Fourniture de matériels, de produits de désinfection, de droguerie et d'entretien

Centre hospitalier universitaire Grenoble

Fourniture de matériels, de produits de désinfection, de droguerie et d'entretien.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Bagages, sellerie, sacs et sachets › Sacs et sachets
• Produits agrochimiques › Désinfectants
• Produits en caoutchouc et en plastique › Produits en plastique
• Préparations nettoyantes › Détergents

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-12	Avis de marché
2018-05-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Désinfectants
Numéro de référence: 17E6F033
Brève description:

Fourniture de matériels, de produits de désinfection, de droguerie et d'entretien.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Désinfectants 📦
Code CPV supplémentaire: Désinfectants 📦
Produits chimiques 📦
Détergents 📦
Produits en plastique 📦
Sacs et sachets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: bkerleroux@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766855 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=344750&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-12 📅
Date limite de soumission: 2017-10-16 📅
Date de publication: 2017-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 178-364111
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum. La valeur estimée mentionnée ci-dessus est purement indicative et n'engage pas le CHUGA.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Brève description: Détergent prionicide total pour pré-désinfection et nettoyage manuel.
Valeur estimée hors TVA: 1 935 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à bons de commande peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La durée maximale de l'accord-cadre à bons de commande (reconductions comprises) ne peut, par conséquent, excéder 4 ans.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum. La valeur estimée mentionnée ci-dessus est purement indicative et n'engage pas le CHUGA.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Solution pré-désinfectante pour le nettoyage et la pré-désinfection des dispositifs médicaux, instruments médicaux, chirurgicaux et endoscopes des plateaux techniques.

Valeur estimée hors TVA: 91 330 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:

Désinfectant à base d'acide péracétique (APA) pour instruments et dispositifs médicaux.

Valeur estimée hors TVA: 46 600 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Solution détartrante et de rinçage pour lave-bassins.
Valeur estimée hors TVA: 43 515 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Produit lessiviel pour lave-linge type ménager.
Valeur estimée hors TVA: 4 664 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Colliers de fermeture en plastique.
Valeur estimée hors TVA: 55 482 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Casiers pour gaz médicaux.
Valeur estimée hors TVA: 7 696 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Sacs papier blancs à soufflet.
Valeur estimée hors TVA: 10 470 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 38420 Domène.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Qualité du conditionnement
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 35
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Benjamin Kerleroux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=344750&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication au 2

A. L'ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au IV.2.7 n'est qu'indicative. B. L'opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel du CHU Grenoble-Alpes sans obtenir de subvention particulière. Le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement conformément au décret n° 2013-269 du 29.3.2013. C. Cette procédure comporte une demande de remise d'échantillons obligatoires et gratuits pour certains produits — voir Bordereau des prix unitaires et article 5.2 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.

Source: OJS 2017/S 178-364111 (2017-09-12)

Avis d'attribution de marché (2018-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de matériels, de produits de désinfection, de droguerie et d'entretien

Valeur totale du marché: 183 380 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cetre hospitalier unvt Grenoble

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-14 📅
Date de publication: 2018-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 091-206553
Se réfère à l'avis: 2017/S 178-364111
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

Lot déclaré infructueux et relancé en procédure concurrentielle avec négociation (article 25, II, 6

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Détergent prionicide total pour pré-désinfection et nettoyage manuel
Brève description: Détergent prionicide total pour pré-désinfection et nettoyage manuel
Intitulé du lot: Solution pré-désinfectante pour nettoyage et prédésinfection
Brève description: Solution pré-désinfectante pour nettoyage et prédésinfection
Intitulé du lot: Désinfectant à base d'acide péracétique (Apa)
Brève description: Désinfectant à base d'acide péracétique (Apa)
Intitulé du lot: Solution détartrante et de rinçage pour lave-bassins
Brève description: Solution détartrante et de rinçage pour lave-bassins
Intitulé du lot: Produit lessiviel pour lave-linge type ménager
Brève description: Produit lessiviel pour lave-linge type ménager
Informations complémentaires:

Lot déclaré infructueux et relancé en procédure concurrentielle avec négociation (article 25, II, 6

Intitulé du lot: Colliers de fermeture en plastique
Brève description: Colliers de fermeture en plastique
Informations complémentaires:

Lot déclaré infructueux et relancé en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables (article 30 I 2

Intitulé du lot: Casiers pour gaz médicaux
Brève description: Casiers pour gaz médicaux
Intitulé du lot: Sacs papier blancs à soufflet
Brève description: Sacs papier blancs à soufflet
Informations complémentaires:

Lot déclaré infructueux et relancé en procédure adaptée selon l'article 22 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-02 📅
2018-05-03 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Benjamin KERLEROUX

Référence
Informations complémentaires

a) Les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9.00 à

12.00 et de 14.00 à 16.00 sur rendez-vous à la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes à

L'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38700 La Tronche, ceci dans le respect des secrets protégés par la loi;

b) Il est rappelé que tous les montants communiqués dans le présent avis sont des montants estimatifs, s'agissant d'accords-cadres sans minimum ni maximum.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja,

— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

Source: OJS 2018/S 091-206553 (2018-05-14)

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