sport

— gazon espaces verts ornement

— gazon espaces verts rustique

— gazon en plaques

— végétalisation zones difficiles (talus, cimetières, zones en stabilisé)

— mélanges fleuris

— prestations associées: analyse de sol intégrant la biomasse microbienne et bactérienne, expertise gazon.

ces produits seront principalement commandés afin de regarnir les gazons des terrains de sports.

Valeur estimée hors TVA: 6 600 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 4000 euros (T.T.C.) Montant maximum annuel: 16000 euros (T.T.C.). Les fournitures seront rémunérées par application aux quantités réellement livrées des prix du BPU ou des tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire, sans dépasser 50 % de la masse mini, soit 2000euro (T.T.C.) pour le lot 5.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Services Municipaux Commune de Toulon Centre Horticole de La Garde.

Service Commune de Toulon Centre Horticole de la Garde.

Commune de Toulon Centre Horticole de la Garde.

Commune de Toulon Centre horticole de la Garde.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Se reporter à l'article 5.1 du RC, la production des documents et informations ci-après ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: — déclaration sur l'honneur (Article 39-ii de la loi 2016-1961 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique) — certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents — le cas échéant, le candidat produit les pièces prévues aux articles R.1263-12, D.8222-5 ou D.8222-7 ou D.8254-2 à D.8254-5 du code du travail — extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait k, k bis, D1 ou, à défaut, un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion — copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique — déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années — description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Dans un délai maximum de 15 jours calendaires à la notification,

Il incombe au titulaire concerné de fournir pour les lots 1 et 2

L' Agrément délivré par la DRAAF relatif à la distribution, l'application en prestation de service et le conseil à l'utilisation de produits phytopharmaceutiques (articles L.254-1 et suivants du Code rural et de la pêche maritime — décret no 2011-1325 du 18 octobre 2011 modifié et pour le lot 1 exclusivement un

certificat individuel pour la distribution et l'utilisation de certains biocides (Certibiocide) (arrêté ministériel du 9 octobre 2013 modifié relatif aux conditions d'exercice de l'activité d'utilisateur professionnel et de distributeur de certains types de produits biocides.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-11-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

Les dates et heures prévisionnelles mentionnées ci dessus (sous réserve d'un report de publicité) pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2ème semestre 2019.

Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer l'accord-cadre à commandes (Acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que, conformément aux articles 55 et 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Estimation de la rubrique II 1 5) annoncée en euros HT sur la durée annuelle.

Les fournitures seront rémunérées par application aux quantités réellement livrées des prix du BPU ou des tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire. Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimum. Les critères pondérés de jugement des offres pour chacun des 5 lots sont Critère Prix sur 14 points et Critère Valeur technique sur 6 points.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: cs 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9, F
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voie de recours: *Référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou Direction de la commande publique de la Ville de Toulon
Source: OJS 2017/S 207-427376 (2017-10-25)

Avis d'attribution de marché (2018-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les marchés ont pour objet la fourniture de produits horticoles pour la ville de Toulon. Ces produits sont destinés à l'entretien des trottoirs, cimetières, espaces verts et terrains de sport de la ville de Toulon tels que produits phytopharmaceutiques, phéromones et auxiliaires de lutte biologique, petit outillage et produits horticoles divers, terreaux, engrais, semences et plaques de gazon.

Valeur totale du marché: 93760.91 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: À l'attention de de M. le maire de Toulon — Ancien ministre avenue de la République
Contact
Téléphone: +33 494368144 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-25 📅
Date de publication: 2018-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 019-038982
Se réfère à l'avis: 2017/S 207-427376
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires

Montant minimum annuel: 15 000 EUR (TTC). Montant maximum annuel: 60 000 EUR (TTC). Les fournitures seront rémunérées par application aux quantités réellement livrées des prix du BPU ou des tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire, sans dépasser 50 % de la masse mini, soit 7 500 EUR (TTC) pour le lot 1.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— insecticides,

— fongicides,

— herbicides,

— biocides.

Ces produits seront commandés à 2 fins principales:

— la lutte phytosanitaire: éradiquer les attaques de ravageurs ou apparition de maladie, traiter les maladies récurrentes des végétaux: dans ce cas, les bons de commande seront émis suivant la survenance du nuisible et/ou de la maladie,

— le désherbage principalement des cimetières et terrains de sport: dans ce cas, les bons de commande seront émis régulièrement afin de maintenir en état de propreté les sites.

Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 15 000 EUR (TTC).

Montant maximum annuel: 60 000 EUR (TTC).

Brève description:

— bio pesticides,

— auxiliaires biologiques,

— pièges,

— phéromones,

— produits et accessoires liés à la lutte biologique intégrée,

— fournitures pédagogiques liées à la lutte biologique intégrée.

Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 3 000 EUR (TTC).

Montant maximum annuel: 12 000 EUR (TTC).

Brève description:

— petit outillage professionnel,

— petit outillage ergonomique pour le désherbage alternatif,

— consommables et petites pièces détachées pour outillage agricole,

— paillages,

— produits et accessoires horticoles,

Ces produits seront principalement commandés afin de permettre aux agents de la ville d'entretenir et embellir les espaces verts de la ville de Toulon.

Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 10 000 EUR (TTC).

Montant maximum annuel: 40 000 EUR (TTC).

Brève description:

— amendements en granulés, organique, fumier de bovin, terre de bruyère, terre végétale tamisée,

— substrats: perlite, tourbe blonde, vermiculite fine, terreaux fleurissement/pépinière/rempotage/ semis/suspension,

— engrais organiques,

— engrais organo-minéraux,

— engrais à base minérale,

— engrais à libération lente,

— bio-technologie,

— engrais chimiques,

— prestation associée: analyse physico-chimique complète de sol.

Ces produits seront principalement commandés afin d'enrichir les sols, les terrains de sport, les massifs à planter et les suspensions florales.

Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 20 000 EUR (TTC).

Montant maximum annuel: 80 000 EUR (TTC).

Brève description:

— gazon pour terrains sport honneur,

— gazon pour terrains de sport,

— gazon espaces verts ornement,

— gazon espaces verts rustique,

— gazon en plaques,

— végétalisation zones difficiles (talus, cimetières, zones en stabilisé),

— mélanges fleuris,

Ces produits seront principalement commandés afin de regarnir les gazons des terrains de sports.

Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 4 000 EUR (TTC).

Montant maximum annuel: 16 000 EUR (TTC).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Services municipaux, commune de Toulon, Centre horticole de la Garde.

Service commune de Toulon, Centre horticole de la Garde.

Commune de Toulon, Centre horticole de la Garde.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-09 📅

Référence
Informations complémentaires

Les montants de l'article V.2.4 du présent avis sont des montants (TTC). Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE Ass 4.4.2014 nº 358994) après RDV pris avec Mme Chantal Saichi, Directeur de la Commande Publique de la ville de Toulon, par télécopie uniquement auprès de la Direction de la Commande publique (nº 04 94 36 31 22) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la direction de la commande publique au 8

Tous les marchés ont été signés le: 9.1.2018 et notifiés le: 22.1.2018.

Autre publication antérieure — avis de marché: BOAMP avis nº 17-134008 du 27.10.2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: CS 40510
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voie de recours:

— référé pré-contractuel (CJA, art L.551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),

— référé contractuel (CJA, art L.551-13 et suivants),

— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille secrétariat général pour les affaires générales, CCIRAL
Adresse postale: Boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou Direction de la commande publique de la ville de Toulon
Source: OJS 2018/S 019-038982 (2018-01-25)

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