Fourniture de matériels de radiocommunications et prestations associées destinés aux services utilisateurs du Conseil départemental des Alpes Maritimes

Département des Alpes-Maritimes

Fourniture de matériels de radiocommunications et prestations associées destinés aux services utilisateurs du Conseil départemental des Alpes Maritimes- relance du lot 1.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• TESSA

Qui ?

• Département des Alpes-Maritimes

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes › Appareils émetteurs de radiotéléphonie, de radiotélégraphie, de radiodiffusion et de télévision

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-11-22	Avis de marché
2017-12-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils émetteurs de radiotéléphonie, de radiotélégraphie, de radiodiffusion et de télévision
Numéro de référence: 16S0235O
Brève description:

Fourniture de matériels de radiocommunications et prestations associées destinés aux services utilisateurs du Conseil départemental des Alpes Maritimes- relance du lot 1.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils émetteurs de radiotéléphonie, de radiotélégraphie, de radiodiffusion et de télévision 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils émetteurs de radiotéléphonie, de radiotélégraphie, de radiodiffusion et de télévision 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: M. le président du Conseil Départemental des Alpes Maritimes, direction générale adjointe pour les ressources et les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés- cadam- 147 bd du Mercantour — Tour Jean Moulin- bureau 630 — 9:00 à 11:45 et 13:30 à 16:00- BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 0489042025 📞
Fax: +33 0489042989 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-22 📅
Date limite de soumission: 2017-12-27 📅
Date de publication: 2017-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 226-470305
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum de 40 000 EUR HT /an.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 160 000 EUR 💰
Brève description: Acquisition d'émetteurs-récepteurs mobiles numériques.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché est passé pour une période de 12 mois, à compter de la date de sa notification. Il est reconductible 3 fois, par reconduction expresse, pour la même période et les mêmes quantités, pour une durée maximale de 48 mois.

Informations complémentaires:

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum de 40 000 EUR HT /an.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:

A) N'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015.

B) Être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et C.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Le délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Le délai de garantie
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les règles relatives à la pondération des critères sont explicitées dans le règlement de la consultation. Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels: retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus. Retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact. — par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr Conditions de remise des candidatures et des offres: Les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique par lettre recommandée avec AR ou déposées sur place contre récépissé à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact ou par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr Les candidatures et les offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressé sous pli cacheté portant la mention &Amp;"Copie de sauvegarde" envoyée avant les dates et heures limites fixées pour la remise des candidatures et des offres, à l'adresse visée au point de contact. Les documents doivent être sous format PDF ou sous format compatible avec Office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillés dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 0493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. — référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché. — référé contractuel: en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. — recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2017/S 226-470305 (2017-11-22)

Avis d'attribution de marché (2017-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de matériels de radiocommunications et prestations associées destinés aux services utilisateurs du Conseil Départemental des Alpes Maritimes.

Valeur totale du marché: 1 960 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Équipement radio et de multiplexage 📦
Relais hertzien 📦
Système de surveillance vidéo 📦
Réparation et entretien d'appareils de radiotéléphonie 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: M. le président du Conseil Départemental des Alpes Maritimes, direction générale adjointe pour les ressources et les moyens et la modernisation de l'administration — Direction des finances, de l'achat et de la commande publique — Service des marchés — CADAM — 147 bd du Mercantour — Tour jean moulin — bureau 630 — 9:00 à 11:45 et 13:30 à 16:00 — BP 3007
Contact
Téléphone: +33 489042025 📞
Fax: +33 489042989 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-08 📅
Date de publication: 2017-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 239-495938
Se réfère à l'avis: 2017/S 226-470305
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires

Marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquistion d'émetteurs récepteurs mobiles numériques
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquistion d'émetteurs récepteursmobiles numériques.
Informations complémentaires:

Marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Fournitures d'accessoires et d'équipements pour les émetteurs-récepteurs mobiles et des prestations associées
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fournitures d'accessoires et d'équipements pour les émetteurs-récepteurs mobiles et des prestations associées.

