Fourniture de livres non scolaires et documents imprimés à l'usage de la médiathèque municipale et de la bibliothèque du musée de la Ville de Roanne

Ville de Roanne

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec minimum et maximum passé en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Roanne

Qu'est-ce que c'est ?

• Imprimés et produits connexes › Livres, brochures et dépliants imprimés

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-13	Avis de marché
2018-01-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Roanne
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 42328
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: https://www.aggloroanne.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-roanne.fr 📧
Téléphone: +33 477232000 📞
Fax: +33 477232190 📠
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-13 📅
Date limite de soumission: 2017-10-18 📅
Date de publication: 2017-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 177-361938
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Ouvrages de fiction pour adultes en langues française et étrangères
Numéro du lot: 1
Brève description: Ouvrages de fiction pour adultes en langues française et étrangères.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.

L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Intitulé du lot: Ouvrages documentaires pour adultes, courants et spécialisés dans les domaines des sciences, techniques, sciences humaines et sociales, arts et littérature
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ouvrages documentaires pour adultes, courants et spécialisés dans les domaines des sciences, techniques, sciences humaines et sociales, arts et littérature.

Intitulé du lot: Bandes dessinées tout public
Numéro du lot: 3
Brève description: Bandes dessinées tout public.
Intitulé du lot: Ouvrages de fiction et albums jeunesse en langue française et étrangères
Numéro du lot: 4
Brève description: Ouvrages de fiction et albums jeunesse en langue française et étrangères.
Intitulé du lot: Ouvrages documentaires jeunesse
Numéro du lot: 5
Brève description: Ouvrages documentaires jeunesse.
Intitulé du lot: Livres en gros caractères adultes
Numéro du lot: 6
Brève description: Livres en gros caractères adultes.
Intitulé du lot: Ouvrages pour la documentation locale et régionale: documentaires et fiction
Numéro du lot: 7
Brève description: Ouvrages pour la documentation locale et régionale: documentaires et fiction.
Intitulé du lot: Ouvrages spécialisés, scientifiques et de références en archéologie et beaux-arts en français et en langues étrangères
Numéro du lot: 8
Brève description:

Ouvrages spécialisés, scientifiques et de références en archéologie et beaux-arts en français et en langues étrangères.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais de livraison et suivi de commande
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 20

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420187300012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Roanne: Mme Amélie Cartal
Adresse postale: direction Cadre de Vie — pôle achats/finances — service Commande Publique — centre administratif Paul Pillet — 2ème étage — place de l'hôtel de Ville
Téléphone: +33 477232106 📞
Fax: +33 477234708 📠
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel, prévu aux articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», pouvant être exercé par les tiers au contrat justifiant d'un intérêt lésé, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2017/S 177-361938 (2017-09-13)

Avis d'attribution de marché (2018-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 113 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'Hôtel-de-Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-25 📅
Date de publication: 2018-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 019-039175
Se réfère à l'avis: 2017/S 177-361938
Numéro JO-S: 19

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-12 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel, prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », pouvant être exercé par les tiers au contrat justifiant d'un intérêt lésé, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 019-039175 (2018-01-25)

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