Fourniture de carburant pour les besoins de l'ensemble des services du Département de l'Allier

Département de l'Allier

Sont comprises les prestations suivantes:
— la fourniture en carburants, par cartes magnétiques permettant également le paiement des péages sur l'ensemble du territoire national et de certains frais de parking et de stationnement;
— la fourniture de badges de télépéage;
— la fourniture de carburants en vrac, le transport et le dépotage dans les cuves de la Régie mutualisée (RM) et des Centres techniques d'exploitation routière (CTER) des Unités territoriales technique (UTT) du Département;
— la fourniture de carburants (sans plomb, gasoil et gazole non routier) en station-service, dans un rayon au plus proche des implantations territoriales (RM, CTER et tous services du CD), pour permettre un approvisionnement optimisé.
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, par lot, sans indication de montant.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-09-08 Avis de marché
2018-01-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Numéro de référence: 17s0137
Brève description:
Sont comprises les prestations suivantes: — la fourniture en carburants, par cartes magnétiques permettant également le paiement des péages sur l'ensemble du territoire national et de certains frais de parking et de stationnement; — la fourniture de badges de télépéage; — la fourniture de carburants en vrac, le transport et le dépotage dans les cuves de la Régie mutualisée (RM) et des Centres techniques d'exploitation routière (CTER) des Unités territoriales technique (UTT) du Département; — la fourniture de carburants (sans plomb, gasoil et gazole non routier) en station-service, dans un rayon au plus proche des implantations territoriales (RM, CTER et tous services du CD), pour permettre un approvisionnement optimisé. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, par lot, sans indication de montant.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Allier 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Allier
Adresse postale: 1 avenue Victor Hugo
Code postal: 03016
Commune postale: Moulins
Contact
Adresse Internet: http://www.allier.fr 🌏
Courrier électronique: correspondance-mp@allier.fr 📧
Téléphone: +33 470344003 📞
URL des documents: http://www.allier.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.allier.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-08 📅
Date limite de soumission: 2017-10-13 📅
Date de publication: 2017-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 175-358141
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
A titre indicatif, nombre de litres moyen consommé au cours de l'année 2016: gasoil: 95 000 L/An Sans Plomb: 2 000 L/An.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Sont comprises les prestations suivantes:
— la fourniture en carburants, par cartes magnétiques permettant également le paiement des péages sur l'ensemble du territoire national et de certains frais de parking et de stationnement;
— la fourniture de badges de télépéage;
— la fourniture de carburants en vrac, le transport et le dépotage dans les cuves de la Régie mutualisée (RM) et des Centres techniques d'exploitation routière (CTER) des Unités territoriales technique (UTT) du Département;
— la fourniture de carburants (sans plomb, gasoil et gazole non routier) en station-service, dans un rayon au plus proche des implantations territoriales (RM, CTER et tous services du CD), pour permettre un approvisionnement optimisé.
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, par lot, sans indication de montant.
Intitulé du lot: Fourniture de carburant par carte magnétique et services associés (péages, etc.)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de carburant par carte magnétique et services associés (péages, etc.).
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
A titre indicatif, nombre de litres moyen consommé au cours de l'année 2016:
gasoil: 95 000 L/An
Sans Plomb: 2 000 L/An.
Intitulé du lot: Fourniture de gasoil et Gnr en vrac secteur Utt de Cérilly/Bourbon
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de gasoil et Gnr en vrac secteur Utt de Cérilly/Bourbon.
Informations complémentaires: gasoil: 115 000 L/An.
Intitulé du lot: Fourniture de sans plomb, gasoil et Gnr en vrac secteur Utt de Commentry/Montluçon
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de sans plomb, gasoil et Gnr en vrac secteur Utt de Commentry/Montluçon.
Informations complémentaires: Gnr: 18 000 L/An.
Intitulé du lot: Fourniture de sans plomb, gasoil et Gnr en vrac secteur Utt de Dompierre/Moulins
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture de sans plomb, gasoil et Gnr en vrac secteur Utt de Dompierre/Moulins.
Informations complémentaires:
gasoil: 100 000 L/An
Gnr: 45 000 L/An.
Intitulé du lot: Fourniture de gasoil et Gnr en vrac secteur Utt de Lapalisse/Vichy
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de gasoil et Gnr en vrac secteur Utt de Lapalisse/Vichy.
Informations complémentaires:
gasoil: 90 000 L/An
Gnr: 28 000 L/An.
Intitulé du lot: Fourniture de gasoil et Gnr en vrac secteur Utt de St-Pourçain/Gannat
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de gasoil et Gnr en vrac secteur Utt de St-Pourçain/Gannat.
Informations complémentaires: gasoil: 35 000 L/An.
