Fourniture de biens culturels (livres, disques compacts «Cd» et disques numériques polyvalents «Dvd») pour la Bibliothèque départementale de prêt et les Archives départementales des Hautes-Alpes

Département des Hautes-Alpes

Le présent marché a pour objet la fourniture de biens culturels (livres, disques compacts «CD» et disques numériques polyvalents «DVD») ainsi que la fourniture de prestations (sélection de nouveautés, consultation d'ouvrages en librairie, etc.) pour la Bibliothèque départementale de prêt et les Archives départementales des Hautes-Alpes.
L'achat des fournitures s'effectuera par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins du Pouvoir adjudicateur. Aucune fréquence de commande, valeur ou quantité minimale ne pourra être imposée par le titulaire du marché.
Le titulaire de chaque lot désignera un agent commercial ayant une parfaite connaissance des produits proposés.
Cet agent sera l'interlocuteur privilégié des services durant toute la durée du marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département des Hautes-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-07	Avis de marché
2018-02-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 17bpd001
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture de biens culturels (livres, disques compacts «CD» et disques numériques polyvalents «DVD») ainsi que la fourniture de prestations (sélection de nouveautés, consultation d'ouvrages en librairie, etc.) pour la Bibliothèque départementale de prêt et les Archives départementales des Hautes-Alpes. L'achat des fournitures s'effectuera par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins du Pouvoir adjudicateur. Aucune fréquence de commande, valeur ou quantité minimale ne pourra être imposée par le titulaire du marché. Le titulaire de chaque lot désignera un agent commercial ayant une parfaite connaissance des produits proposés. Cet agent sera l'interlocuteur privilégié des services durant toute la durée du marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Hautes-Alpes
Adresse postale: Hôtel du Département, place Saint-Arnoux, CS 66005
Code postal: 05008
Commune postale: Gap
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
Courrier électronique: re-ap-mp@hautes-alpes.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-07 📅
Date limite de soumission: 2017-10-12 📅
Date de publication: 2017-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 174-355971
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.hautes-alpes.fr Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois». Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements déjà transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Les candidats peuvent télécharger gratuitement le dossier de consultation des entreprises et déposer une offre par voie électronique en se connectant au site http://marchespublics.hautes-alpes.fr. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'achat des fournitures s'effectuera par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins du Pouvoir adjudicateur. Aucune fréquence de commande, valeur ou quantité minimale ne pourra être imposée par le titulaire du marché.

Le titulaire de chaque lot désignera un agent commercial ayant une parfaite connaissance des produits proposés.

Cet agent sera l'interlocuteur privilégié des services durant toute la durée du marché.

Valeur totale estimée: 592 916 EUR 💰
Informations sur les lots:

Concerne la fourniture de livres documentaires pour les adultes, livres documentaires en gros caractères, livres documentaires enregistrés, livres de théâtre et de poésie, livres en langues étrangères et livres d'intérêt local.

Intitulé du lot: Livres documentaires pour les adultes, livres documentaires en gros caractères et livres d'intérêt local
Numéro du lot: 1
Brève description:

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord cadre peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Intitulé du lot: Livres de fiction pour les adultes et roman en gros caractères
Numéro du lot: 2
Brève description:

Concerne la fourniture de tous types de romans pour les adultes, romans enregistrés et romans en gros caractères.

Intitulé du lot: Livres de fiction et documentaires pour les jeunes
Numéro du lot: 3
Brève description:

Concerne la fourniture de tous types de livres de fiction et documentaires, livres enregistrés et livres étrangers parus en édition jeunesse.

Intitulé du lot: Bandes dessinées pour les jeunes et pour les adultes
Numéro du lot: 4
Brève description:

Concerne la fourniture des livres de bande dessinée d'éditeurs principalement francophones pour les jeunes et pour les adultes.

Intitulé du lot: DVD — disques numériques polyvalents
Numéro du lot: 5
Brève description:

Concerne la fourniture de tous types de DVD de zone 2 destinés à être visionnés sur place ou empruntés à domicile.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

Déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: Prix unitaires et rabais sur catalogue.

Modalités de variation des prix: sans objet

Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS.

Le délai global de paiement est de 30 jours.

Modalités de financements: sur fonds propres.

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 80
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 10
20

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22050001100089
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Hautes-Alpes: direction de l'achat public
Adresse postale: place Saint-Arnoux, CS 66005
Commune postale: Gap Cedex
Courrier électronique: marchespublics@hautes-alpes.fr 📧
Pays: Hautes-Alpes 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.hautes-alpes.fr

Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois». Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements déjà transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.

Les candidats peuvent télécharger gratuitement le dossier de consultation des entreprises et déposer une offre par voie électronique en se connectant au site http://marchespublics.hautes-alpes.fr.

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Marseille, l'un ou l'autre des 2 référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre):

— un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA);

— un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA.

Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal administratif de Marseille, dans un délai de 2 mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16.7.2007 n

Source: OJS 2017/S 174-355971 (2017-09-07)

Avis d'attribution de marché (2018-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture de biens culturels (livres, disques compacts « Cd » et disques numériques polyvalents « Dvd ») ainsi que la fourniture de prestations (sélection de nouveautés, consultation d'ouvrages en librairie, etc) pour la bibliothèque départementale de prêt et les archives départementales des Hautes-Alpes. L'achat des fournitures s'effectuera par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins du pouvoir adjudicateur. Aucune fréquence de commande, valeur ou quantité minimale ne pourra être imposée par le titulaire du marché. Le titulaire de chaque lot désignera un agent commercial ayant une parfaite connaissance des produits proposés. Cet agent sera l'interlocuteur privilégié des services durant toute la durée du marché.

Valeur totale du marché: 592 916 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: département des Hautes-Alpes
Adresse postale: hôtel du département, place Saint-Arnoux — CS 66005

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-26 📅
Date de publication: 2018-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 041-089502
Se réfère à l'avis: 2017/S 174-355971
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

Montant (HT), les prestations font l'objet d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum passé en application des articles 25-i.1º et 78 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 592 916 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Dvd — disques numériques polyvalents
Brève description:

Concerne la fourniture de tous types de Dvd de zone 2 destinés à être visionnés sur place ou empruntés à domicile.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-01 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22, 24, rue Breteuil
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre):

— un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA),

— un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le tribunal administratif de Marseille, dans un délai de 2 mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Ce, ass. 16.7.2007 nº 291545, Ce, 4.4.2014 nº 358994).

Source: OJS 2018/S 041-089502 (2018-02-26)

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Livres, brochures et dépliants imprimés (>20)

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Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres (3)
Livres de bibliothèque (10)
Livres scolaires (12)
Manuels scolaires (5)