Fourniture d'objets promotionnels — relance après déclaration sans suite

Conseil départemental du Pas-de-Calais

Fourniture d'objets promotionnels — relance après déclaration sans suite.
La consultation aboutira à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum en application de l'article 78 — i alinéa 2 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016. Le pouvoir adjudicateur retiendra plusieurs titulaires à l'issue de cette consultation. L'accord-cadre sera attribué à 3 titulaires par lot au maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.
Les marchés subséquents seront attribués sur la base du critère unique du prix.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental du Pas-de-Calais

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-05	Avis de marché
2018-03-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: 17C0009 AOO DIRCOM
Brève description:

Fourniture d'objets promotionnels — relance après déclaration sans suite. La consultation aboutira à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum en application de l'article 78 — i alinéa 2 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016. Le pouvoir adjudicateur retiendra plusieurs titulaires à l'issue de cette consultation. L'accord-cadre sera attribué à 3 titulaires par lot au maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Les marchés subséquents seront attribués sur la base du critère unique du prix.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Textiles et articles connexes 📦
Bagages 📦
Instruments d'écriture 📦
Jouets 📦
Accessoires d'habillement 📦
Bijouterie de fantaisie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: Hôtel du Département, rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.pasdecalais.fr/ 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: +33 321215418 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-05 📅
Date limite de soumission: 2017-11-16 📅
Date de publication: 2017-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 194-397690
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
La date et l'heure d'ouverture des offres sont purement indicatives.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'objets promotionnels — relance après déclaration sans suite.

La consultation aboutira à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum en application de l'article 78 — i alinéa 2 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016. Le pouvoir adjudicateur retiendra plusieurs titulaires à l'issue de cette consultation. L'accord-cadre sera attribué à 3 titulaires par lot au maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.

Les marchés subséquents seront attribués sur la base du critère unique du prix.

Intitulé du lot: Textiles et articles connexes
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot cible le prêt-à-porter, le linge de maison, le linge de bain et les accessoires de mode (matière textile: Coton, polyester, ...)

A titre indicatif, voici quelques exemples d'articles pouvant être commandés: t-shirt, polo, écharpe, serviette, foulard, casquette, toque, tablier, plaid, pull, sweat, bavoir, coupe-vent, chech, étole, gant, chapeau, buff.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est tacitement reconductible trois (3) fois, par période de douze (12) mois chacune, soit une durée maximale de quarante-huit (48) mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction conformément à l'article 16 du décret 2016-360 du 25.3.2016.

Intitulé du lot: Bagages et sacs
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce lot cible la bagagerie, la maroquinerie et les articles de rangement et de transport.

A titre indicatif, voici quelques exemples d'articles pouvant être commandés: valise, sac à dos, sac de sport, sac de voyage, trousse de toilette, vanity, sac à chaussure, sac de courses, sac de plage, sac piscine, sac porte-documents, mallette, sacoche, cartable.

Intitulé du lot: Écriture et bureautique
Numéro du lot: 3
Brève description:

Ce lot cible les articles à usage scolaire ou professionnel.

A titre indicatif, voici quelques exemples d'articles pouvant être commandés: stylo, feutre, crayon de bois, parure de stylo, crayon de couleur, conférencier, trousse, bloc post-it, taille crayon, règle, pot à crayon, marque-page, cahier, carnet, calculatrice, clé usb, loupe, ...

Intitulé du lot: Jouets, jeux et loisirs
Numéro du lot: 4
Brève description:

Ce lot cible les articles de divertissements tout âge confondu.

A titre indicatif, voici quelques exemples d'articles pouvant être commandés: nounours, jeu d'éveil, jeu de bain, jouet en bois, instrument de musique, jeu de société, jeu de carte, tapis de carte, raquette, ballon, frisbee, accessoires de sport (brassard Smartphone, accessoires running,...), moulin à vent, graine, sécurité routière (brassard fluorescent, éclairage vélo, ...),

Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre est tacitement reconductible trois (3) fois, par période de douze (12) mois chacune, soit une durée maximale de quarante-huit (48) mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction conformément à l'article 16 du décret 2016-360 du 25.3.2016.

Intitulé du lot: Accessoires
Numéro du lot: 5
Brève description:

Ce lot cible les accessoires de maisons, technologiques, de santé et de mode (hors matière textile) et les trophées.

A titre indicatif, voici quelques exemples d'articles pouvant être commandés: mug, tasse, réveil, lampe, porteclé, étui carte, parapluie, ustensile de cuisine, tour de cou, badge, trousse de secours, chargeur de batterie, montre, accessoires bluetooth, mousqueton, développement durable (Ecocup, matière recyclé, ...), grattoir, jeton, étiquette de valise, coupe, trophée, radio, podomètre.