Intitulé du lot: Fourniture de carburant, secteur Chevagnes
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de carburant, secteur Chevagnes.
Informations complémentaires: gasoil: 12 000 L/An.
Intitulé du lot: Fourniture de carburant, secteur Dompierre sur Besbre
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de carburant, secteur Dompierre sur Besbre.
Intitulé du lot: Fourniture de carburant, secteur Bessay sur Allier
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture de carburant, secteur Bessay sur Allier.
Informations complémentaires:
A titre indicatif, nombre de litres moyen consommé au cours de l'année 2016: Gasoil: 12 000 L/An.
Intitulé du lot: Fourniture de carburant, secteur Marcillat en Combraille
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture de carburant, secteur Marcillat en Combraille.
Informations complémentaires: gasoil: 15 000 L/An.
Intitulé du lot: Fourniture de carburant, secteur Montmarault
Numéro du lot: 11
Brève description: Fourniture de carburant, secteur Montmarault.
Informations complémentaires: gasoil: 13 000 L/An.
Intitulé du lot: Fourniture de carburant, secteur Huriel
Numéro du lot: 12
Brève description: Fourniture de carburant, secteur Huriel.
Intitulé du lot: Fourniture de carburant, secteur Commentry
Numéro du lot: 13
Brève description: Fourniture de carburant, secteur Commentry.
Informations complémentaires: gasoil: 1 000 L/An.
Intitulé du lot: Fourniture de carburant, secteur Gannat
Numéro du lot: 14
Brève description: Fourniture de carburant, secteur Gannat.
Informations complémentaires: gasoil: 6 000 L/An.
Intitulé du lot: Fourniture de carburant, secteur St-Pourçain sur Sioule
Numéro du lot: 15
Brève description: Fourniture de carburant, secteur St-Pourçain sur Sioule.
Informations complémentaires: gasoil: 5 000 L/An.
Intitulé du lot: Fourniture de carburant, secteur Varennes sur Allier
Numéro du lot: 16
Brève description: Fourniture de carburant, secteur Varennes sur Allier.
Informations complémentaires: gasoil: 11 000 L/An.
Intitulé du lot: Fourniture de carburant, secteur Vicq
Numéro du lot: 17
Brève description: Fourniture de carburant, secteur Vicq.
Intitulé du lot: Fourniture de carburant, secteur Lapalisse
Numéro du lot: 18
Brève description: Fourniture de carburant, secteur Lapalisse.
Informations complémentaires: gasoil: 39 000 L/An.
Intitulé du lot: Fourniture de carburant, secteur Jaligny sur Besbre
Numéro du lot: 19
Brève description: Fourniture de carburant, secteur Jaligny sur Besbre.
Intitulé du lot: Fourniture de carburant, secteur Le Mayet de Montagne
Numéro du lot: 20
Brève description: Fourniture de carburant, secteur Le Mayet de Montagne.
Intitulé du lot: Fourniture de carburant, secteur Le Donjon
Numéro du lot: 21
Brève description: Fourniture de carburant, secteur Le Donjon.
Informations complémentaires: gasoil: 14 000 L/An.
Intitulé du lot: Fourniture de carburant, secteur Ainay le Chateau
Numéro du lot: 22
Brève description: Fourniture de carburant, secteur Ainay le Chateau.
Informations complémentaires: gasoil: 3 000 L/An.
Intitulé du lot: Fourniture de carburant, secteur Lurcy Lévis
Numéro du lot: 23
Brève description: Fourniture de carburant, secteur Lurcy Lévis.
Intitulé du lot: Fourniture de carburant, secteur Bourbon l'archambault
Numéro du lot: 24
Brève description: Fourniture de carburant, secteur Bourbon l'archambault.
Intitulé du lot: Fourniture de carburant, secteur Cérilly
Numéro du lot: 25
Brève description: Fourniture de carburant, secteur Cérilly.
Intitulé du lot: Fourniture de carburant, secteur Cosne d'allier
Numéro du lot: 26
Brève description: Fourniture de carburant, secteur Cosne d'allier.
Informations complémentaires: gasoil: 19 000 L/An.
Intitulé du lot: Fourniture de carburant, secteur Vallon en Sully
Numéro du lot: 27
Brève description: Fourniture de carburant, secteur Vallon en Sully.
Intitulé du lot: Fourniture de carburant, secteur Souvigny
Numéro du lot: 28
Brève description: Fourniture de carburant, secteur Souvigny.
Informations complémentaires: gasoil: 10 000 L/An.
Intitulé du lot: Fourniture de carburant, secteur St-Hilaire
Numéro du lot: 29
Brève description: Fourniture de carburant, secteur St-Hilaire.
