Fourniture de livres non scolaires, de partitions musicales et de supports multimédia a la bibliothèque municipale et dans divers établissements municipaux

Ville de Salon-de-Provence

Le présent accord-cadre comprend l'achat et la livraison, pour la Bibliothèque et les services municipaux, de livres sur supports physiques, de DVD et de CD musicaux destinés au prêt ainsi que des partitions musicales. En outre pour certains lots, des services tels que l'organisation de séances de dédicaces, des opérations de recherche d'ouvrage auprès d'éditeurs ou de distributeurs, pourront être associés.
Les lots suivants seront passés selon une procédure adaptée, distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article 22 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Lot n° 08: livres généraux et professionnels pour les services municipaux.
Lot n° 09: livres de bibliothèque pour les écoles de la Ville.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-28. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-11-22 Avis de marché
2018-04-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 17270000
Brève description:
Le présent accord-cadre comprend l'achat et la livraison, pour la Bibliothèque et les services municipaux, de livres sur supports physiques, de DVD et de CD musicaux destinés au prêt ainsi que des partitions musicales. En outre pour certains lots, des services tels que l'organisation de séances de dédicaces, des opérations de recherche d'ouvrage auprès d'éditeurs ou de distributeurs, pourront être associés. Les lots suivants seront passés selon une procédure adaptée, distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article 22 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Lot n° 08: livres généraux et professionnels pour les services municipaux. Lot n° 09: livres de bibliothèque pour les écoles de la Ville.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Disques compacts (CD) 📦
Partitions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Salon-de-Provence
Adresse postale: Direction de la commande publique, BP 120
Code postal: 13657
Commune postale: Salon-de-Provence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.salondeprovence.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@salon-de-provence.org 📧
Téléphone: +33 490448935 📞
Fax: +33 490448972 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017__peb7dXNTa 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-22 📅
Date limite de soumission: 2017-12-28 📅
Date de publication: 2017-11-25 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 227-472543
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
L'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est conclu du 1.1.2018 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2018. Il est tacitement reconductible par période d'un an 3 fois. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction. Seuil minimum: 18 000 EUR HT, seuil maximum: 80 000 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre comprend l'achat et la livraison, pour la Bibliothèque et les services municipaux, de livres sur supports physiques, de DVD et de CD musicaux destinés au prêt ainsi que des partitions musicales. En outre pour certains lots, des services tels que l'organisation de séances de dédicaces, des opérations de recherche d'ouvrage auprès d'éditeurs ou de distributeurs, pourront être associés.
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Les lots suivants seront passés selon une procédure adaptée, distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article 22 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Lot n° 08: livres généraux et professionnels pour les services municipaux.
Lot n° 09: livres de bibliothèque pour les écoles de la Ville.
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Ouvrages adulte de la bibliothèque 1
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ouvrages adulte de la bibliothèque 1 romans et bandes dessinées tous genres confondus (nouveautés et acquisitions rétrospectives) en français, livres en gros caractères, textes lus (nouveautés et acquisitions rétrospectives).
Description des renouvellements:
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2021.
Description des options: Des avenants, des accord cadre complémentaires pourront être conclus.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est conclu du 1.1.2018 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2018. Il est tacitement reconductible par période d'un an 3 fois. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction.
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Seuil minimum: 18 000 EUR HT, seuil maximum: 80 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Ouvrages documentaires de la bibliothèque à partir de 9 ans
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ouvrages documentaires de la bibliothèque à partir de 9 ans.
Livres documentaires toutes disciplines confondues, en français, méthodes de langues multisupport, bilingues, fictions en langues étrangères, fonds local sur la Provence en français et en provençal.
Description des options:
Des avenants et des accord cadre complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Informations complémentaires: Seuil minimum: 17 000 EUR HT, seuil maximum: 80 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Ouvrages documentaires jeunesse jusqu'à 9 ans et ouvrages de fiction jeunesse
Numéro du lot: 3
Brève description:
Ouvrages documentaires jeunesse jusqu'à 9 ans et ouvrages de fiction jeunesse.
Livres documentaires toutes disciplines confondues et de fictions y compris les bandes dessinées (nouveautés et acquisitions rétrospectives) en français et en langues étrangères adaptés à la lecture pour enfants (tout-petits, enfants et adolescents).
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Description des options: Des avenants, des accords-cadres complémentaires pourront être conclus.
Informations complémentaires: Seuil minimum: 16 000 EUR HT, seuil maximum: 60 000 EUR HT.
