Fourniture de denrées alimentaires pour les CH Sainte-Marie Catégorie: épicerie — 14 lots

Association hospitaliere Sainte-Marie

Marché comportant 14 lots.
Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-29.

Qui ?

• Association hospitaliere Sainte-Marie

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits alimentaires divers

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-29	Avis de marché

Avis de marché (2017-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: CH17004
Brève description:

Marché comportant 14 lots. Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Association hospitalière Sainte-Marie
Adresse postale: Centrale d'achats siège social — 12 rue de l'Hermitage — CS 20099
Code postal: 63407
Commune postale: Chamalières Cedex
Contact
Adresse Internet: http://ahsm.eu 🌏
Courrier électronique: jean-louis.gallois@ahsm.fr 📧
URL des documents: http://ahsm.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ahsm.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-29 📅
Date limite de soumission: 2017-10-30 📅
Date de publication: 2017-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 190-388630
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME).Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XAdES, CAdES ou PAdES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché comportant 14 lots.

Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018.

Valeur totale estimée: 2 882 995 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Tisanerie.
Valeur estimée hors TVA: 541 278 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Petits déjeuners — Divers consommables.
Valeur estimée hors TVA: 326 087 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Biscuiterie.
Valeur estimée hors TVA: 226 008 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Céréales instantannées.
Valeur estimée hors TVA: 21 901 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Entremets édulocrés.
Valeur estimée hors TVA: 63 429 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Plats cuisinés.
Valeur estimée hors TVA: 64 740 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Féculents.
Valeur estimée hors TVA: 331 142 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Aides culinaires.
Valeur estimée hors TVA: 272 804 EUR 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Produits de patîsserie.
Valeur estimée hors TVA: 28 362 EUR 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Pique niques.
Valeur estimée hors TVA: 22 159 EUR 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: Fruits et légumes 2ème gamme.
Valeur estimée hors TVA: 506 547 EUR 💰
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Numéro du lot: 12
Brève description: Fruits 4ème et 5ème gamme.
Valeur estimée hors TVA: 113 772 EUR 💰
Numéro du lot: 13
Brève description: Poissons 2ème gamme.
Valeur estimée hors TVA: 90 160 EUR 💰
Numéro du lot: 14
Brève description: Potages.
Valeur estimée hors TVA: 274 606 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat.

Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Sur fonds propres de chaque centre hospitalier Sainte-Marie Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois.

En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

En qualité de membres de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Association Hospitalière Sainte-Marie Chamalières.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Pour les produits échantillonnés: évaluation sur la texture, l'e goût, l'odeur, l'aspect et la facilité de mise en oeuvre
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Pour les produits non échantillonnés: évaluation des fiches techniques (ingédients, valeur nutritionnelle, traçabilité, conditionnement, rendu produit)
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité de service: faculté à répondre aux attentes non obligatoires formulées dans le C.C.T.P
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement: politique environnementale mise en oeuvre par le candidat sur les emballages et les transports
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Qualité de service: faculté à répondre aux attentes non obligatoires formulées dans le CCTP

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ahsm.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://ahsm.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Centrale d'achats siège social 12 rue de l'Hermitage CS 20099
Commune postale: Chamalieres Cedex
Téléphone: +33 473198466 📞
Fax: +33 473198451 📠
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Adresse Internet: http://ahsm.marcoweb.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TGI de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.

Source: OJS 2017/S 190-388630 (2017-09-29)

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