Intitulé du lot: Fourniture de carburant, secteur Chantelle
Numéro du lot: 30
Brève description: Fourniture de carburant, secteur Chantelle.
Intitulé du lot: Fourniture de carburant, secteur Le Montet
Numéro du lot: 31
Brève description: Fourniture de carburant, secteur Le Montet.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Afficher plus
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Pour les lots 2 à 31, pour les référence professionnelle et capacité technique — références requises, le candidat devra fournir uniquement les certificats de qualifications ou d'identité professionnelles ou références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur.
Afficher plus

Procédure
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22030001600080
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.allier.fr 🌏
URL des documents: http://www.allier.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.allier.fr
Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante:

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative;
— référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA;
— recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Source: OJS 2017/S 175-358141 (2017-09-08)
Avis d'attribution de marché (2018-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Sont comprises les prestations suivantes: — la fourniture en carburants, par cartes magnétiques permettant également le paiement des péages sur l'ensemble du territoire national et de certains frais de parking et de stationnement, — la fourniture de badges de télépéage, — la fourniture de carburants en vrac, le transport et le dépotage dans les cuves de la Régie mutualisée (RM) et des Centres techniques d'exploitation routière (CTER) des Unités territoriales technique (UTT) du département, — la fourniture de carburants (sans plomb, gasoil et Gazole non routier) en station-service, dans un rayon au plus proche des implantations territoriales (Rm, Cter et tous services du Cd), pour permettre un approvisionnement optimisé. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, par lot, sans indication de montant.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 882 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-17 📅
Date de publication: 2018-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 013-025463
Se réfère à l'avis: 2017/S 175-358141
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
À titre indicatif, nombre de litres moyen consommé au cours de l'année 2016: gasoil: 95 000 L/an sans plomb: 2 000 L/an.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— la fourniture en carburants, par cartes magnétiques permettant également le paiement des péages sur l'ensemble du territoire national et de certains frais de parking et de stationnement,
— la fourniture de badges de télépéage,
— la fourniture de carburants en vrac, le transport et le dépotage dans les cuves de la Régie mutualisée (RM) et des Centres techniques d'exploitation routière (CTER) des Unités territoriales technique (UTT) du département,
— la fourniture de carburants (sans plomb, gasoil et Gazole non routier) en station-service, dans un rayon au plus proche des implantations territoriales (Rm, Cter et tous services du Cd), pour permettre un approvisionnement optimisé. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, par lot, sans indication de montant.
Afficher plus
Fourniture de carburant par carte magnétique et services associés (péages, etc.)
Informations complémentaires:
À titre indicatif, nombre de litres moyen consommé au cours de l'année 2016: gasoil: 95 000 L/an sans plomb: 2 000 L/an.
Intitulé du lot: Fourniture de gasoil et GNR en VRAC secteur UTT de Cérilly/Bourbon
Brève description: Fourniture de gasoil et GNR en VRAC secteur UTT de Cérilly/Bourbon
Informations complémentaires:
À titre indicatif, nombre de litres moyen consommé au cours de l'année 2016: gasoil: 115 000 l/an.
Intitulé du lot: Fourniture de sans plomb, gasoil et GNR en vrac secteur UTT de Commentry/Montluçon
Brève description:
Fourniture de sans plomb, gasoil et GNR en vrac secteur UTT de Commentry/Montluçon
Informations complémentaires:
À titre indicatif, nombre de litres moyen consommé au cours de l'année 2016: gasoil: 95 000 l/an Gnr: 18 000 l/an.
Intitulé du lot: Fourniture de sans plomb, gasoil et GNR en vrac secteur UTT de Dompierre/Moulins
Brève description: Fourniture de sans plomb, gasoil et GNR en vrac secteur UTT de Dompierre/Moulins
Informations complémentaires:
À titre indicatif, nombre de litres moyen consommé au cours de l'année 2016: gasoil: 100 000 l/an Gnr: 45 000 l/an.
Intitulé du lot: Fourniture de gasoil et GNR en vrac secteur UTT de Lapalisse/Vichy
Brève description: Fourniture de gasoil et GNR en vrac secteur UTT de Lapalisse/Vichy
Informations complémentaires:
À titre indicatif, nombre de litres moyen consommé au cours de l'année 2016: gasoil: 90 000 l/an Gnr: 28 000 l/an.
Intitulé du lot: Fourniture de gasoil et GNR en vrac secteur UTT de St-Pourçain/Gannat
Brève description: Fourniture de gasoil et GNR en vrac secteur UTT de St-Pourçain/Gannat
Informations complémentaires:
À titre indicatif, nombre de litres moyen consommé au cours de l'année 2016: gasoil: 35 000 l/an.
