Fourniture de fioul lourd aux clients du service des essences des armées (SEA)
Delpia
Fourniture de fioul lourd pour l'alimentation des chaudières des clients du SEA.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Delpia
- • Bretagne
- • Meurthe-et-Moselle
- • Meuse
- • Moselle
- • Puy-de-Dôme
- • Territoire de Belfort
- • Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-15 | Avis de marché |
| 2017-09-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Huiles combustibles à basse teneur en soufre
Numéro de référence: DELPIA-C-17-AOO-009
Brève description: Fourniture de fioul lourd pour l'alimentation des chaudières des clients du SEA.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Huiles combustibles à basse teneur en soufre 📦
Code CPV supplémentaire: Huiles combustibles à basse teneur en soufre 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bretagne 🏙️
Var 🏙️
Moselle 🏙️
Territoire de Belfort 🏙️
Meuse 🏙️
Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Delpia
Adresse postale: 47 rue Sainte Catherine
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: bma.delpia@defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383193455 📞
Fax: +33 383193303 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=327535&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-15 📅
Date limite de soumission: 2017-06-19 📅
Date de publication: 2017-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 095-186386
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 24 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de fioul lourd sur la commune de Guer (56380)
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de fioul lourd de type TBTS sur la commune de Guer (56380).
Valeur estimée hors TVA: 2 952 765 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Marché de 12 mois reconductible 3 fois maximum par tacite reconduction.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de fioul lourd sur la commune du Luc-en-Provence (83340)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de fioul lourd sur la commune de Comps-sur-Artuby (83840)
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de fioul lourd sur la commune de Bitche (57230)
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de fioul lourd de type TBTS sur la commune de Bitche (57230).
Valeur estimée hors TVA: 1 028 556 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de fioul lourd sur la commune de Bourogne (90140)
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture de fioul lourd de type TBTS sur la commune de Bourogne (90140).
Valeur estimée hors TVA: 1 650 582 EUR 💰
Numéro du lot: 10
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de fioul lourd sur la commune d'Etain Rouvres (55400)
Numéro du lot: 11
Brève description: Fourniture de fioul lourd de type TBTS sur la commune d'Etain Rouvres (55400).
Valeur estimée hors TVA: 874 512 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 12
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de fioul lourd sur la commune de Verdun (55100)
Numéro du lot: 13
Brève description: Fourniture de fioul lourd de type TBTS sur la commune de Verdun (55100).
Valeur estimée hors TVA: 2 841 369 EUR 💰
Numéro du lot: 14
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de fioul lourd sur la commune de Phalsbourg (57370)
Numéro du lot: 15
Brève description: Fourniture de fioul lourd de type TBTS sur la commune de Phalsbourg (57370).
Valeur estimée hors TVA: 3 497 053 EUR 💰
Numéro du lot: 16
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de fioul lourd sur la commune de Clermont Ferrand (63000)
Numéro du lot: 17
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Guer (56380).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Delpia Nancy.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 15100003100998
Contact
Point de contact: Bureau marchés — section produits pétroliers — LTN Jimenez Audrey
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle no 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Adresse postale: M. Pelouzet Pierre ,bureau des développements numériques SG/SIRCOM — télédoc 536
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75572
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières inter armées (DELPIA)
Adresse postale: 47 rue Sainte Catherine BP no 60016
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383193455 📞
Courrier électronique: bma.delpia@defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 383193301 📠
Source: OJS 2017/S 095-186386 (2017-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Huiles combustibles à basse teneur en soufre
Numéro de référence: DELPIA-C-17-AOO-009
Brève description: Fourniture de fioul lourd pour l'alimentation des chaudières des clients du SEA.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Huiles combustibles à basse teneur en soufre 📦
Code CPV supplémentaire: Huiles combustibles à basse teneur en soufre 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bretagne 🏙️
Var 🏙️
Moselle 🏙️
Territoire de Belfort 🏙️
Meuse 🏙️
Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Delpia
Adresse postale: 47 rue Sainte Catherine
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: bma.delpia@defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383193455 📞
Fax: +33 383193303 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=327535&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-15 📅
Date limite de soumission: 2017-06-19 📅
Date de publication: 2017-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 095-186386
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
L'estimation du marché financier a été réalisée sur une évaluation de consommation équivalant à 80 % des commandes de TBTS et 20 % de TBTS à basse teneur en azote. Ces montants sont estimatifs compte tenu de l'incertitude des commandes de TBTS à basse teneur en azote. (soit commande de TBTS, soit commande de TBTS à basse teneur en azote pour une même zone de consommation sauf pour le lot 17).
