Fourniture Courante De Vegetaux Pour La Ville De Courbevoie

Ville de Courbevoie

La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du Décret relatif aux Marchés Publics.
Ce marché concerne les achats courants de végétaux pour les plantations sur le territoire de la Ville de Courbevoie (plantations d'arbres, réalisation de massifs, fleurissement, décorations florales?).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-10-30 Avis de marché
2018-02-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles et produits de l'horticulture
Numéro de référence: 17s0055
Brève description:
La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du Décret relatif aux Marchés Publics. Ce marché concerne les achats courants de végétaux pour les plantations sur le territoire de la Ville de Courbevoie (plantations d'arbres, réalisation de massifs, fleurissement, décorations florales?).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Arbustes 📦
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Bulbes de fleurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Courbevoie
Adresse postale: HĂ´tel de Ville, 1 rue Albert Simonin, Service Commande Publique
Code postal: 92401
Commune postale: Courbevoie
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-courbevoie.fr 📧
Téléphone: +33 171057192 📞
Fax: +33 171057340 đź“ 
URL des documents: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-30 đź“…
Date limite de soumission: 2017-12-01 đź“…
Date de publication: 2017-11-02 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 210-435737
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-courbevoie.fr - Les documents de la consultation sont à télécharger sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm Les candidatures et offres doivent parvenir au pouvoir adjudicateur avant les date et heure limites indiquées dans le présent avis. Elles sont transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur (http://www.marches-publics.info/accueil.htm) ou par courrier recommandé avec avis de réception ou contre récépissé dans les locaux du pouvoir adjudicateur. En cas de remise papier, le candidat devra joindre également la candidature et l'offre sur support USB ou CD-ROM. Le candidat doit remettre au titre de l'offre: 1) L'Acte d'engagement du lot concerné rempli, daté et signé 2) Le Cadre de mémoire technique du lot concerné, rempli, daté et signé par le candidat, 3) Pour préciser le cadre de mémoire technique pour le lot concerné, fournir un mémoire technique qui développe les précisions suivantes: — capacites techniques de L'Entreprise: — Pratiques culturales dont composition des terreaux et détails de sols de cultures, description des traitements et apports, — traçabilité de la provenance des produits, — traçabilité des modes de production, — conditionnement des produits — modalites et moyens de commande et de LIVRAISON avec description du type de véhicule pour la livraison et les équipements dédiés à la livraison — performance en matiere Environnementale — Pour le lot 9, descriptif du label « végétal local » les informations obligatoires de l'étiquetage Végétal local (cf. Article 6 du référentiel technique Végétal local) ainsi que les avis de labellisation du label Végétal local (ou équivalent) pour l'espèce et la région d'origine correspondant à la zone d'implantation du projet. 4) Le BPU du lot concerné rempli, daté et signé par le candidat, 5) Le catalogue général du candidat avec les tarifs applicables le critère valeur technique sur 60 points est divisé en trois sous-critères: sous critère 1/ capacites techniques pour exécuter le marché(pratiques culturales, traçabilité de la provenance des produits, traçabilité des modes de production, conditionnement des produits et modalités de commande et de livraison) noté sur 30 points sous critère 2/ Diversité de la gamme adaptée au contexte géographique et pédologique de la Ville noté sur 20 points sous critère 3 / Performance en matière environnementale noté sur 10 points; le critère prix est noté sur un Devis Quantitatif Masqué Le sous critère 2 « diversité de la gamme » est applicable à tous les lots. Cependant, comme la ville souhaite développer la plantation de certains végétaux tels que les rosiers et hydrangeas, la diversité des gammes proposées au lot 2 pour ces végétaux dans les catalogues des candidats sera prise en compte dans l'évaluation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du Décret relatif aux Marchés Publics.
Ce marché concerne les achats courants de végétaux pour les plantations sur le territoire de la Ville de Courbevoie (plantations d'arbres, réalisation de massifs, fleurissement, décorations florales?).
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 9
Intitulé du lot: Fourniture d'arbres
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les produits demandés concernent des arbres destinés aux plantations dans les espaces verts de la ville. Sont concernés également les arbres ou arbustes fruitiers.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée de l'accord-cadre est d'1 an, à compter de la notification du marché.
Le marché est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Intitulé du lot: Fourniture d'arbustes
Numéro du lot: 2
Brève description:
Les produits demandés concernent des arbustes destinés aux plantations dans les espaces verts de la ville. Sont concernés également les végétaux de terre de bruyère, les arbustes fruitiers.
Intitulé du lot: Fourniture de vivaces
Numéro du lot: 3
Brève description:
Les produits demandés concernent des vivaces destinées aux plantations dans les espaces verts de la ville. Sont concernés également les graminées, les fougères, certaines plantes bulbeuses, des plantes aquatiques.
Intitulé du lot: Fourniture de vivaces en gros contenants
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de plantes à massifs pour fleurissement
Numéro du lot: 5
Brève description:
Les produits demandés concernent des plantes annuelles et bisannuelles destinées aux plantations saisonnières dans les espaces verts de la ville. Sont concernés également des graminées, certaines plantes bulbeuses, et certaines vivaces pour le fleurissement.
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Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de bulbes et tubercules
Numéro du lot: 6
Brève description:
La fourniture concerne les plantes à bulbes et tubercules destinés à accompagner les fleurissements et les bulbes à naturaliser.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de chrysanthèmes et de plantes automnales