Intitulé du lot: DVD adulte et jeunesse de la bibliothèque
Numéro du lot: 4
Brève description:
DVD adulte et jeunesse de la bibliothèque.
Films de fictions et de documentaires ayant fait l'objet d'un accord contractuel permettant le droit de prêt et/ou de consultation voire de diffusion au sein d'un établissement culturel.
Informations complémentaires: Seuil minimum: 10 000 EUR HT, seuil maximum: 60 000 EUR HT.
Intitulé du lot: CD musicaux de la bibliothèque 1
Numéro du lot: 5
Brève description:
CD musicaux de la bibliothèque 1.
Couvrant tous les domaines musicaux de la production en variétés internationales, pop, rock, rap, reggae, enfants, musiques électroniques, musiques fonctionnelles de tous les éditeurs, y compris les autoproduits.
Informations complémentaires: Seuil minimum: 2 500 EUR HT, seuil maximum: 20 000 EUR HT.
Intitulé du lot: CD musicaux de la bibliothèque 2
Numéro du lot: 6
Brève description:
CD musicaux de la bibliothèque 2
couvrant tous les domaines musicaux de la production en répertoire français, classique, contemporain, musiques du monde, musiques de film, jazz, blues, de tous les éditeurs, y compris les autoproduits.
Intitulé du lot: Partitions et méthodes de musique pour la bibliothèque et le conservatoire de musique
Numéro du lot: 7
Brève description:
Partitions et méthodes de musique pour la bibliothèque et le conservatoire de musique.
Partitions et recueils de partitions tous genres musicaux, méthodes de formation musicale, méthodes d'apprentissage d'un instrument et des méthodes d'apprentissage du chant.
Informations complémentaires: Seuil minimum: 1 500 EUR HT, seuil maximum: 10 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Salon-de-Provence.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:
Lettre de candidature et désignation du mandataire pas ses co-traitants (DC1 ou forme libre)
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (DC1 ou forme libre).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2, tableau ou forme libre).
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat (DC2, tableau ou forme libre).
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (DC2, tableau ou forme libre).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats pourront fournir, comme «Preuve par équivalence», tous les éléments susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (humains, techniques et financiers) pour assurer la prestation. Le pouvoir adjudicateur appréciera le caractère suffisant ou non des documents présentés. A l'issue de l'analyse des pièces de la candidature, ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application de l'article 44 du décret 2016-360 du 25.3.2016, les candidatures qui ne sont pas accompagnées des documents ci-dessus précisées, les candidatures qui ne présentent pas l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, les capacités techniques, professionnelles, économiques et financières suffisantes.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Informations complémentaires:
L'Ouverture des plis n'est pas publique. Les dates et heures d'ouverture sont fixées à titre indicatif.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Jourdan
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017__peb7dXNTa 🌏

Référence
Informations complémentaires
Dossier de consultation gratuit,envoyé sur demande écrite (courrier, télécopie, mail) aux coordonnées indiquées en haut du présent avis, ou retiré (horaires d'ouverture jours ouvrés: 8:30 — 12:00 / 13:30 — 17:00) à l'adresse physique suivante: Direction de la commande publique, Immeuble le Septier 1
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Modalités de remise des offres: Le pli sera envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal à l'adresse suivante:
Ville de Salon-de-Provence, direction de la commande publique, BP 120, 13657 Salon-de-Provence Cedex.
Ou sera remis contre récépissé ou tout autre mode d'acheminement type coursier (fedex, UPS, chronopost...) à l'adresse suivante:
Direction de la commande publique, Immeuble le Septier — 1
Heures d'ouverture des bureaux: 8:30 — 12:00 et 13:30 — 17:00.
Ce pli devra parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres ci-avant indiquées.
Attention, les adresses diffèrent pour les envois par la poste et pour les dépôts personnels ou par coursier.
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante:
Les modalités de présentation des offres dématérialisées sont précisées au règlement de consultation.
Modalités de financement, cautionnement, garanties:
Prix unitaires, avec ajustement.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Le marché sera financé par le budget de la Commune.
