Fourniture d'articles de plomberie et sanitaire, d'arrosage pour les services de la ville de Cannes

Ville de Cannes

Fourniture d'articles de plomberie et sanitaire, d'arrosage pour les services de la ville de Cannes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Distribution Sanitaire Chauffage
• Garden Arrosage SAS

Qui ?

• Ville de Cannes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-14	Avis de marché
2017-12-19	Informations complémentaires
2018-06-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de plomberie
Brève description:

Fourniture d'articles de plomberie et sanitaire, d'arrosage pour les services de la ville de Cannes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de plomberie 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Matériel de plomberie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cannes
Adresse postale: Hôtel de Ville de Cannes, place Bernard Cornut Gentille, CS 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-14 📅
Date limite de soumission: 2018-01-16 📅
Date de publication: 2017-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 243-505596
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78 - i alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum par période: 40 000 EUR HT, montant maximum par période: 150 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Articles de plomberie et sanitaire
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent lot porte sur la fourniture d'articles de plomberie et sanitaire pour différents services de la ville de Cannes. La direction des bâtiments communaux est le principal utilisateur. Les familles de produits objet de ce lot sont les suivants:

— raccords, tubes, tuyaux, colliers, joints, gouttières et leurs accessoires,

— toutes robinetteries et leurs accessoires,

— produits sanitaires tels que WC, lavabos, éviers, vidages, matériel de branchement eau, et tous accessoires,

— chauffe-eau électrique et leurs accessoires.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible 3 fois, de manière tacite dans les conditions définies au CCP, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Articles de plomberie pour l'arrosage automatique
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent lot porte sur la fourniture d'articles de plomberie pour arrosage automatique. La direction des espaces verts est le principal utilisateur. Les familles de produits objet de ce lot sont les suivants:

— appareils de programmation,

— regards d'arrosage,

— vannes électriques,

— systèmes d'aspersion,

— raccords divers.

Informations complémentaires:

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78 - i alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum par période: 4 000 EUR HT, montant maximum par période: 20 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Cannes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— un formulaire DC2 dernière version du 26.10.2016 dûment complété, ou un ou plusieurs documents équivalents, contenant les renseignements demandés aux fins de vérification de la capacité des candidats. Si les documents justificatifs et moyens de preuve sont accessibles directement et gratuitement en ligne, le candidat fournira au pouvoir adjudicateur l'ensemble des renseignements nécessaires pour y accéder (adresse internet...).

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique appréciée au moyen du tableau de la valeur technique et/ ou du mémoire justificatif
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Le délai de livraison apprécié au regard du délai proposé par le candidat au sein de son acte d'engagement
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (pondération): 25
15

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Contact
Point de contact: M. le maire ou son représentant, l'adjoint délégué
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Point de contact: Direction des achats
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Point de contact: Direction des achats — du lundi au vendredi (hors jours fériés) de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00

Référence
Informations complémentaires

Dossier de consultation des entreprises sur le site www.e-marches06.fr Identifiant Maître d'Ouvrage: mairie de Cannes (06). Modalités de financement et de paiement:

— le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement,

— le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours,

— le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR,

— les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel,

— financement sur fonds propres,

— prix unitaires révisables et prix catalogue avec pourcentage de remise,

— il n'est pas prévu d'avance.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, CS 09706
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2017/S 243-505596 (2017-12-14)

Informations complémentaires (2017-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'articles de plomberie et sanitaire, d'arrosage pour les services de la ville de Cannes

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-19 📅
Date limite de soumission: 2018-01-29 📅
Date de publication: 2017-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 247-518783
Se réfère à l'avis: 2017/S 243-505596
Numéro JO-S: 247

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire ou son représentant
Adresse du profil d'acheteur: http://www.emarches-06.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 247-518783 (2017-12-19)

Avis d'attribution de marché (2018-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de ville de Cannes, place Bernard Cornut Gentille, CS 30140

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-28 📅
Date de publication: 2018-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 124-282035
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78-i alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: Montant minimum par période: 40 000,00 EUR (HT) Montant maximum par période: 150 000,00 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: —toutes robinetteries et leurs accessoires,
Informations complémentaires:

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78-i alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: Montant minimum par période: 40 000,00 EUR (HT) Montant maximum par période: 150 000,00 EUR (HT).

Brève description: — appareils de programmation
Informations complémentaires:

Montant minimum par période: 4 000,00 EUR (HT)

Montant maximum par période: 20 000,00 EUR (HT).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La Valeur technique appréciée au moyen du tableau de la valeur technique et/ ou du mémoire justificatif

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-13 📅
2018-03-28 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Date de conclusion du contrat:

Pour le lot 1 le contrat a été signé le 6.6.2018.

Pour le lot 2 le contrat a été signé le 26.3.2018. Les contrats sont consultable à la Direction des achats, 3 rue des Fauvettes 06400 Cannes sur rendez-vous. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et avec maximum, en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. les contrats sont passés pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois pour la même durée.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2018/S 124-282035 (2018-06-28)

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