Fourniture d'un poids lourd 16 tonnes équipé d'une Tribenne
CA Chalon Val-de-Bourgogne
Fourniture d'un poids lourd 16 tonnes équipé d'une Tribenne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-25 | Avis de marché |
| 2018-01-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: AOOGARAGEPL16T
Brève description: Fourniture d'un poids lourd 16 tonnes équipé d'une Tribenne.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Chalon Val-de-Bourgogne
Adresse postale: Le Grand Chalon — CS 90246
Code postal: 71106
Commune postale: Chalon-sur-Saône
Contact
Adresse Internet: http://www.legrandchalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-25 📅
Date limite de soumission: 2017-10-30 📅
Date de publication: 2017-09-28 📅
Date de début: 2017-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 186-380461
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 105 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Service Garage — 5 rue Guy Moquet — 71100 Chalon-sur-Saône.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 80739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 80733989 📠
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: AOOGARAGEPL16T
Brève description: Fourniture d'un poids lourd 16 tonnes équipé d'une Tribenne.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Chalon Val-de-Bourgogne
Adresse postale: Le Grand Chalon — CS 90246
Code postal: 71106
Commune postale: Chalon-sur-Saône
Contact
Adresse Internet: http://www.legrandchalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-25 📅
Date limite de soumission: 2017-10-30 📅
Date de publication: 2017-09-28 📅
Date de début: 2017-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 186-380461
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
À noter que la date indiquée à la rubrique II.2.7 est une date prévisionnelle de notification.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 105 000 EUR 💰
Brève description:
La consultation porte sur l'acquisition d'un véhicule 4 x 2 équipé d'une Tribenne. L'ensemble sera neuf et conforme à toutes les normes en vigueur au jour de la livraison. Le délai de livraison court à compter de la date de notification du marché. Il sera indiqué par le candidat dans l'acte d'engagement et le cahier des clauses techniques particulières.
Afficher plus
Informations complémentaires:
À noter que la date indiquée à la rubrique II.2.7 est une date prévisionnelle de notification.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service Garage — 5 rue Guy Moquet — 71100 Chalon-sur-Saône.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (DC1) et déclaration du candidat (DC2) (nouveaux modèles au 1.11.2016) ou attestation MPS ou DUME (Document unique de marché européen),
— accompagnés de pièces justificatives, notamment un justificatif prouvant l'habilitation de la personne physique à engager le candidat,
— si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d'un plan de redressement de l'entreprise.
— chiffre d'affaires des 3 dernières années,
— attestations d'assurance responsabilité civile en cours de validité.
— liste des moyens humains et matériels du candidat,
— liste des références inférieures à 3 ans portant sur des prestations similaires, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme e-bourgogne (https://marches.e-bourgogne.fr) sous la référence indiquée ci-dessus. Les candidats remettront leurs offres soit par voie électronique (sur https://marches.e-bourgogne.fr) soit sur support papier conformément au règlement de consultation. Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché public simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Dans ce cas, la réponse électronique est indispensable mais aucune signature n'est exigée (la signature sera dans ce cas demandée à postériori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 80739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 80733989 📠
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours Conseil d'État Tarn-et-Garonne 358-994 du 4.4.2014.
Source: OJS 2017/S 186-380461 (2017-09-25)
Avis d'attribution de marché (2018-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 102 170 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Chalon Val de Bourgogne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-04 📅
Date de publication: 2018-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 004-004758
Se réfère à l'avis: 2017/S 186-380461
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Délai total de livraison
Critère de qualité (pondération): 10 %
Pondération du prix: 40 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-01 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur l'acquisition d'un véhicule 4 x 2 équipé d'une tribenne. L'ensemble sera neuf et conforme à toutes les normes en vigueur au jour de la livraison. Le délai de livraison court à compter de la date de notification du marché. Il sera indiqué par le candidat dans l'acte d'engagement et le cahier des clauses techniques particulières.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Chalon Val de Bourgogne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-04 📅
Date de publication: 2018-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 004-004758
Se réfère à l'avis: 2017/S 186-380461
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Le critère valeur technique est décomposé en deux sous-critères:
— sous-critère 1 : 70 % pour les données indiquées au CCTP et dans la documentation technique,
— sous-critère 2 : 30 % pour la capacité du fournisseur à assurer le Service après vente (SAV).
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Objet
Champ d'application du marché
Le critère valeur technique est décomposé en deux sous-critères:
— sous-critère 1 : 70 % pour les données indiquées au CCTP et dans la documentation technique,
— sous-critère 2 : 30 % pour la capacité du fournisseur à assurer le Service après vente (SAV).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Délai total de livraison
Critère de qualité (pondération): 10 %
Pondération du prix: 40 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-01 📅
Référence
Informations complémentaires
Le marché signé peut être consulté au service de la commande publique — 1 Rue de Bourgogne 71100 Chalon sur Saône, après demande de rendez vous par mail adressée à: service.marches@chalonsursaone.fr.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du Code de justice administrative et au recours conseil d'État Tarn-et-Garonne 358-994 du 4.4.2014.
Source: OJS 2018/S 004-004758 (2018-01-04)
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