Fourniture d’un châssis sous-marin mécano soudé en titane et de ses accessoires dans le cadre du projet MEUST NumerEnv

CNRS délégation Provence et Corse

Fourniture d’un châssis et accessoires pour un nœud de réseau équipant l’infrastructure sous-marine et le détecteur KM3NeT dans le cadre du projet MEUST NumerEnv pour le compte du Centre de physique des particules de Marseille — UMR7346 (CPPM) (CNRS — CPPM UMR7346).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Atelier Normafil

Qui ?

• CNRS délégation Provence et Corse

Qu'est-ce que c'est ?

• Ossatures › Ossatures métalliques

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-14	Avis de marché
2018-01-09	Informations complémentaires
2018-05-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ossatures métalliques
Numéro de référence: 2017-020
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ossatures métalliques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS délégation Provence et Corse
Adresse postale: 31 chemin Joseph Aiguier
Code postal: 13402
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://www.provence-corse.cnrs.fr/ 🌏
Courrier électronique: appel.offres@dr12.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 491164645 📞
Fax: +33 491164216 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-14 📅
Date limite de soumission: 2018-01-19 📅
Date de publication: 2017-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 243-505576
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
La réunion d'ouverture des plis n'est pas une réunion publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture d’un châssis et accessoires pour un nœud de réseau équipant l’infrastructure sous-marine et le détecteur KM3NeT dans le cadre du projet MEUST NumerEnv pour le compte du Centre de physique des particules de Marseille — CPPM.

Ce projet est financé avec le concours de l'Union européenne dans le cadre du FEDER (Fonds européen de développement régional), ainsi que par l’État et la région PACA dans le cadre du CPER (Contrat de plan État-région).

Ce marché est un marché unique. Il a pour objet la fourniture des éléments suivants:

— un châssis en titane,

— support électrode, supports courantomètre, supports jumper (hors instrumentation),

— 2 modules outillage de connexion / déconnexion.

— 2 blocs outillage de surveillance,

— un ensemble de caillebottis.

La fourniture comprend:

— l’approvisionnement matière,

— l’approvisionnement de la visserie en titane,

— la réalisation des sous-ensembles.

— les tests prévus,

— le pré-montage des sous-ensembles,

— la livraison du châssis pré-monté.

La fourniture de la documentation à minimum: certificat matière, certificat de conformité, PV de tests et contrôle…

Durée de l'accord: 133 jours
Nom du projet ou programme financé par l’UE: FEDER (Fonds Européen de Développement Régional)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché,

— la description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— l'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché,

— des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le CNRS précise que la preuve de la qualité et conformité des fournitures peut être apportée par tout moyen attestant de celles-ci, notamment si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: CNRS – délégation Provence et Corse — service financier et comptable — pôle achats et marchés publics — 31 chemin Joseph Aiguier — 13402 Marseille Cedex 20.
Informations complémentaires: La réunion d'ouverture des plis n'est pas une réunion publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: sous-critères (matière titane 15 %, moyens humains dédié 10 %, moyens materiels dédié 10 %, description du mode opératoire 10 %)
Critère de qualité (pondération): 45 %
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5 %
Critère de coût: Coût
Pondération du coût: 50 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 180089013 01724
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère scientifique et technologique (EPST)
Contact
Point de contact: Claude Musacchia, Blandine Maccotta
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le DCE est disponible sur la plate-forme dématérialisée «https://www.marches-publics.gouv.fr/», ou sur demande formulée par mail à l’adresse suivante «appel.offres@dr12.cnrs.fr», ou par courrier à l'adresse mentionnée sur la 1

La liasse de plans n'est pas disponible dans le DCE (liste des plans dans le CCTP).

Modalités de remise de la liasse de plan:

— obtention de la liasse de plan sur la plate-forme PLACE: l'obtention de la liasse de plan est conditionnée par la signature et la remise, au préalable, d’une attestation de confidentialité suivant le texte téléchargeable sur la plate-forme à l’adresse ci-après: https://www.marches-publics.gouv.fr/

L’attestation de confidentialité dûment complétée et signée par la personne habilitée à engager la société devra être retournée au CNRS soit sur la plate-forme PLACE, soit par mail à l’adresse appel.offres@dr12.cnrs.fr

Le CNRS communiquera en retour les liasses de plan via un lien de téléchargement.

Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition, le candidat doit disposer des logiciels permettant de lire les formats .zip, .pdf, .doc, .xls, .ppt, .rtf.

