Fourniture de denrées alimentaires pour la Ville et le CCAS de Meyzieu

Ville de Meyzieu

Fourniture de denrées alimentaires pour la Ville et le CCAS de Meyzieu pour la production de repas et cocktails par la cuisine centrale et la production de repas pour Les Tamaris (établissement personnes âgées). Repas pour une dizaine de restaurants scolaires, centres de loisirs, centres sociaux, portage de repas à domicile. Le présent appel d'offres ouvert est conforme aux articles 42 1°a de l'ordonnance nº 2015-899 et 66 à 68 du décret nº 2016-360. Il s'exécute par bons de commande et marchés subséquents. Il est conclu avec un unique opérateur économique, sans minimum ni maximum, mais avec des estimations de consommation. Il fait l'objet d'un groupement de commandes entre la Ville (coordonnateur) et le CCAS de Meyzieu. Il court à compter du 12.1.2018 ou, si elle intervient après cette date, à compter de sa notification (prévue le 5.1.2018), pour une durée de 1 an. Il peut être reconduit tacitement 3 fois 1 an. Aucun échantillon demandé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-08-01 Avis de marché
2018-02-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 17G018F
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires pour la Ville et le CCAS de Meyzieu pour la production de repas et cocktails par la cuisine centrale et la production de repas pour Les Tamaris (établissement personnes âgées). Repas pour une dizaine de restaurants scolaires, centres de loisirs, centres sociaux, portage de repas à domicile. Le présent appel d'offres ouvert est conforme aux articles 42 1°a de l'ordonnance nº 2015-899 et 66 à 68 du décret nº 2016-360. Il s'exécute par bons de commande et marchés subséquents. Il est conclu avec un unique opérateur économique, sans minimum ni maximum, mais avec des estimations de consommation. Il fait l'objet d'un groupement de commandes entre la Ville (coordonnateur) et le CCAS de Meyzieu. Il court à compter du 12.1.2018 ou, si elle intervient après cette date, à compter de sa notification (prévue le 5.1.2018), pour une durée de 1 an. Il peut être reconduit tacitement 3 fois 1 an. Aucun échantillon demandé.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Épicerie fine 📦
Charcuterie 📦
Plats préparés 📦
Produits surgelés 📦
Légumes transformés 📦
Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Produits laitiers divers 📦
Légumes-fruits 📦
Produits à base de volaille 📦
Viandes diverses 📦
Pain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Meyzieu
Adresse postale: Direction générale des services, service achats et marchés publics, à l'attention de M. le maire: place de l'Europe
Code postal: 69330
Commune postale: Meyzieu
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_oYbM98lc9J 🌏
Courrier électronique: camille.leroux@meyzieu.fr 📧
Téléphone: +33 472451814 📞
Fax: +33 482532600 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_oYbM98lc9J 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_oYbM98lc9J 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-01 📅
Date limite de soumission: 2017-10-02 📅
Date de publication: 2017-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 148-306172
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Prestations exécutées par l'émission de bons de commande sur la base de l'accord-cadre. Ces prestations sont réglées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires: — du B.P.U. Aux quantités réellement exécutées. — du catalogue, avec application de la remise indiquée au D.T.O., aux quantités réellement exécutées. Conformément aux articles 78 I alinéa 4 et 79 I du décret, pour des prestations conformes à l'objet de l'accord-cadre mais non présentes aux c.c.t.p., b.p.u. Et catalogues initiaux, l'accord-cadre pourra faire l'objet de marchés subséquents dont le montant est compris dans le maximum de l'accord-cadre initial. Les marchés subséquents pourront être traités soit à prix global et forfaitaire, soit à prix unitaires, soit sur la base de prix mixtes mêlant des natures de prestations rémunérées forfaitairement et d'autres sur la base de prix unitaires. * Les prestations seront financées selon les modalités suivantes :budget de la collectivité, fonds propres, section fonctionnement. Délai global de paiement de 30 jours. Paiement par virement et mandat administratif. * En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. * pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront poser leur question sur la plate-forme au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres: http://www.achatpublic.com/, rubrique Questions/Réponses. Une réponse sera alors adressée, dans la mesure du possible, par écrit à toutes les entreprises ayant retiré le dossier, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. * les offres seront jugées selon les critères pondérés suivants pour l'ensemble des lots: Critère 1: Qualité des produits 40 % Critère 2: Prix des prestations 20 % Critère 3: Réactivité 20 % Critère 4: Environnement 10 % Sous-Critère 4.1: Partenariat avecles acteurs locaux (5 %) Sous-Critère 4.2: Labels proposés (5 %) Critère 5: Diversité 10 %.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits épicerie — boissons sans alcool.
Valeur estimée hors TVA: 74 800 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: l'accord-cadre peut être reconduit tacitement 3 fois par périodes successives de 1 an. La durée de l'accord-cadre ne pourra être supérieure à 4 ans. Le pouvoir adjudicateur informera par décision expresse son choix de ne pas reconduire l'accord-cadre trois (3) mois au moins avant la date anniversaire de sa notification.
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Numéro du lot: 2
Brève description: Charcuterie — produits traiteurs.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement 3 fois par périodes successives de 1 an. La durée de l'accord-cadre ne pourra être supérieure à 4 ans. Le pouvoir adjudicateur informera par décision expresse son choix de ne pas reconduire l'accord-cadre trois (3) mois au moins avant la date anniversaire de sa notification.
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Numéro du lot: 3
Brève description: Entrées fraîches Vème gamme.
Valeur estimée hors TVA: 11 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Légumes surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 27 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Viandes, plats cuisinés, entrées surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 53 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Légumes Ivème gamme et Vème gamme.
Numéro du lot: 7
Brève description: Biscuiterie.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Produits laitiers, alvicoles, fromage.
Valeur estimée hors TVA: 97 500 EUR 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Fruits et légumes frais.
Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Pâtisseries, préparations sucrées et produits traiteurs surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 34 000 EUR 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: Produits de la mer surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Numéro du lot: 12
Brève description: Viandes et produits transformés de volaille frais.
Valeur estimée hors TVA: 21 500 EUR 💰
Numéro du lot: 13
Brève description: Viandes fraîches de boucherie.
Valeur estimée hors TVA: 59 000 EUR 💰
Numéro du lot: 14
Brève description: Pain — viennoiseries.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats peuvent utiliser le formulaire DC joint au dossier pour présenter leur candidature. A défaut, ils devront fournir les éléments indiqués ci-dessous:
Identification du candidat individuel ou du membre du groupement.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation de cinq références significatives par rapport à l'objet du présent accord-cadre et datant de moins de 3 ans. Le soumissionnaire devra indiquer au minimum le montant, la date de réalisation des prestations, le destinataire public ou privé ainsi que des coordonnées de contact chez le destinataire.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690282500019
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: place de l'Europe
Pays: Rhône 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_oYbM98lc9J 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_oYbM98lc9J 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Les offres peuvent être remises en main propre contre récépissé, par pli recommandé avec accusé de réception ou par voie électronique sur www.achatpublic.com
Adresse postale: Mairie de Meyzieu, service achats et marchés publics, place de l'Europe, CS 30401
Commune postale: Meyzieu Cedex
Code postal: 69883