Aucune forme de groupement imposée. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491434813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2017/S 227-472543 (2017-11-22)
Avis d'attribution de marché (2018-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre comprend l'achat et la livraison, pour la Bibliothèque et les services municipaux, de livres sur supports physiques, de DVD et de CD musicaux destinés au prêt ainsi que des partitions musicales. En outre pour certains lots, des services tels que l'organisation de séances de dédicaces, des opérations de recherche d'ouvrage auprès d'éditeurs ou de distributeurs, pourront être associés. Les lots suivants seront passés selon une procédure adaptée, distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article 22 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. — Lot nº 08: livres généraux et professionnels pour les services municipaux, — Lot nº 09: livres de bibliothèque pour les écoles de la Ville.
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Valeur totale du marché: 856 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Salon de Provence
Adresse postale: Direction de la commande publique BP 120
Commune postale: Salon-de-Provence cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-25 📅
Date de publication: 2018-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 082-183676
Se réfère à l'avis: 2017/S 227-472543
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
L'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est conclu du 1.1.2018 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2018. Il est tacitement reconductible par période de 1 an 3 fois. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction. — Seuil minimum: 18 000 EUR HT, — seuil maximum: 50 000 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre comprend l'achat et la livraison, pour la Bibliothèque et les services municipaux, de livres sur supports physiques, de DVD et de CD musicaux destinés au prêt ainsi que des partitions musicales. En outre pour certains lots, des services tels que l'organisation de séances de dédicaces, des opérations de recherche d'ouvrage auprès d'éditeurs ou de distributeurs, pourront être associés. Les lots suivants seront passés selon une procédure adaptée, distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article 22 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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— Lot nº 08: livres généraux et professionnels pour les services municipaux,
— Lot nº 09: livres de bibliothèque pour les écoles de la Ville.
Description des options: Des avenants, des accord-cadre complémentaires pourront être conclus.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est conclu du 1.1.2018 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2018. Il est tacitement reconductible par période de 1 an 3 fois. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction.
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— Seuil minimum: 18 000 EUR HT,
— seuil maximum: 50 000 EUR HT.
Brève description:
Ouvrages documentaires de la bibliothèque à partir de 9 ans livres documentaires toutes disciplines confondues, en français, méthodes de langues multisupport, bilingues, fictions en langues étrangères, fonds local sur la Provence en français et en provençal.
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Description des options:
Des avenants et des accord-cadre complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Informations complémentaires:
— Seuil minimum: 17 000 EUR HT,
— Seuil maximum: 50 000 EUR HT.
Brève description:
Ouvrages documentaires jeunesse jusqu'à 9 ans et ouvrages de fiction jeunesse livres documentaires toutes disciplines confondues et de fictions y compris les bandes dessinées (nouveautés et acquisitions rétrospectives) en français et en langues étrangères adaptés à la lecture pour enfants (tout-petits, enfants et adolescents).
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Informations complémentaires:
— Seuil minimum: 16 000 EUR HT,
— Seuil maximum: 40 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Dvd adulte et jeunesse de la bibliothèque
Brève description:
Dvd adulte et jeunesse de la bibliothèque films de fictions et de documentaires ayant fait l'objet d'un accord contractuel permettant le droit de prêt et/ou de consultation voire de diffusion au sein d'un établissement culturel.
Informations complémentaires: — Seuil minimum: 10 000 EUR HT,
Intitulé du lot: Cd musicaux de la bibliothèque 1
Brève description:
Cd musicaux de la bibliothèque 1 couvrant tous les domaines musicaux de la production en variétés internationales, pop, rock, rap, reggae, enfants, musiques électroniques, musiques fonctionnelles de tous les éditeurs, y compris les autoproduits.
Informations complémentaires:
— Seuil minimum: 2 500 EUR HT,
— Seuil maximum: 12 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Cd musicaux de la bibliothèque 2
Brève description:
Cd musicaux de la bibliothèque 2 couvrant tous les domaines musicaux de la production en répertoire français, classique, contemporain, musiques du monde, musiques de film, jazz, blues, de tous les éditeurs, y compris les autoproduits.
Partitions et méthodes de musique pour la bibliothèque et le conservatoire de musique partitions et recueils de partitions tous genres musicaux, méthodes de formation musicale, méthodes d'apprentissage d'un instrument et des méthodes d'apprentissage du chant.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-09 📅

Référence
Informations complémentaires
Les contrats, notifiés en date du 20.4.2018, et du 23.4.2018 pour les lots 5 et 6, sont consultables, sur demande, à l'adresse du pouvoir adjudicateur. Les montants mentionnés correspondent aux seuils maximum, sur la durée totale.
Source: OJS 2018/S 082-183676 (2018-04-25)
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Fournisseurs:
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