Intitulé du lot: Artisanat et créations sur mesure
Numéro du lot: 6
Brève description:

Ce lot cible les objets issus de l'artisanat, de création artistique, ainsi que les articles faisant l'objet d'une création sur mesure.

Artisanat: Bleu d'arras, faïence de Desvres, dentelle de Calais.

Création: verre soufflé, bloc de verre ou plexi, poterie, art.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

L'analyse des candidatures sera effectuée dans les conditions prévues à l'article 55 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 sur la base des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats. -Dc1 -Dc2 -DUME ou formulaire MPS. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; — présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires: La date et l'heure d'ouverture des offres sont purement indicatives.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de personnalisation (mode de personnalisation et finition de la personnalisation)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des produits (matières, composants, robustesse...)
Finition des produits
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Pas-de-Calais
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: http://www.pasdecalais.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Financement par le budget départemental. Paiement par mandat administratif. Délai de paiement: 30 jours (art.183 du décret 2016-360 du 25.3.2016). Les prix sont fermes. Avance possible. Forme juridique de l'attributaire: pas de forme imposée (art 3.4 du Rc). Il est recommandé au candidat, dès lors qu'il obtient le DCE par tout autre moyen que ceux définis dans le règlement de consultation, de s'identifier auprès du Conseil départemental — pôle développement des ressources — direction de la commande publique — rue de la Paix / Porte 6 — 62018 Arras Cedex 09, afin d'être tenu informé de toutes modifications et précisions relatives à la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2017/S 194-397690 (2017-10-05)

Avis d'attribution de marché (2018-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'objets promotionnels — relance après déclaration sans suite. La consultation aboutira à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum en application de l'article 78 — i alinéa 2 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le pouvoir adjudicateur retiendra plusieurs titulaires à l'issue de cette consultation. L'accord-cadre sera attribué à trois titulaires par lot au maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Les marchés subséquents seront attribués sur la base du critère unique du prix.

Valeur totale du marché: 317 840 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du Département rue Ferdinand Buisson

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-01 📅
Date de publication: 2018-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 044-095838
Se réfère à l'avis: 2017/S 194-397690
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires

Les documents de la procédure sont consultables après prise de rendez-vous auprès de M. Doubliez au +33 321215418 / fax: +33 321216238.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce lot cible le prêt-à-porter, le linge de maison, le linge de bain et les accessoires de mode (matière textile: coton, polyester, ...) a titre indicatif, voici quelques exemples d'articles pouvant être commandés: t-shirt, polo, écharpe, serviette, foulard, casquette, toque, tablier, plaid, pull, sweat, bavoir, coupe-vent, chech, étole, gant, chapeau, buff.

Ce lot cible la bagagerie, la maroquinerie et les articles de rangement et de transport. A titre indicatif, voici quelques exemples d'articles pouvant être commandés: valise, sac à dos, sac de sport, sac de voyage, trousse de toilette, vanity, sac à chaussure, sac de courses, sac de plage, sac piscine, sac porte-documents, mallette, sacoche, cartable.

Ce lot cible les articles à usage scolaire ou professionnel. A titre indicatif, voici quelques exemples d'articles pouvant être commandés: stylo, feutre, crayon de bois, parure de stylo, crayon de couleur, conférencier, trousse, bloc post-it, taille crayon, règle, pot à crayon, marque-page, cahier, carnet, calculatrice, clé usb, loupe.

Ce lot cible les articles de divertissements tout âge confondu. A titre indicatif, voici quelques exemples d'articles pouvant être commandés: nounours, jeu d'éveil, jeu de bain, jouet en bois, instrument de musique, jeu de société, jeu de carte, tapis de carte, raquette, ballon, frisbee, accessoires de sport (brassard Smartphone, accessoires running...), moulin à vent, graine, sécurité routière (brassard fluorescent, éclairage vélo, ...).

Ce lot cible les accessoires de maisons, technologiques, de santé et de mode (hors matière textile) et les trophées. A titre indicatif, voici quelques exemples d'articles pouvant être commandés: mug, tasse, réveil, lampe, porteclé, étui carte, parapluie, ustensile de cuisine, tour de cou, badge, trousse de secours, chargeur de batterie, montre, accessoires bluetooth, mousqueton, développement durable (Ecocup, matière recyclé, ...), grattoir, jeton, étiquette de valise, coupe, trophée, radio, podomètre.

Ce lot cible les objets issus de l'artisanat, de création artistique, ainsi que les articles faisant l'objet d'une création sur mesure. Artisanat: bleu d'arras, faïence de Desvres, dentelle de Calais. Création: verre soufflé, bloc de verre ou plexi, poterie, art.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-14 📅
Source: OJS 2018/S 044-095838 (2018-03-01)

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