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 24 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de fioul lourd sur la commune de Guer (56380)
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de fioul lourd de type TBTS sur la commune de Guer (56380).
Valeur estimée hors TVA: 2 952 765 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Marché de 12 mois reconductible 3 fois maximum par tacite reconduction.
Informations complémentaires:
L'estimation du marché financier a été réalisée sur une évaluation de consommation équivalant à 80 % des commandes de TBTS et 20 % de TBTS à basse teneur en azote. Ces montants sont estimatifs compte tenu de l'incertitude des commandes de TBTS à basse teneur en azote. (soit commande de TBTS, soit commande de TBTS à basse teneur en azote pour une même zone de consommation sauf pour le lot 17).
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Brève description:
Fourniture de fioul lourd de type TBTS à basse teneur en azote sur la commune de Guer (56380).
Valeur estimée hors TVA: 738 191 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de fioul lourd sur la commune du Luc-en-Provence (83340)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de fioul lourd de type TBTS sur la commune du Luc-en-Provence (83340).
Valeur estimée hors TVA: 767 260 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture de fioul lourd de type TBTS à basse teneur en azote sur la commune du Luc-en-Provence (83340).
Valeur estimée hors TVA: 191 816 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de fioul lourd sur la commune de Comps-sur-Artuby (83840)
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fourniture de fioul lourd de type TBTS sur la commune de Comps-sur-Artuby (83840).
Valeur estimée hors TVA: 3 566 166 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description:
Fourniture de fioul lourd de type TBTS à basse teneur en azote sur la commune de Comps-sur-Artuby (83840).
Valeur estimée hors TVA: 891 541 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de fioul lourd sur la commune de Bitche (57230)
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de fioul lourd de type TBTS sur la commune de Bitche (57230).
Valeur estimée hors TVA: 1 028 556 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description:
Fourniture de fioul lourd de type TBTS à basse teneur en azote sur la commune de Bitche (57230).
Valeur estimée hors TVA: 257 140 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de fioul lourd sur la commune de Bourogne (90140)
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture de fioul lourd de type TBTS sur la commune de Bourogne (90140).
Valeur estimée hors TVA: 1 650 582 EUR 💰
Numéro du lot: 10
Brève description:
Fourniture de fioul lourd de type TBTS à basse teneur en azote sur la commune de Bourogne (90140).
Valeur estimée hors TVA: 412 646 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de fioul lourd sur la commune d'Etain Rouvres (55400)
Numéro du lot: 11
Brève description: Fourniture de fioul lourd de type TBTS sur la commune d'Etain Rouvres (55400).
Valeur estimée hors TVA: 874 512 EUR 💰
Informations complémentaires:
L'Estimation du marché financier a été réalisée sur une évaluation de consommation équivalant à 80 % des commandes de TBTS et 20 % de TBTS à basse teneur en azote. Ces montants sont estimatifs compte tenu de l'incertitude des commandes de TBTS à basse teneur en azote. (soit commande de TBTS, soit commande de TBTS à basse teneur en azote pour une même zone de consommation sauf pour le lot 17).
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Brève description:
Fourniture de fioul lourd de type TBTS à basse teneur en azote sur la commune d'Etain Rouvres (55400).
Valeur estimée hors TVA: 218 628 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de fioul lourd sur la commune de Verdun (55100)
Numéro du lot: 13
Brève description: Fourniture de fioul lourd de type TBTS sur la commune de Verdun (55100).
Valeur estimée hors TVA: 2 841 369 EUR 💰
Numéro du lot: 14
Brève description:
Fourniture de fioul lourd de type TBTS à basse teneur en azote sur la commune de Verdun (55100).
Valeur estimée hors TVA: 710 343 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de fioul lourd sur la commune de Phalsbourg (57370)
Numéro du lot: 15
Brève description: Fourniture de fioul lourd de type TBTS sur la commune de Phalsbourg (57370).
