Fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine Centrale — suite à lots déclarés sans suite pour motif d'intéret général

Ville de Montluçon

Fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine Centrale — suite à lots déclarés sans suite pour motif d'intéret généralforme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 9 mois à compter du 03/04/2018 soit jusqu'au 31/12/2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-11-22 Avis de marché
2018-04-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine Centrale — suite à lots déclarés sans suite pour motif d'intéret généralforme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 9 mois à compter du 03/04/2018 soit jusqu'au 31/12/2018.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Viande de bœuf 📦
Viande de veau 📦
Charcuterie 📦
Aliments en conserve 📦
Légumes frais ou congelés 📦
Légumes transformés 📦
Vins 📦
Boissons sans alcool 📦
Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Beurre 📦
Produits laitiers 📦
Biscuits sucrés 📦
Poisson congelé 📦
Plats préparés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Allier 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montluçon
Adresse postale: 1 rue des Conches — CS 13249
Code postal: 03106
Commune postale: Montluçon
Contact
Adresse Internet: http://www.montlucon.com 🌏
Courrier électronique: contactv@mairie-montlucon.fr 📧
Téléphone: +33 470025500 📞
Fax: +33 470025519 📠
URL des documents: http://montlucon.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://montlucon.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-22 📅
Date limite de soumission: 2018-01-10 📅
Date de publication: 2017-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 226-470325
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 088 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot no1: Boucherie — viande fraîche de boeuf (noDu lot du dossier de consultation).
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 9 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 45 mois.
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot no2: Boucherie -Viande fraîche de veau (no du lot du dossier de consultation).
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot no4: Charcuteries et Salaisons (no du lot du dossier de consultation).
Valeur estimée hors TVA: 152 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot no6: Epicerie Conserves Alimentaires (no du lot du dossier de consultation).
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot no7: Fruits et Légumes Frais (no du lot du dossier de consultation).
Valeur estimée hors TVA: 460 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description:
Lot no8: Légumes et Salades prets à l'emploi (no du lot du dossier de consultation).
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot no9: Boissons alcoolisées et vins (no du lot du dossier de consultation).
Numéro du lot: 8
Brève description: Lot no10: Boissons non alcoolisées (noDu lot du dossier de consultation).
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Lot no11: Pains et Patisseries Fraîches (no du lot du dossier de consultation).
Valeur estimée hors TVA: 288 000 EUR 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Lot no12: Beurre, Oeufs, Fromages (no du lot du dossier de consultation).
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: Lot no13: Produits Laitiers Frais (no du lot du dossier de consultation).
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Numéro du lot: 12
Brève description: Lot no 14: Biscuiteries (no du lot du dossier de consultation).
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Numéro du lot: 13
Brève description: Lot no 16: Produits Poissons Surgelés (no du lot du dossier de consultation).
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Numéro du lot: 14
Brève description:
Lot no17: Plats Cuisinés et Prets à l'emploi (no du lot du dossier de consultation).
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;
Situation économique et financière:
Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre de service
Critère de qualité (pondération): 20.0
Pondération du prix: 40.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://montlucon.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://montlucon.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montluçon Service Commande Publique
Commune postale: Montlucon
Téléphone: +33 470025605 📞
Courrier électronique: s.vilaca@mairie-montlucon.fr 📧
Fax: +33 470025536 📠
Pays: Allier 🏙️
Adresse Internet: http://montlucon.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le meme mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le meme candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut etre doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: .doc (97/2003) .xls(97-2003), .ppt, .pdf, .jpeg, .dwg, .dxf (les noms des fichiers devront etre suffisamment explicites). Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Echantillons ou maquettes exigés: Afin de procéder à l'analyse de la qualité gustative des produits un échantillon de produits sera adressé sur demande de la cuisine centrale au moment de l'analyse des offres. Les lots concernés par la demande d'échantillons sont les suivants: Lots no1, 2, 4, 7, 8, 12, 13, 16 et 17. Chaque échantillon devra comporter le code produit du fournisseur. Les échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront etre facturés par le candidat. Numéro de la consultation: 17vcp035. Pour la numérotation des lots, il convient de se reporter au Ii.2.4 du présent avis pour chaque lot, ainsi qu'au dossier de consultation, la numérotation précisée au Ii.2.1 du présent avis correspond à un no d'ordre. Début d'exécution de l'accord cadre à compter du 03/04/2018 (sous réserve de la notification du contrat). Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables selon les modalités prévues au contrat. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: Budget Ville de Montluçon (Fonds propres). Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois, en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6, cours Sablon Cedex 1
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. — Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges
Adresse postale: 79, Cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Source: OJS 2017/S 226-470325 (2017-11-22)
Avis d'attribution de marché (2018-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale — suite à lots déclarés sans suite pour motif d'intérêt général Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 9 mois à compter du 3.4.2018 soit jusqu'au 31.12.2018.
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Valeur totale du marché: 4 088 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Montlucon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-26 📅
Date de publication: 2018-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 082-183875
Se réfère à l'avis: 2017/S 226-470325
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Pour la numérotation des lots, il convient de se reporter au II.2.4 du présent avis pour chaque lot, ainsi qu'au dossier de consultation, la numérotation précisée au II.2.1 du présent avis correspond à un n

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale — suite à lots déclarés sans suite pour motif d'intérêt général
Forme de marché: à bons de commande avec maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 9 mois à compter du 3.4.2018 soit jusqu'au 31.12.2018.
Lot n

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40.00
20.00
Pondération du prix: 40.00
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre du service

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-30 📅
2018-04-17 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon cedex 1
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Source: OJS 2018/S 082-183875 (2018-04-26)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Auvergne Allier
Fournisseurs:
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Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Viande Viande bovine Viande de bœuf Viande de veau Produits à base de viande Conserves et préparations à base de viande Produits à base de chair à saucisse Charcuterie