Fourniture d'équipements de chauffage et ECS

Partenord Habitat

Accord-cadre à bons de commande de fourniture de chaudières individuelles au gaz, de chauffe-eau et chauffe-bains au gaz, de chauffe-eau électriques à accumulation et d'équipements fonctionnant aux ENR (chauffe-eau thermodynamiques — pompes à chaleur — panneaux solaires) pour tous les services de Partenord Habitat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-25. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Partenord Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-19	Avis de marché
2018-05-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie
Numéro de référence: 17430
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie 📦
Code CPV supplémentaire: Chaudières pour chauffage central 📦
Chauffe-eau instantanés ou à accumulation non électriques 📦
Distributeurs électriques d'eau chaude ou chauffe-eau à accumulation et thermoplongeurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Partenord Habitat
Adresse postale: Office public de l'habitat du département du Nord, 27 boulevard Vauban, BP 309
Code postal: 59020
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://partenordhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: troussel@partenordhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 320785600 📞
Fax: +33 320785887 📠
URL des documents: https://marches-partenord.local-trust.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-19 📅
Date limite de soumission: 2018-01-25 📅
Date de publication: 2017-12-22 📅
Date de début: 2018-03-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 246-514212
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires

La quantité de fourniture, donnée à titre indicatif, est de 7 500 pour la durée totale du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 705 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande de fourniture de chaudières individuelles au gaz pour tous les services de Partenord Habitat.

Valeur estimée hors TVA: 3 250 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

La quantité de fourniture, donnée à titre indicatif, est de 7 500 pour la durée totale du marché.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande de fourniture de chauffe-eau et chauffe-bains au gaz pour tous les services de Partenord Habitat.

Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

La quantité de fourniture, donnée à titre indicatif, est de 1 400 pour la durée totale du marché.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande de fourniture de chauffe-eau électriques à accumulation pour tous les services de Partenord Habitat.

Informations complémentaires:

La quantité de fourniture, donnée à titre indicatif, est de 1 200 pour la durée totale du marché.

Numéro du lot: 4
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande de fourniture d'équipements fonctionnant aux ENR (chauffe-eau thermodynamiques — pompes à chaleur — panneaux solaires) pour tous les services de Partenord Habitat.

Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

La quantité de fourniture, donnée à titre indicatif, est de 5 chauffe-eau thermodynamiques, 5 pompes à chaleur et 5 panneaux solaires, pour la durée totale du marché.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le département du Nord

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les documents à produire sont:

— la lettre de candidature, sur la base de l'imprimé DC1 (modèle figurant dans le dossier de consultation),

— la déclaration du candidat, sur la base de l'imprimé DC2 (modèle figurant dans le dossier de consultation).

Les candidats qui le souhaitent peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME), à condition qu'il ne constitue pas un échange de données structurées. Le DUME sera produit en lieu et place des DC1 et DC2.

Situation économique et financière:

Le document à produire est:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les 3 derniers exercices disponibles; les entreprises nouvellement créées, qui ne peuvent justifier du chiffre d'affaires portant sur les 3 derniers exercices, pourront apporter la preuve de leurs capacités financières par tout autre document équivalent, laissé à la seule appréciation du pouvoir adjudicateur.

Capacité technique et professionnelle:

Le document à produire est:

— une liste des principales fournitures (d'un type similaire à l'objet de la présente consultation) fournies au cours des 3 dernières années et précisant la date, le montant et le destinataire (public ou privé).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: La séance n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 378 072 144 00017
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-partenord.local-trust.com 🌏
URL des documents: https://marches-partenord.local-trust.com 🌏
Adresse postale: Renseignements administratifs auprès de Thierry Roussel (service marchés) — tél.: +33 320785771 — fax.: +33 320785887, et techniques auprès de la direction de l'expertise technique de l'habitat: Eric Billiet — tél.: +33 631937657, ou, en cas d'absence, Benoît Finez — tél.: +33 320785625, ou +33 633532402
Commune postale: Lille
Pays: Nord 🏙️
Adresse postale: Les offres seront établies sur support papier et devront être transmises, ou déposées, au siège de Partenord Habitat dont l'adresse est mentionnée en en-tête (ouvert tous les jours de 8:00 à 18:00, sauf samedis, dimanches, jours fériés, les 22,et 29.12 à partir de 12:00, et le 23.1 toute la journée). Transmission des candidatures et des offres par voie électronique non autorisée

Référence
Informations complémentaires

Les marchés sont conclus en application de l'ordonnance nº 2015-0899 du 23.7.2015 et du décret nº 2016-0360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les marchés sont des accords-cadres à bons de commande, conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret précité, passés sur bordereau de prix unitaires, sans montant minimum, ni montant maximum, pour une durée allant de leur date d'effet (notification prévisionnelle début mars 2018) au 31.12.2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2017/S 246-514212 (2017-12-19)

Avis d'attribution de marché (2018-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 966 814 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Office public de l'habitat du Département du Nord, 27 boulevard Vauban — BP 309

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-18 📅
Date de publication: 2018-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 095-215720
Se réfère à l'avis: 2017/S 246-514212
Numéro JO-S: 95

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Département du Nord.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-09 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur Général
Source: OJS 2018/S 095-215720 (2018-05-18)

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