Numéro du lot: 7
Brève description: La fourniture concerne les chrysanthèmes et plantes automnales.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de plantes vertes et fleuries pour décorations
Numéro du lot: 8
Brève description:
Fourniture de plantes vertes, plantes fleuries nécessaires aux décors lors des manifestations.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de végétaux locaux zone bassin parisien Nord
Numéro du lot: 9
Brève description:
La Ville souhaite développer la plantation d'arbustes d'origine francilienne sur son territoire.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— Copie du pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
— Un justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, le cas échéant (Kbis).
Pour le lot 9, label « végétal local » ou équivalent.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-01 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920026800056
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Courbevoie: Bureau 320
Adresse postale: service commande publique, HĂ´tel de Ville
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-courbevoie.fr -
Les documents de la consultation sont à télécharger sur
Les candidatures et offres doivent parvenir au pouvoir adjudicateur avant les date et heure limites indiquées dans le présent avis.
Elles sont transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur (http://www.marches-publics.info/accueil.htm) ou par courrier recommandé avec avis de réception ou contre récépissé dans les locaux du pouvoir adjudicateur.
En cas de remise papier, le candidat devra joindre Ă©galement la candidature et l'offre sur support USB ou CD-ROM.
Le candidat doit remettre au titre de l'offre:
1) L'Acte d'engagement du lot concerné rempli, daté et signé
2) Le Cadre de mémoire technique du lot concerné, rempli, daté et signé par le candidat,
3) Pour préciser le cadre de mémoire technique pour le lot concerné, fournir un mémoire technique qui développe les précisions suivantes:
— capacites techniques de L'Entreprise:
— Pratiques culturales dont composition des terreaux et détails de sols de cultures, description des traitements et apports,
— traçabilité de la provenance des produits,
— traçabilité des modes de production,
— conditionnement des produits
— modalites et moyens de commande et de LIVRAISON avec description du type de véhicule pour la livraison et les équipements dédiés à la livraison
— performance en matiere Environnementale
— Pour le lot 9, descriptif du label « végétal local » les informations obligatoires de l'étiquetage Végétal local (cf. Article 6 du référentiel technique Végétal local) ainsi que les avis de labellisation du label Végétal local (ou équivalent) pour l'espèce et la région d'origine correspondant à la zone d'implantation du projet.
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4) Le BPU du lot concerné rempli, daté et signé par le candidat,
5) Le catalogue général du candidat avec les tarifs applicables
le critère valeur technique sur 60 points est divisé en trois sous-critères:
sous critère 1/ capacites techniques pour exécuter le marché(pratiques culturales, traçabilité de la provenance des produits, traçabilité des modes de production, conditionnement des produits et modalités de commande et de livraison) noté sur 30 points
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sous critère 2/ Diversité de la gamme adaptée au contexte géographique et pédologique de la Ville noté sur 20 points
sous critère 3 / Performance en matière environnementale noté sur 10 points;
le critère prix est noté sur un Devis Quantitatif Masqué
Le sous critère 2 « diversité de la gamme » est applicable à tous les lots. Cependant, comme la ville souhaite développer la plantation de certains végétaux tels que les rosiers et hydrangeas, la diversité des gammes proposées au lot 2 pour ces végétaux dans les catalogues des candidats sera prise en compte dans l'évaluation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 đź“ 
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles: Préfecture de la région île-de-france/préfecture de Paris
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.iledefrance.fr/groupes-politiques/comites-consultatifs-reglement-amiable-differents-litiges-relatifs-aux-marches 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 210-435737 (2017-10-30)
Avis d'attribution de marché (2018-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du Décret relatif aux Marchés Publics. Ce marché concerne les achats courants de végétaux pour les plantations sur le territoire de la Ville de Courbevoie (plantations d'arbres, réalisation de massifs, fleurissement, décorations florales?).
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Valeur totale du marché: 1 230 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Courbevoie
Adresse postale: hĂ´tel de Ville, 1,rue Albert Simonin, Service Commande Publique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-16 đź“…
Date de publication: 2018-02-20 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 035-076075
Se réfère à l'avis: 2017/S 210-435737
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Le lot 2 a été attribué au Groupement solidaire Pépinières Franciliennes (mandataire), cotraitant 1 Sas les Roses Anciennes André Eve et co-traitant 2 Earl Pépinière les Hortensias du Haut Bois. Les montants indiqués sont les montants sur 4 ans et non les montants annuels. Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (Ce Ass 4/4/2014 nº 358994) après Rdv pris par télécopie uniquement, auprès du service de la Commande Publique (Fax: 01.71.05.73.40) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect du secret industriel et commercial et qu'elle ne s'oppose pas à l'intérêt public ou à une concurrence loyale entre les opérateurs économiques.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-30 đź“…

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles: Préfecture de la région Île-de-France/Préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
2-4, boulevard de l'Hautil
Source: OJS 2018/S 035-076075 (2018-02-16)
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RĂ©gion:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Fournisseurs:
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Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles et produits de... Produits horticoles et produits de pépinières Produits horticoles Plantes vivantes, bulbes, racines,... Produits de la sylviculture et de... Produits de pépinière Plantes Bulbes de fleurs Arbustes