Intitulé du lot: Acquisition d'émetteurs-récepteurs portatifs numériques
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition d'émetteurs-récepteurs portatifs numériques.
Informations complémentaires:

Marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 60 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Fournitures d'accessoires et d'équipements pour les émetteurs-récepteurs portatifs et des prestations associées
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fournitures d'accessoires et d'équipements pour les émetteurs-récepteurs portatifs et des prestations associées.

Informations complémentaires:

Marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Acquisition d'émetteurs-récepteurs relais numériques
Numéro du lot: 5
Brève description: Acquisition d'émetteurs-récepteurs relais numériques.
Informations complémentaires:

Marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Fournitures d'accessoires et d'équipements pour les émetteurs-récepteurs relais et des prestations associées
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fournitures d'accessoires et d'équipements pour les émetteurs-récepteurs relais et des prestations associées.

Informations complémentaires:

Marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Acquisition d'émetteurs-récepteurs en Consoles de base numériques
Numéro du lot: 7
Brève description: Acquisition d'émetteurs-récepteurs en Consoles de base numériques.
Intitulé du lot: Fournitures d'accessoires et d'équipements pour les émetteurs-récepteurs en Console de Bases numériques- prestations associées
Numéro du lot: 8
Brève description:

Fournitures d'accessoires et d'équipements pour les émetteurs-récepteurs en Console de Bases numériques- prestations associées.

Intitulé du lot: Acquisition de liaisons Haut-Débit Radio SHF sans licence
Numéro du lot: 9
Brève description: Acquisition de liaisons Haut-Débit Radio SHF sans licence.
Intitulé du lot: Acquisition de matériels pour système de Gestion de Crise
Numéro du lot: 10
Brève description: Acquisition de matériels pour système de Gestion de Crise.
Intitulé du lot: Acquisition de matériels pour le dispositif d'alerte Risques
Numéro du lot: 11
Brève description: Acquisition de matériels pour le dispositif d'alerte Risques.
Informations complémentaires:

Marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 80 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Acquisition de logiciels packagés pour les fonctionnalités de la DMR et de la Radio/Ip — prestations associées pour leur intégration
Numéro du lot: 12
Brève description:

Acquisition de logiciels packagés pour les fonctionnalités de la DMR et de la Radio/Ip — prestations associées pour leur intégration.

Informations complémentaires:

Marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Fournitures d'accessoires et d'équipements pour les périphériques Radio/Ip, Shf/Ip — et Vidéo/Ip — prestations associées
Numéro du lot: 13
Brève description:

Fournitures d'accessoires et d'équipements pour les périphériques Radio/Ip, Shf/Ip — et Vidéo/Ip — prestations associées.

Intitulé du lot: Prestations de dépannage des logiciels et équipements de la Radio/Ip, des émetteurs-récepteurs radio numériques
Numéro du lot: 14
Brève description:

Prestations de dépannage des logiciels et équipements de la Radio/Ip, des émetteurs-récepteurs radio numériques.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Délai d'exécution
Délai de garantie
Délai de garnatie
Délai d'excécution

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-08 📅

Référence
Informations complémentaires

A titre indicatif le montant du DDED servant à la comparaison des offres est:

Lot 2: 20 344,8 EUR (TTC),

Lot 3 : 23 220 EUR (TTC),

Lot 4 : 7 876,8 EUR (TTC),

Lot 5 : 6 960 EUR (TTC),

Lot 6 : 12 142,8 EUR (TTC),

Lot 7 : 7 020 EUR (TTC),

Lot 8 : 4 860 EUR (TTC),

Lot 9 : 18 000 EUR (TTC),

Lot 10 : 12 007,2 EUR (TTC),

Lot 11 : 75 318 EUR (TTC),

Lot 12 : 19 080 EUR (TTC),

Lot 13 : 37 308 EUR (TTC).

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 nº 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du Service des marchés (Télécopie: 04 89 04 29 89) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 104.iv du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Les marché ont été signés le 31.10.2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat.

Référé pré-contractuel: possible jusqu'à la signature du marché.

Référé contractuel: en application de l'art R.551-7 du Code de justice administrative.

Recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2017/S 239-495938 (2017-12-08)

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Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes (>20 nouveaux marchés)

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