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le présent accord-cadre fait l'objet d'une nouvelle consultation donnant lieu à publication d'une publicité au minimum tous les 4 ans. En cas de non reconduction, il est susceptible de faire l'objet d'un renouvellement antérieurement à cette échéance.
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Prestations exécutées par l'émission de bons de commande sur la base de l'accord-cadre. Ces prestations sont réglées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires:
— du B.P.U. Aux quantités réellement exécutées.
— du catalogue, avec application de la remise indiquée au D.T.O., aux quantités réellement exécutées.
Conformément aux articles 78 I alinéa 4 et 79 I du décret, pour des prestations conformes à l'objet de l'accord-cadre mais non présentes aux c.c.t.p., b.p.u. Et catalogues initiaux, l'accord-cadre pourra faire l'objet de marchés subséquents dont le montant est compris dans le maximum de l'accord-cadre initial. Les marchés subséquents pourront être traités soit à prix global et forfaitaire, soit à prix unitaires, soit sur la base de prix mixtes mêlant des natures de prestations rémunérées forfaitairement et d'autres sur la base de prix unitaires.
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Les prestations seront financées selon les modalités suivantes :budget de la collectivité, fonds propres, section fonctionnement. Délai global de paiement de 30 jours. Paiement par virement et mandat administratif.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront poser leur question sur la plate-forme au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres:
http://www.achatpublic.com/, rubrique Questions/Réponses. Une réponse sera alors adressée, dans la mesure du possible, par écrit à toutes les entreprises ayant retiré le dossier, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.
les offres seront jugées selon les critères pondérés suivants pour l'ensemble des lots:
Critère 1: Qualité des produits 40 %
Critère 2: Prix des prestations 20 %
Critère 3: Réactivité 20 %
Critère 4: Environnement 10 %
Sous-Critère 4.1: Partenariat avecles acteurs locaux (5 %)
Sous-Critère 4.2: Labels proposés (5 %)
Critère 5: Diversité 10 %.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 148-306172 (2017-08-01)
Avis d'attribution de marché (2018-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires pour la Ville et le CCAS de Meyzieu pour la production de repas et cocktails par la cuisine centrale et la production de repas pour Les Tamaris (établissement personnes âgées). Repas pour une dizaine de restaurants scolaires, centres de loisirs, centres sociaux, portage de repas à domicile. Le présent Appel d'offres ouvert est conforme aux articles 42 1
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Valeur totale du marché: 561 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place de l'Europe, CS 30401
Code postal: 69883
Commune postale: Meyzieu Cedex
Contact
Courrier électronique: clementine.vidberg@meyzieu.fr 📧
Téléphone: +33 472451865 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-02 📅
Date de publication: 2018-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 025-053330
Se réfère à l'avis: 2017/S 148-306172
Numéro JO-S: 25

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entrées fraîches V
Légumes IV

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Réactivité
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Diversité
Pondération du prix: 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-08 📅
2018-01-09 📅
2018-01-12 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d''action sociale
Adresse postale: Place de l'Europe, CP30401
Contact
Point de contact: M. le maire

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue du Guesclin
Source: OJS 2018/S 025-053330 (2018-02-02)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Rhône
Fournisseurs:
Boulangerie Thevenet BROC services frais Clédor primeurs services Gozoki SAS Pomona Passionfroid PRO à PRO Distribution Sarl Gauthey Viandes SDA
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix Légumes, fruits et noix Légumes Légumes-fruits Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Viande Viandes diverses Produits à base de viande