Fourniture d'instrumentation chirurgicale

Centre hospitalier régional de Marseille

Fourniture d'instrumentation chirurgicale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-08-24 Avis de marché
2018-06-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils et instruments médicaux divers
Numéro de référence: DAM170579
Brève description: Fourniture d'instrumentation chirurgicale.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils et instruments médicaux divers 📦
Code CPV supplémentaire: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier Régional de Marseille
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://fr.ap-hm.fr/ 🌏
Courrier électronique: da-marches@ap-hm.fr 📧
Téléphone: +33 491382898 📞
Fax: +33 491381922 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=346422&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=346422&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-24 📅
Date limite de soumission: 2017-09-28 📅
Date de publication: 2017-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 163-335645
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
Le marché porte sur 14 lots. La numérotation, pour cette catégorie de produits, correspond à celle des lots de l'allotissement initial. Les quantités prévisionnelles (cf. Art. 1-3 Cahier des Clauses Particulières) sont indiquées dans l'annexe 1 au règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture d'instrumentation chirurgicale
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le marché porte sur 14 lots soumis à échantillonnage obligatoire. Les lots sont décrits dans l'annexe 1 du Cahier des Clauses Particulières.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Les marchés sont conclus pour une période de un an à compter de leur date de notification au titulaire. Ils sont renouvelables ensuite, 3 fois pour une période d'un an, et ce, par reconduction tacite conformément aux dispositions de l'article 39 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 78 à 80 du décret n
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Informations complémentaires:
Le marché porte sur 14 lots. La numérotation, pour cette catégorie de produits, correspond à celle des lots de l'allotissement initial. Les quantités prévisionnelles (cf. Art. 1-3 Cahier des Clauses Particulières) sont indiquées dans l'annexe 1 au règlement de la consultation.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Magasin APHM Plateforme logistique — accès Nord-167 chemin Saint Louis au Rove-13016 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Kbis ou équivalent.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-09-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissements publics de santé (EPS)
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-public.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=346422&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les candidats ont la possibilité de télécharger gratuitement le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) (cf. Art. 36-5 du Règlement de la consultation) et de déposer leur candidature et leur offre par voie dématérialisée via le site dont l'adresse Internet est: https://www.marches-publics.gouv.fr (cf. Article 9-2 du RC: Dispositions relatives à la dématérialisation). Les modalités de dépôt par courrier sont décrites à l'article 6 du règlement de la consultation. Les pièces constituant l'offre et la candidature sont détaillées à l'article 6 du règlement de la consultation, en libre accès sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence Dam170579.
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Les documents à fournir par le candidat auquel il est envisagé de passer le marché sont détaillés à l'article 11 du règlement de la consultation.
Les variantes sont autorisées sous forme d'offres équivalentes.
Des échantillons obligatoires sont à fournir (cf. Annexe 2 au règlement de la consultation et à l'article 6-3 du règlement de la consultation) pour tous les lots.
Les candidats doivent produire les échantillons des articles demandés et les accompagner d'un bordereau de livraison, d'une documentation technique comprenant les éléments demandés dans l'annexe au CCP pour chacun des lots.
Le fournisseur retenu devra livrer, pendant la durée du marché, un produit conforme à l'échantillon remis.
Les échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat.
L'absence d'échantillons et des documents techniques s'y rapportant sera une cause de rejet de l'offre.
Une documentation technique comprenant les éléments demandés dans l'annexe au CCP pour chacun des lots devra être jointe à chaque échantillon.
Le catalogue du fournisseur à lui seul ne constitue pas une documentation technique sauf si ce dernier présente une description détaillée des produits; dans ce cas, le fournisseur devra indiquer clairement dans le tableau de réponse, ou sur une annexe, la page dans laquelle le produit est décrit.
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Conformément au décret n
Le mode de règlement choisi par la personne publique est le mandat administratif suivi du virement bancaire. Imputation budgétaire: Comptes de classe 6 et de classe 2.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2017/S 163-335645 (2017-08-24)
Avis d'attribution de marché (2018-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 080 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier reg de Marseille
Commune postale: Marseille cedex 05

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-12 📅
Date de publication: 2018-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 112-254749
Se réfère à l'avis: 2017/S 163-335645
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande, non chiffré. Sur les 14 lots, 5 lots ont été déclarés infructueux et seront relancés, il s'agit des lots nº 1 (chirurgie digestive et générale), 2 (chirurgie cardio-vasculaire et thoracique), 8 (chirurgie ORL), 9 (chirurgie gynécologique, obstétricale et urologique) et 132 (13b — instruments d'orthodontie). Le marché est consultable sur rendez-vous de 9:00 à 16:00 à l'adresse suivante: AP-HM — direction des Achats, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché porte sur 14 lots soumis à échantillonnage obligatoire. Les lots sont décrits dans l'annexe 1 du Cahier des clauses particulières.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Magasin APHM plateforme logistique — accès Nord — 167 Chemin Saint Louis au Rove — 13016 Marseille.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Évaluation questionnaire technique
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai de livraison (en jours ouvrables)
Critère de coût: Coût des fournitures
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-18 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissements publics de santé (eps)
Source: OJS 2018/S 112-254749 (2018-06-12)
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