Fourniture de pièces détachées et de service de maintenance pour les lignes de tramway de la Régie Ligne d'Azur

Régie Ligne d'Azur

Assurer de la fourniture de pièces détachées et de la maintenance pour la bonne exploitation du tramway niçois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-10-06 Avis de marché
2018-03-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées
Brève description:
Assurer de la fourniture de pièces détachées et de la maintenance pour la bonne exploitation du tramway niçois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées 📦
Code CPV supplémentaire: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées 📦
Services de réparation et d'entretien de matériel roulant 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie Ligne d'Azur
Adresse postale: RLA — Centre opérationnel du tramway — 2 avenue Henri Sappia
Code postal: 06100
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://www.lignesdazur.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr 📧
Téléphone: +33 493165252 📞
Fax: +33 493887214 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-06 📅
Date limite de soumission: 2017-10-31 📅
Date de publication: 2017-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 195-401455
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Marché faisant suite à une déclaration sans suite pour insuffisance de concurrence d'une précédente procédure (BOAMP/JOUE 17-47897).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 856 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture de sable pour tramway
Numéro du lot: 1
Brève description: Assurer la fourniture de sable pour le réseau de tramway niçois.
Valeur estimée hors TVA: 296 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de 2 ans, chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.
Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.
Informations complémentaires:
Marché faisant suite à une déclaration sans suite pour insuffisance de concurrence d'une précédente procédure (BOAMP/JOUE 17-47897).
Intitulé du lot: Fourniture et service de maintenance de captation Schunk pour tramway
Numéro du lot: 2
Brève description:
Assurer la maintenance des systèmes de captation des rames de tramway du réseau niçois.
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature (DC1 dans sa version mise à jour au 20.10.2016) ou équivalent intégralement complétée.
— Déclaration du candidat (DC2 dans sa version mise à jour au 20.10.2016) ou équivalent intégralement complétée. Pour les candidats dans l'impossibilité à raison de leur création récente, de produire un chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du contrat, il est demandé de fournir une déclaration justifiant de la création récente d l'entreprise.
Afficher plus
Dans le DC2, le candidat doit renseigner la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune de ces 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle: À renseigner dans le DC2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Avance: une avance est accordée au titulaire du marché dans les conditions de l'article 110 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
Garantie: il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: sur fonds propres
Mode règlement: virement bancaire
Délai global de paiement: 30 jours
Le taux des intérêts moratoires est égal aux taux d'intérêts de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principale la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année au cours de laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points.
Afficher plus
Le comptable assignataire est M. l'agent comptable de la Régie Ligne d'azur.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le contrat sera conclu selon l'offre retenue avec un opérateur économique individuel ou un groupement d'opérateurs économiques.
L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises. Le contrat pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.
En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45.ii du décret 2016-360.
Afficher plus
Il est interdit aux candidats de présenter pour le présent contrat plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
A l'issue de la phase candidature, les offres des candidats retenus seront départagées lors de la phase offre (phase ultérieure) par des critères d'attributions. Ces critères d'attribution sont identiques aux 2 lots et sont les suivants: Critère 1: Technique 60 points
Afficher plus
Critère 2: Prix 40 points
Le détail des critères est indiqué à titre informatif dans le règlement de la consultation «Phase candidature».

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://lannuaire.service-public.fr/services_locaux/provence-alpes-cote-d-azur/bouches-du-rhone/prefecture-13203-01.html 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 195-401455 (2017-10-06)
Avis d'attribution de marché (2018-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: RLA — centre opérationnel du Tramway 2 avenue Henri Sappia

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-02 📅
Date de publication: 2018-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 044-096931
Se réfère à l'avis: 2017/S 195-401455
Numéro JO-S: 44

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Assurer la fourniture de sable pour la Régie Ligne d'Azur.
Fournir la Régie Ligne d'azur de pièces détachées pour la maintenance de captation Schunk.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-13 📅
Nom: Alstom transport SA
Commune postale: Saint-Ouen
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: Schunk carbon technology
Commune postale: Nanterre
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2018/S 044-096931 (2018-03-02)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes
Fournisseurs:
Alstom Transport SA Schunk carbon technology
Produits/services:
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