Fourniture de denrées alimentaires

Mairie des Clayes-sous-Bois

Fourniture de denrées alimentaires forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 2 ans, à compter du 1.8.2017 jusqu'au 31.7.2019. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 3 423 440 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Auchan Plaisir
• Cercle Vert
• Damaje
• Davigel SAS
• EURL Avocav
• France Distribution SAS
• Pro à Pro
• PVM
• Rouen Marée
• Société d'exploitation des surgelés Disval et DS Rhone Alpes

Qui ?

• Mairie des Clayes-sous-Bois

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons alcoolisées distillées
• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons fermentées non distillées
• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons sans alcool
• Boissons, tabac et produits connexes › Vins
• Chocolat et sucreries › Chocolat
• Chocolat et sucreries › Confiserie
• Mélanges utilisés pour la préparation de produits de boulangerie › Préparations à cuire au four
• Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Plats préparés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Viande
• Produits de panification › Pain
• Produits laitiers › Produits laitiers divers
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Pâtisserie et gâteaux › Pâtisserie

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-27	Avis de marché
2017-08-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Viande 📦
Produits laitiers divers 📦
Boissons sans alcool 📦
Poissons 📦
Plats préparés 📦
Pain 📦
Vins 📦
Boissons fermentées non distillées 📦
Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Chocolat 📦
Préparations à cuire au four 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie des Clayes-sous-Bois
Adresse postale: place Charles de Gaulle
Code postal: 78340
Commune postale: Les Clayes-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: http://www.lesclayessousbois.fr/ 🌏
Courrier électronique: direction.juridique@lesclayessousbois.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics-clayes-sous-bois.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-clayes-sous-bois.omnikles.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-27 📅
Date limite de soumission: 2017-05-17 📅
Date de publication: 2017-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 063-117833
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. La transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) est également autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: xls, doc, pdf, dxf, dwf, jpg, bmp, ppt, ods, odt Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Le candidat veillera à signer électroniquement l'enveloppe et chaque document qu'elle contient. Numéro de la consultation: 2017-15.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 423 440 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 13
Numéro du lot: 1
Brève description: Fruits et légumes frais.
Valeur estimée hors TVA: 474 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 2 ans, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Intitulé du lot: Viandes surgelées et Produits surgelés
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les produits surgelés comprennent les pâtisseries, les fruits et légumes, les plats élaborés et les produits traiteurs.

Valeur estimée hors TVA: 364 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits laitiers et BOF.
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Picerie, produits déshydratés et boissons sans alcool.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Poissons surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 162 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Viandes fraîches, charcuteries et produits élaborés frais.
Valeur estimée hors TVA: 703 200 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Pains divers et pâtisseries fraîches.
Valeur estimée hors TVA: 151 056 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Vins divers.
Valeur estimée hors TVA: 44 672 EUR 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Boissons alcoolisées autres que vins.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Produits pâtissiers.
Valeur estimée hors TVA: 6 224 EUR 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: Confiseries diverses, chocolat et friandises.
Valeur estimée hors TVA: 4 288 EUR 💰
Numéro du lot: 12
Brève description: Produits pré-poussés, pains à sandwich et canapés sucrés-salés surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 102 000 EUR 💰
Numéro du lot: 13
Brève description: Poissons frais.
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

Capacité technique et professionnelle:

Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat; description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise; Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité; Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prix: Prix renseignés dans les BPU et les DQE
Critère de qualité (pondération): 45.0
Critère de qualité (nom): Prix: Pourcentage de remise sur les prix catalogue
Critère de qualité (pondération): 5.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Qualités et valeur gustative des produits proposés (sur la base des fiches techniques des produits)
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Qualité de service (réactivité du fournisseur, disponibilité, nom de l'interlocuteur, délais de livraison, traçabilité), ces éléments seront développés dans un mémoire technique.
Pondération du prix: 50.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-clayes-sous-bois.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-clayes-sous-bois.omnikles.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie des Clayes-sous-Bois service réglementation-commande publique
Téléphone: +33 130793852 📞
Courrier électronique: gauffre.laurent@lesclayessousbois.fr 📧
Fax: +33 130793879 📠
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics-clayes-sous-bois.omnikles.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2017/S 063-117833 (2017-03-27)

Avis d'attribution de marché (2017-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2017-15
Brève description:

Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-22 📅
Date de publication: 2017-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 162-334016
Se réfère à l'avis: 2017/S 063-117833
Numéro JO-S: 162

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Viandes surgelées et produits surgelés
Produits laitiers et BOF
Épicerie, produits déshydratés et boissons sans alcool
Brève description: Épicerie, produits déshydratés et boissons sans alcool.
Intitulé du lot: Poissons surgelés
Viandes fraîches, charcuteries et produits élaborés frais
Pains divers et pâtisseries fraîches
Vins
Boissons alcoolisées autres que vin
Produits pâtissiers
Confiseries diverses, chocolat et friandises
Produits pré-poussés, pains à sandwich et canapés sucrés-salés surgelés
Poissons frais

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 50 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-18 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Source: OJS 2017/S 162-334016 (2017-08-22)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)