Fourniture de Jeux éducatifs, d'apprentissage et d'aménagement de jeux, destinée aux services de l'APHM
Centre hospitalier reg de Marseille
Fourniture de Jeux éducatifs, d'apprentissage et d'aménagement de jeux, destinée aux services de l'APHM.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Jeux › Jeux éducatifs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-11-10 | Avis de marché |
| 2018-04-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jeux éducatifs
Numéro de référence: DAH170748
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jeux éducatifs 📦
Code CPV supplémentaire: Jeux éducatifs 📦
Jeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier reg de Marseille
Adresse postale: Direction des achats, 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: da-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=355882&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-10 📅
Date limite de soumission: 2017-12-14 📅
Date de publication: 2017-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 218-452956
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de jeux éducatifs, d'éveil et matériels d'apprentissage
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de jeux éducatifs, d'éveil et matériels d'apprentissage.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture pour activités artistiques, éducatives et scolaires.
Intitulé du lot: Aménagement de jeux et activités de motricité extérieure
Numéro du lot: 3
Brève description: Aménagement de jeux et activités de motricité extérieure.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Plateforme logistique de l'AP-HM 167 chemin St Louis au Rove 13016 Marseille.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: K-Bis.
Situation économique et financière: Voir article 6.6 du Règlement de la Consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir article 6.2 du Règlement de la Consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Diversité de l'offre (voir détail article 7 du Règlement de la Consultation)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Le délai de livraison (voir détail article 7 du Règlement de la Consultation)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût: Coût des fournitures (voir détail article 7 du Règlement de la Consultation)
Pondération du coût: 80
Critère de qualité (pondération): 10
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=355882&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 218-452956 (2017-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jeux éducatifs
Numéro de référence: DAH170748
Brève description:
Fourniture de Jeux éducatifs, d'apprentissage et d'aménagement de jeux, destinée aux services de l'APHM.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jeux éducatifs 📦
Code CPV supplémentaire: Jeux éducatifs 📦
Jeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier reg de Marseille
Adresse postale: Direction des achats, 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: da-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=355882&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-10 📅
Date limite de soumission: 2017-12-14 📅
Date de publication: 2017-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 218-452956
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Le marché est conclu à compter de la date de notification pour une période de 4 ans.
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de jeux éducatifs, d'éveil et matériels d'apprentissage
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de jeux éducatifs, d'éveil et matériels d'apprentissage.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Le marché est conclu à compter de la date de notification pour une période de 4 ans.
Intitulé du lot: Fourniture pour activités artistiques, éducatives et scolaires
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture pour activités artistiques, éducatives et scolaires.
Intitulé du lot: Aménagement de jeux et activités de motricité extérieure
Numéro du lot: 3
Brève description: Aménagement de jeux et activités de motricité extérieure.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Plateforme logistique de l'AP-HM 167 chemin St Louis au Rove 13016 Marseille.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: K-Bis.
Situation économique et financière: Voir article 6.6 du Règlement de la Consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir article 6.2 du Règlement de la Consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Diversité de l'offre (voir détail article 7 du Règlement de la Consultation)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Le délai de livraison (voir détail article 7 du Règlement de la Consultation)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût: Coût des fournitures (voir détail article 7 du Règlement de la Consultation)
Pondération du coût: 80
Critère de qualité (pondération): 10
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=355882&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats: * Par téléchargement à l'adresse internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics: https://www.marchespublics.gouv.fr — le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dah170748. * Par courrier à l'adresse suivante: AP-HM/direction des Achats — secteur marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05*. Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du Règlement de la consultation. contenu des offres décrit article 6 du règlement de la consultation.
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Les pièces à produire par l'attributaire du marché sont détaillées à l'article 9 du Règlement de la Consultation.
Renseignements complémentaires:
Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la Direction desachats, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres:
— via la plateforme: www.marches-publics.gouv.fr
Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.
Lot 4: Jeux éducatifs et sensoriels spécialisés pour enfants différents, ce lot sera traité ultérieurement sous la forme d'un Marché A Procédure Adapté (Mapa), en applicaiton de l'article 22 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le 4ème lot est estimé à 2 000 EUR HT en minimum sur 4 ans.
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Les dépenses sur ce type de jeux n'arrivent pas à 20 % du montant global des jeux éducatifs.
Lot 5: Jeux éducatifs en orthophonie, ce lot sera traité ultérieurement sous la forme d'un Marché A Procédure Adapté (Mapa), en applicaiton de l'article 22 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le 5ème lot est estimé à 600 EUR HT en minimum sur 4 ans.
Les dépenses sur ce type de jeux n'arrivent pasà 20 % du montant global des jeux éducatifs.
Le mode de règlement choisi par la personne publique est le mandat administratif suivi du virement bancaire.
Le Comptable assignataire chargé du paiement est:
M. le receveur des finances de l'assistance publique-hôpitaux de Marseille
immeuble le Grand Prado
6 allée Turcat Méry Bât A — 5ème étage
13008 Marseille.
Le mode de financement est celui du budget d'exploitation de l'AP-HM — classe 6.
Le délai de paiement est de 50 jours, conformément au décret 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires.
Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux directeur de la Banque Centrale Européenne (Bce) en vigueur au premier jour du semestre au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 218-452956 (2017-11-10)
Avis d'attribution de marché (2018-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier reg de marseille
Adresse postale: direction des Achats 80,rue Brochier
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-10 📅
Date de publication: 2018-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 070-154922
Se réfère à l'avis: 2017/S 218-452956
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Plateforme logistique de l'Ap-hm 167 Chemin St Louis au Rove 13016 Marseille.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-05 📅
Source: OJS 2018/S 070-154922 (2018-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de Jeux éducatifs, d'apprentissage et d'aménagement de jeux, destinée aux services de l'Aphm.
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier reg de marseille
Adresse postale: direction des Achats 80,rue Brochier
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-10 📅
Date de publication: 2018-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 070-154922
Se réfère à l'avis: 2017/S 218-452956
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Le marché est consultable sur rendez-vous de 9:00 à 16:00 à l'adresse suivante: Ap-Hm Direction des Achats 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Plateforme logistique de l'Ap-hm 167 Chemin St Louis au Rove 13016 Marseille.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-05 📅
Source: OJS 2018/S 070-154922 (2018-04-10)
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