Brève description: Fourniture de carburant, secteur Chevagnes
Informations complémentaires:
À titre indicatif, nombre de litres moyen consommé au cours de l'année 2016: gasoil: 12 000 l/an.
Intitulé du lot: Fourniture de carburant, secteur Dompierre-sur-Besbre
Brève description: Fourniture de carburant, secteur Dompierre-sur-Besbre
Intitulé du lot: Fourniture de carburant, secteur Bessay-sur-Allier
Brève description: Fourniture de carburant, secteur Bessay-sur-Allier
Intitulé du lot: Fourniture de carburant, secteur Marcillat-en-Combraille
Brève description: Fourniture de carburant, secteur Marcillat-en-Combraille
Informations complémentaires:
À titre indicatif, nombre de litres moyen consommé au cours de l'année 2016: gasoil: 15 000 l/an.
Brève description: Fourniture de carburant, secteur Montmarault
Informations complémentaires:
À titre indicatif, nombre de litres moyen consommé au cours de l'année 2016: gasoil: 13 000 l/an.
Brève description:
Fourniture de carburant, secteur Huriel
Fourniture de carburant, secteur Commentry
Informations complémentaires:
À titre indicatif, nombre de litres moyen consommé au cours de l'année 2016: gasoil: 1 000 l/an.
Brève description: Fourniture de carburant, secteur Gannat
Informations complémentaires:
À titre indicatif, nombre de litres moyen consommé au cours de l'année 2016: gasoil: 6 000 l/an.
Intitulé du lot: Fourniture de carburant, secteur St-Pourçain-sur-Sioule
Brève description: Fourniture de carburant, secteur St-Pourçain-sur-Sioule
Informations complémentaires:
À titre indicatif, nombre de litres moyen consommé au cours de l'année 2016: gasoil: 5 000 l/an.
Intitulé du lot: Fourniture de carburant, secteur Varennes-sur-Allier
Brève description: Fourniture de carburant, secteur Varennes-sur-Allier
Informations complémentaires:
À titre indicatif, nombre de litres moyen consommé au cours de l'année 2016: gasoil: 11 000 l/an.
Brève description:
Fourniture de carburant, secteur Vicq
Fourniture de carburant, secteur Lapalisse
Informations complémentaires:
À titre indicatif, nombre de litres moyen consommé au cours de l'année 2016: gasoil: 39 000 l/an.
Intitulé du lot: Fourniture de carburant, secteur Jaligny-sur-Besbre
Brève description: Fourniture de carburant, secteur Jaligny-sur-Besbre
Intitulé du lot: Fourniture de carburant, secteur Le Mayet-de-Montagne
Brève description:
Fourniture de carburant, secteur Le Mayet-de-Montagne
Fourniture de carburant, secteur Le Donjon
Informations complémentaires:
À titre indicatif, nombre de litres moyen consommé au cours de l'année 2016: gasoil: 14 000 l/an.
Intitulé du lot: Fourniture de carburant, secteur Ainay-le-Château
Brève description: Fourniture de carburant, secteur Ainay-le-Château
Informations complémentaires:
À titre indicatif, nombre de litres moyen consommé au cours de l'année 2016: gasoil: 3 000 l/an.
Intitulé du lot: Fourniture de carburant, secteur Lurcy-Lévis
Brève description: Fourniture de carburant, secteur Lurcy-Lévis
Intitulé du lot: Fourniture de carburant, secteur Bourbon-l'Archambault
Brève description:
Fourniture de carburant, secteur Bourbon-l'Archambault
Fourniture de carburant, secteur Cérilly
Intitulé du lot: Fourniture de carburant, secteur Cosne-d'Allier
Brève description: Fourniture de carburant, secteur Cosne-d'Allier
Informations complémentaires:
À titre indicatif, nombre de litres moyen consommé au cours de l'année 2016: gasoil: 19 000 l/an.
Intitulé du lot: Fourniture de carburant, secteur Vallon-en-Sully
Brève description:
Fourniture de carburant, secteur Vallon-en-Sully
Fourniture de carburant, secteur Souvigny
Informations complémentaires:
À titre indicatif, nombre de litres moyen consommé au cours de l'année 2016: gasoil: 10 000 l/an.
Brève description:
Fourniture de carburant, secteur St-Hilaire
Fourniture de carburant, secteur Chantelle
Fourniture de carburant, secteur Le Montet

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-19 📅
2017-12-15 📅
2017-12-18 📅
2017-12-16 📅

Référence
Informations complémentaires
Les montants indiqués correspondent au montant des simulations.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et suivants du code de justice administrative,
— référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L. 551-13 et suivants du CJA,
— recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du conseil d'état du 4.4.2014 «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Source: OJS 2018/S 013-025463 (2018-01-17)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