Fourniture de pain complet au chocolat longue conservation

Mindef/SCA/Cescof

Fourniture de pain complet au chocolat longue conservation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-03-02 Avis de marché
2017-07-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de panification préparés
Numéro de référence: Dossier R_101
Brève description: Fourniture de pain complet au chocolat longue conservation.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de panification préparés 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de panification préparés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SCA/Cescof
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Adresse Internet: http://defense.gouv.fr/sca 🌏
Courrier électronique: sao.cescof@terre-net-defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134578889 📞
Fax: +33 134576155 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-02 📅
Date limite de soumission: 2017-04-20 📅
Date de publication: 2017-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 045-082149
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
L'accord-cadre (cf. articles 66 et 67 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) se réfère au cahier des clauses administratives générales applicable aux fournitures courantes et services. L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale au Cescof ou peut être téléchargé sur le portail https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise En cas de problème de téléchargement: tél.: 01 34 57 48 89 ou 48 44. Les soumissions sous format papier et les échantillons seront adressés par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues au règlement de consultation. Le Cescof et l'ELOCA se situent sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient à chaque candidat de s'assurer que le pli/colis sera déposé contre récépissé aux adresses indiquées ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Horaires d'ouverture: du lundi au jeudi inclus de 9:00 à 11:30 et de 11:30 à 17:00; le vendredi de 9:00 à 11:30.
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ELOCA d'Angers — 88 avenue Jean Boutton — 49130 Les Ponts-de-Cé.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Les documents à produire sont cités dans le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde sont précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'État.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001542300010
Contact
Point de contact: Chef de la section analyse des offres
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre (cf. articles 66 et 67 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) se réfère au cahier des clauses administratives générales applicable aux fournitures courantes et services.
L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier.
Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale au Cescof ou peut être téléchargé sur le portail https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise
En cas de problème de téléchargement: tél.: 01 34 57 48 89 ou 48 44.
Les soumissions sous format papier et les échantillons seront adressés par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues au règlement de consultation.
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Le Cescof et l'ELOCA se situent sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient à chaque candidat de s'assurer que le pli/colis sera déposé contre récépissé aux adresses indiquées ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site.
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Horaires d'ouverture: du lundi au jeudi inclus de 9:00 à 11:30 et de 11:30 à 17:00; le vendredi de 9:00 à 11:30.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux): quartier Estienne — 11 rue de Groussay — 78120 Rambouillet — téléphone: 01 34 57 63 10 — télécopie: 01 34 57 61 55 / Tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud — téléphone: 01 39 20 54 00 — télécopie: 01 39 20 54 87 — mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un référé précontractuel peut être exercé contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2017/S 045-082149 (2017-03-02)
Avis d'attribution de marché (2017-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef / SCA / Cescof
Contact
Courrier électronique: sao.cescof@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134574889 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-07 📅
Date de publication: 2017-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 131-267721
Se réfère à l'avis: 2017/S 045-082149
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Attribution sur 3 ans.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eloca d'Angers — 88 avenue Jean Boutton — 49130 Les Ponts-de-Cé.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-02 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud, 78000 Versailles — téléphone: +33 139205400 — télécopie: +33 139205487 — courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr — adresse internet (URL) http(s)://versailles.tribunal-administratif.fr/
Adresse postale: Directeur du Cescof (recours gracieux): Quartier Estienne — 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Téléphone: +33 134576310 📞
Fax: +33 134576155 📠
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 131-267721 (2017-07-07)