Fourniture de denrées alimentaires

Commune de Chatou

Le présent marché, composé de 10 lots, a pour objet la fourniture et la livraison des denrées alimentaires nécessaires à la Commune de Chatou.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-14.

Qui ?

• Commune de Chatou

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-02-14	Avis de marché

Avis de marché (2017-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: NS140217
Brève description:

Le présent marché, composé de 10 lots, a pour objet la fourniture et la livraison des denrées alimentaires nécessaires à la Commune de Chatou.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Viande 📦
Viande de porc 📦
Volaille fraîche 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits laitiers 📦
Plats préparés 📦
Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦
Produits surgelés 📦
Produits alimentaires divers 📦
Boissons alcoolisées distillées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Chatou
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du Général de Gaulle
Code postal: 78400
Commune postale: Chatou
Contact
Adresse Internet: http://www.chatou.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@mairie-chatou.fr 📧
Téléphone: +33 134804631 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_ZVggeW-uqU 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_ZVggeW-uqU 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-14 📅
Date limite de soumission: 2017-03-24 📅
Date de publication: 2017-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 035-063004
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

Chaque lot est conclu à bons de commandes sans minimum et ni maximum dans les conditions définies à l'article 78 du décret du 25.3.2016. Dépense annuelle estimée à 82 000 EUR TTC.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Viandes de boucherie (bœuf, agneau, veau)
Numéro du lot: 1
Brève description: Viandes de boucherie (bœuf, agneau, veau).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Chaque lot est attribué pour une durée d'une année et est renouvelable, par reconduction tacite, pour une durée de 1 an, à la date anniversaire de notification. Le nombre maximal de reconduction est de 2. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut pas s'y opposer.

Informations complémentaires:

Chaque lot est conclu à bons de commandes sans minimum et ni maximum dans les conditions définies à l'article 78 du décret du 25.3.2016.

Dépense annuelle estimée à 82 000 EUR TTC.

Intitulé du lot: Viandes de porc et charcuteries
Numéro du lot: 2
Brève description: Viandes de porc et charcuteries.
Informations complémentaires: Dépense annuelle estimée à 34 000 EUR TTC.
Intitulé du lot: Viandes de volaille
Numéro du lot: 3
Brève description: Viandes de volaille.
Informations complémentaires: Dépense annuelle estimée à 37 000 EUR TTC.
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais 4e et 5e gamme
Numéro du lot: 4
Brève description: Fruits et légumes frais 4
Informations complémentaires: Dépense annuelle estimée à 96 000 EUR TTC.
Intitulé du lot: Produits laitiers et ovo produits frais
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits laitiers et ovo produits frais.
Informations complémentaires: Dépense annuelle estimée à 138 000 EUR TTC.
Intitulé du lot: Pizzas fraîches, tartes salées fraîches, plats préparés frais
Numéro du lot: 6
Brève description: Pizzas fraîches, tartes salées fraîches, plats préparés frais.
Informations complémentaires: Dépense annuelle estimée à 27 000 EUR TTC.
Intitulé du lot: Produits issus de l'agriculture biologique en circuit court (pain compris)
Numéro du lot: 7
Brève description: Produits issus de l'agriculture biologique en circuit court (pain compris).
Informations complémentaires: Dépense annuelle estimée à 95 000 EUR TTC.
Intitulé du lot: Surgelés
Numéro du lot: 8
Brève description: Surgelés.
Informations complémentaires: Dépense annuelle estimée à 170 000 EUR TTC.
Intitulé du lot: Épicerie
Numéro du lot: 9
Brève description: Épicerie.
Informations complémentaires: Dépense annuelle estimée à 115 000 EUR TTC.
Intitulé du lot: Boissons, eaux, vins, sodas, alcools
Numéro du lot: 10
Brève description: Boissons, eaux, vins, sodas, alcools.
Informations complémentaires: Dépense annuelle estimée à 15 000 EUR TTC.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine centrale, 46/48 avenue du Traité de Rome, 78400 Chatou.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une déclaration sur l'honneur par laquelle le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 51 du décret du 25.3.2016

Le cas échéant, copie du jugement de redressement judiciaire;

Situation économique et financière:

— La déclaration concernant le chiffre d'affaires global au cours des 3 derniers exercices disponibles les candidats prouvant qu'ils sont objectivement dans l'impossibilité de produire cette déclaration peuvent, pour justifier de leur capacité financière, produire une déclaration appropriée de banque ou une preuve d'une assurance pour les risques professionnels, permettant au pouvoir adjudicateur d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations objet du marché.

Capacité technique et professionnelle:

— une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— pour le lot 7, la certification AB (agriculture biologique) ou équivalente (la preuve doit être apportée par un organisme indépendant) des fournisseurs/producteurs/fabricants ou attestation de démarche de conversion.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_ZVggeW-uqU 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les candidats remettront un échantillon de chaque produit demandé dans le bordereau des prix unitaires (Ces produit sont indiqués par un «e» inscrit dans la colonne « échantillon » du BPU).

Le candidats fourniront un colis distinct pour chacun des lots auquel ils répondent.

Les échantillons seront déposés a la cuisine centrale sise 46/48, avenue du Traité de Rome — 78400 Chatou auprès du responsable de la restauration municipale, ou son représentant, entre 6:30 et 14:30, entre le 20/03/2017 et le 21.3.2017

Pour chacun des lots, les paiements seront réalisés par application des prix unitaires aux quantités effectivement réalisées. Paiement par virement administratif dans un délai global de 30 jours maximum. Prix révisables. Possibilité de versement d'une avance dans les conditions prévues au marché et à l'article 110 du décret du 25.3.2016. Le financement des prestations est assuré par le budget de la commune.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.taversailles@juradmin.fr 📧
Fax: +33 130211119 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 035-063004 (2017-02-14)

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