Valeur estimée hors TVA: 3 497 053 EUR 💰
Numéro du lot: 16
Brève description:
Fourniture de fioul lourd de type TBTS à basse teneur en azote sur la commune de Phalsbourg (57370).
Valeur estimée hors TVA: 874 263 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de fioul lourd sur la commune de Clermont Ferrand (63000)
Numéro du lot: 17
Brève description:
Fourniture de fioul lourd de type TBTS à basse teneur en azote sur la commune de Clermont Ferrand (63000).
Valeur estimée hors TVA: 2 527 168 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Guer (56380).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Elle sera étudiée en fonction des documents délivrés par le candidat conformément aux dispositions de la section V article 3 du règlement de la consultation (éléments de la candidature).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Pour tous les lots de TBTS à basse teneur en azote soit les lots 2, 4, 6, 8, 10, 12, 14, et 16 (sauf pour le lot 17), aucune commande de cette qualité de fioul n'interviendra jusqu'à une éventuelle évolution de la réglementation en matière d'émissions polluantes ou bien suite à des contrôles dans les installations des clients du SEA, obligeant ces derniers à utiliser du TBTS à basse teneur en azote en lieu et place du TBTS. Ainsi il est possible qu'aucune commande ne soit réalisée dans certains lots voire tous, de TBTS à basse teneur en azote. A l'inverse, dès qu'un lot de TBTS à basse teneur en azote sera activé, aucune commande ne sera plus réalisée sur le lot de TBTS de la zone de consommation correspondante. Pour le lot 17, seul du TBTS à basse teneur en azote sera commandé.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Delpia Nancy.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 15100003100998
Contact
Point de contact: Bureau marchés — section produits pétroliers — LTN Jimenez Audrey
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle no 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Adresse postale: M. Pelouzet Pierre ,bureau des développements numériques SG/SIRCOM — télédoc 536
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75572
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières inter armées (DELPIA)
Adresse postale: 47 rue Sainte Catherine BP no 60016
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383193455 📞
Courrier électronique: bma.delpia@defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 383193301 📠
Source: OJS 2017/S 095-186386 (2017-05-15)
Avis d'attribution de marché (2017-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 13969626.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️
Var 🏙️
Moselle 🏙️
Territoire de Belfort 🏙️
Meuse 🏙️
Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Delpia
Adresse postale: 47 rue Sainte-Catherine
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-07 📅
Date de publication: 2017-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 174-356176
Se réfère à l'avis: 2017/S 095-186386
Numéro JO-S: 174
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de fioul lourd sur la commune d'Étain-Rouvres (55400)
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de fioul lourd sur la commune de Clermont-Ferrand (63000)
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 95
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-29 📅
2017-08-30 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle nº 20038
Organisme responsable des procédures de médiation
M. Pelouzet Pierre, bureau des développements numériques SG/Sircom — télédoc 536
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
47 rue Sainte-Catherine, BP nº 60016
Source: OJS 2017/S 174-356176 (2017-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 13969626.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️
Var 🏙️
Moselle 🏙️
Territoire de Belfort 🏙️
Meuse 🏙️
Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Delpia
Adresse postale: 47 rue Sainte-Catherine
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-07 📅
Date de publication: 2017-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 174-356176
Se réfère à l'avis: 2017/S 095-186386
Numéro JO-S: 174
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de fioul lourd sur la commune d'Étain-Rouvres (55400)
Brève description:
Fourniture de fioul lourd de type TBTS sur la commune d'Étain-Rouvres (55400).
Fourniture de fioul lourd de type TBTS à basse teneur en azote sur la commune d'Étain-Rouvres (55400).
Brève description:
Fourniture de fioul lourd de type TBTS à basse teneur en azote sur la commune de Clermont-Ferrand (63000).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 95
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-29 📅
2017-08-30 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle nº 20038
Organisme responsable des procédures de médiation
M. Pelouzet Pierre, bureau des développements numériques SG/Sircom — télédoc 536
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
47 rue Sainte-Catherine, BP nº 60016
Source: OJS 2017/S 174-356176 (2017-09-07)
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