Fourniture d'arbres et arbres fruitiers pour la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes

Ville de Lille

Le marché est passé par Appel d'offres conformément aux articles 25-i 1° et 66 à 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Ce marché se compose d'un lot unique donnant lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 66 000 euro(s) HT jusqu'au 1 juin 2019, à compter de la notification, conformément aux articles 78 II 2° et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Chauvire Diffusion Sarl

Qui ?

• Ville de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de pépinière › Arbres
• Produits horticoles et produits de pépinières › Produits horticoles

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-11-20	Avis de marché
2018-03-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles
Numéro de référence: 17S0198
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lille
Adresse postale: place Augustin Laurent, CS 30667
Code postal: 59033
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lille.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lille.fr 📧
Téléphone: +33 320495995 📞
Fax: +33 320495449 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_b_QZJQYSY_ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_b_QZJQYSY_ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-20 📅
Date limite de soumission: 2017-12-21 📅
Date de publication: 2017-11-23 📅
Date de fin: 2019-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 225-467947
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires

L'Exécution du marché se fera au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-Cadre à émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 66 000 euro(s) HT, jusqu'au 1 juin 2019, à compter de la notification, conformément aux articles 78 II 2° et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur peut, le cas échéant, et sous réserve de la réglementation conclure: un marché public de fourniture ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires confiées au titulaire du marché conformément à l'article 30-i 4° du décret no2016-360 du 25 mars 2016; une ou des modifications du marché publics conformément à l'article 139 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.

Informations complémentaires:

L'Exécution du marché se fera au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Capacités économiques, financières, professionnelles et techniques.
Situation économique et financière:

Protocole no1: Les formulaires Dc1 et Dc2 (ou équivalent)

protocole no2: Le Document Unique de Marché Européen (Dume).

Capacité technique et professionnelle:

— Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

Il est précisé que la date et l'heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure d'ouverture des plis tant que celles-ci sont postérieures à la date limite de remise des plis.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21590350100017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_b_QZJQYSY_ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Lille — hotel de Ville de Lille Direction de la Commande Publique
Adresse postale: place Augustin Laurent CS 30667
Pays: Nord 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le présent marché est récurrent et fera l'objet d'un prochain lancement courant de l'année 2019.

Le délai minimal de validité des offres est également le délai maximal.

Les critères d'attribution sont appréciés sur la base des sous-critères énoncés au présent règlement de la consultation.

Les négociations sont interdites.

Obtention du DCE: Le dossier de consultation est disponible sous format électronique en téléchargeant les documents de la consultation dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com. Le candidat devra se référer aux pré requis techniques disponibles sur le site (zone salle des Marchés Entreprises) et renseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment, la référence publique du marché 17s0198).

Afin de faciliter l'analyse des candidatures et des offres ainsi que l'envoi du dossier au contrôle de légalité de la préfecture, il est demandé aux candidats choisissant de remettre leur offre en version papier de bien vouloir ajouter dans leur pli une version numérique de leurs pièces de candidature et de l'offre (sur CD-ROM ou clé Usb). Cette version sera en tout point identique à la version papier.

Le candidat portera une attention particulière à communiquer, dans ses pièces et lors de l'identification sur le portail acheteur, une adresse mail qui servira de référence pour tous les échanges qui interviendront entre le pouvoir adjudicateur et l'ensemble des candidats durant toute la durée de la procédure de passation. Les candidats sont invités à s'assurer que l'adresse indiquée est bien active et valide.

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-v-1 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Aucune forme de groupement n'est imposée. Néanmoins en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées selon les modalités suivantes: Fonds propres Ville de Lille. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s), seront payés dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 60039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Fax: +33 59542445 📠
Source: OJS 2017/S 225-467947 (2017-11-20)

Avis d'attribution de marché (2018-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est passé par appel d'offres conformément aux articles 25-i 1º et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Ce marché se compose d'un lot unique donnant lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 66 000 EUR (HT) jusqu'au 1.6.2019, à compter de la notification, conformément aux articles 78 II 2º et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Valeur totale du marché: 66 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-20 📅
Date de publication: 2018-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 056-123736
Se réfère à l'avis: 2017/S 225-467947
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

La consultation a donné lieu à un accord-cadre à émissions de bons de commande conclu sans minimum et avec un maximum de 66 000 EUR (HT) à compter de la notification jusqu'au 1.6.2019. Le montant maximum valable pour la durée du marché est renseigné dans la rubrique « Valeur totale du marché » et « Valeur totale finale ». En aucun cas la Ville et les membres du groupement ne s'engagent à les atteindre. Les contrats peuvent être consultés dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande adressée à: marchespublics@mairie-lille.fr en mentionnant l'objet et la référence du contrat.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 66 000 EUR (HT), jusqu'au 1.6.2019, à compter de la notification, conformément aux articles 78 II 2º et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur peut, le cas échéant, et sous réserve de la réglementation conclure: un marché public de fourniture ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires confiées au titulaire du marché conformément à l'article 30-i 4º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016; une ou des modifications du marché publics conformément à l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-09 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 60039
Source: OJS 2018/S 056-123736 (2018-03-20)

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