Le retrait des documents électroniques n’oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre, et inversement,

— obtention de la liasse de plan par correspondance: l’obtention de la liasse de plan est conditionnée par la signature et la remise, au préalable, d’une attestation de confidentialité. Cette dernière est transmise aux candidats sur demande formulée à l’adresse «appel.offres@dr12.cnrs.fr».

Les demandes de «liasse de plan» / «engagement de confidentialité» sont transmises:

— par mail à l’adresse suivante: appel.offres@dr12.cnrs.fr

— par télécopie au numéro suivant: +33 491164216, à l’attention de Blandine Maccotta,

— par courrier l’adresse suivante: CNRS – délégation Provence et Corse, service financier et comptable, pôle achats et marchés publics, 31 chemin Joseph Aiguier, bâtiment PH — bureau nº 206, 13402 Marseille Cedex 20.

La liasse de plan est alors envoyée gracieusement au candidat sur support papier.

Le présent marché est soumis aux dispositions de l’ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et de son décret d’application nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Il est passé selon l’appel d’offres ouvert, en application des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Le marché prendra effet à compter de sa date de notification.

L’attention des candidats est attirée sur le fait qu’en cas de transmission par voie électronique, la signature n’est pas obligatoire au stade du dépôt. Le candidat qui souhaite signer son offre dès ce moment utilise un certificat de signature électronique conforme à la réglementation en vigueur. À défaut, le candidat sera invité à signer son offre à l’occasion de l’attribution.

Le délai de validité des offres signées est de 3 mois à compter de la date limite fixée pour leur réception.

Dans le cas où les offres auraient été remises sans signature, le délai de validité des offres non signées est de 4 mois à compter de la date de leur transmission.

La date et l'heure d'ouverture des plis sont données de manière prévisionnelle. La réunion d'ouverture n'est pas publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— les candidats ont la possibilité d'introduire un référé…

… pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, en se référant aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative,

… contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié, en se référant aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.

Source: OJS 2017/S 243-505576 (2017-12-14)

Informations complémentaires (2018-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d’un châssis et accessoires pour un nœud de réseau équipant l’infrastructure sous-marine et le détecteur KM3NeT dans le cadre du projet MEUST NUMerEnv pour le compte du centre de physique des particules de Marseille — UMR7346 (CPPM) (CNRS — CPPM UMR7346).

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Provence et Corse

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-09 📅
Date limite de soumission: 2018-01-26 📅
Date de publication: 2018-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 007-011405
Se réfère à l'avis: 2017/S 243-505576
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires

L'obtention de la liasse de plan sur la plate-forme PLACE est conditionnée par la signature et la remise, au préalable, d’une attestation de confidentialité. L’attestation de confidentialité a été modifiée car elle comprenait une erreur dans l'adresse mail mentionnée en bas de page.

Source: OJS 2018/S 007-011405 (2018-01-09)

Avis d'attribution de marché (2018-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 149 503 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Marseille cedex 20

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-04 📅
Date de publication: 2018-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 088-197259
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires

La date de signature du marché est le 17.4.2018 et la date de notification du marché au titulaire est le 24.4.2018. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture d’un châssis et accessoires pour un nœud de réseau équipant l’infrastructure sous-marine et le détecteur KM3NeT dans le cadre du projet MEUST NUMerEnv pour le compte du centre de physique des particules de Marseille — CPPM.

Ce projet est financé avec le concours de l'Union européenne dans le cadre du FEDER (Fonds européen de développement régional), ainsi que par l’État et la Région PACA dans le cadre du CPER (Contrat de plan État-Région).

— Un châssis en titane.

— Support électrode, supports courantomètre, supports jumper (hors instrumentation).

— 2 blocs outillage de surveillance.

— Un ensemble de caillebottis.

— L’approvisionnement matière.

L’approvisionnement de la visserie en Titane.

— La réalisation des sous-ensembles.

— Les tests prévus.

— Le pré montage des sous ensembles.

— La livraison du châssis pré monté.

La fourniture de la documentation à minimum:

— certificat matière,

— certificat de conformité,

— PV de tests et contrôle....

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-24 📅

Référence
Informations complémentaires

La date de signature du marché est le 17.4.2018 et la date de notification du marché au titulaire est le 24.4.2018.

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé…

… précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, en se référant aux articles L.551-1 à L.551-12, et R.551-1 àR.551-6du Code de justice administrative.

… contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié, en se référant aux articles L.551-13àL.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative.

Source: OJS 2018/S 088-197259 (2018-05-04)

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