Fourniture d'objets de communication

CA de Béthune Bruay Artois Lys Romane

Lot 1: gadgets — lot 2: textile et Bagagerie — lot 3: écriture forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 420 000 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alizé Communication
• Vendredi 13

Qui ?

• CA de Béthune Bruay Artois Lys Romane

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-11	Avis de marché
2018-01-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: CA de Béthune Bruay Artois Lys Romane
Adresse postale: 100 avenue de Londres, CS 40548
Code postal: 62411
Commune postale: Béthune
Contact
Adresse Internet: http://www.bethunebruay.fr 🌏
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr 📧
URL des documents: http://artoiscomm.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.bethunebruay.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-11 📅
Date limite de soumission: 2017-09-25 📅
Date de publication: 2017-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 155-321545
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 420 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Gadgets
Numéro du lot: 1
Brève description: Objets publicitaires — objets promotionnels.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Textile — bagagerie.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Écriture
Numéro du lot: 3
Brève description:

Écriture: stylo, taille-crayon, crayon papier, crayon couleur dont certain en produit vert (ex crayons bois naturel certifié, taille-crayons en plastique recyclé, stylo en PVC en bouteilles recyclées ....).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.;

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires prix ajustables annuellement. Avance de 5.0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: les crédits sont inscrits au budget de la collectivité uniquement. .

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Qualité: qualité du marquage
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Qualité: robustesse
Pondération du prix: 70.0
Critère de qualité (nom): Qualité: Qualité du marquage
Qualité: Robustesse

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://artoiscomm.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://artoiscomm.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane
Téléphone: +33 321615000 📞
Courrier électronique: marches.publics@bethunebruay.fr 📧
Pays: Pas-de-Calais 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Aout 2021.

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (Dume). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Échantillons ou maquettes exigés: Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront obligatoirement les échantillons de chaque lot pour permettre la comparaison qualitative des produits listés en annexe. Tous les échantillons doivent être fournis par le candidat. Le candidat verra sa note minorée en cas d'échantillon manquant. Les échantillons pourront être récupérés par les candidats auprès du service communication après attribution de l'accord cadre (délais 2 mois). Le point précisé en VI.4.2 n'est pas exclusif. Numéro de la consultation: 17159.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 155-321545 (2017-08-11)

Avis d'attribution de marché (2018-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 17159
Brève description:

La présente consultation concerne: Fourniture d'objets de communication: — lot 1: gadgets, — lot 2: textile et bagagerie, — lot 3: écriture.

Valeur totale du marché: 40 492 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-08 📅
Date de publication: 2018-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 006-009117
Se réfère à l'avis: 2017/S 155-321545
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires

L'Accord-Cadre a été attribué pour: — lot 1: un montant total de 7 365 EUR HT selon le détail estimatif, — lot 2: un montant total de 17 225 EUR HT selon le détail estimatif, — lot 3: un montant total de 15 902 EUR HT selon le détail estimatif. Tous les documents relatifs au contrat sont disponibles à l'adresse ci-dessous: Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane, 100 avenue de Londres, CS 40548, 62411 Béthune Cedex, Tel: 0321615000, courriel: marches.publics@bethunebruay.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne:

Fourniture d'objets de communication:

— lot 1: gadgets,

— lot 2: textile et bagagerie,

— lot 3: écriture.

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Le pouvoir adjudicateur pourra recourir au catalogue pour des commandes…

… spécifiques. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification, reconductible 3 fois dans les mêmes conditions.

… spécifiques.

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification, reconductible 3 fois dans les mêmes conditions.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-07 📅

Référence
Informations complémentaires

L'Accord-Cadre a été attribué pour:

— lot 1: un montant total de 7 365 EUR HT selon le détail estimatif,

— lot 2: un montant total de 17 225 EUR HT selon le détail estimatif,

— lot 3: un montant total de 15 902 EUR HT selon le détail estimatif.

Tous les documents relatifs au contrat sont disponibles à l'adresse ci-dessous: Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane, 100 avenue de Londres, CS 40548, 62411 Béthune Cedex, Tel: 0321615000, courriel: marches.publics@bethunebruay.fr

Source: OJS 2018/S 006-009117 (2018-01-08)

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