Formation aux risques psychosociaux pour le groupement de commandes Nantes Métropole, ville de Nantes et l'esbanm

Nantes Métropole

Le présent marché de services a pour objet la formation à la prévention des risques psychosociaux. Il comprend également les conseils et expertises, les informations commerciales que le titulaire peut apporter lors de l'exécution du marché.
accord-cadre mono attributaire à bons de commande, sans minimum,
avec un maximum limité à 1 000 000 euros pour Nantes Métropole et la Ville de Nantes pris isolement et à 209 000 euros pour l'esbanm.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Efficience et Humanisme

Qui ?

• Nantes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de gestion du personnel, excepté services de placement et de mise à disposition › Services de formation de personnel

Où ?

• Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-05	Avis de marché
2017-10-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation de personnel
Numéro de référence: 17RH001
Brève description:

Le présent marché de services a pour objet la formation à la prévention des risques psychosociaux. Il comprend également les conseils et expertises, les informations commerciales que le titulaire peut apporter lors de l'exécution du marché. accord-cadre mono attributaire à bons de commande, sans minimum, avec un maximum limité à 1 000 000 euros pour Nantes Métropole et la Ville de Nantes pris isolement et à 209 000 euros pour l'esbanm.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation de personnel 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation de personnel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.nantesmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.jouneau@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-05 📅
Date limite de soumission: 2017-06-06 📅
Date de publication: 2017-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 089-174565
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

L'exécution du présent marché prendra effet à compter du 04 septembre 2017 ou s'il n'était pas notifié à cette date, à compter de sa date de notification pour une durée de 4 ans. Les formations débuteront à compter du mois d'octobre 2017. La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire. Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accord-cadre mono attributaire à bons de commande, sans minimum,

avec un maximum limité à 1 000 000 euros pour Nantes Métropole et la Ville de Nantes pris isolement et à 209…

… 000 euros pour l'esbanm.

… 000

euros pour l'esbanm.
Durée de l'accord: 48 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Critères de sélection des candidatures: aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacité économique et

financière, capacités techniques et professionnelles.

Lettre de candidature (imprimé Dc1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44094
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: esbanm
Adresse postale: place Dulcie September
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.nantes.fr 🌏
: https://beauxartsnantes.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: nantes Métropole
Adresse postale: département rh m. Pierre-Yves PETITGAS Téléphone: 02 40 99 67 34
Courrier électronique: pierre-yves.petitgas@nantesmetropole.fr 📧
Adresse postale: ville de Nantes 2 rue de l'Hotel de Ville Hôtel de Ville Service des marchés publics 29, rue de Strasbourg

Référence
Informations complémentaires

L'exécution du présent marché prendra effet à compter du 04 septembre 2017

ou s'il n'était pas notifié à cette date, à compter de sa date de notification pour une durée de 4 ans.

Les formations débuteront à compter du mois d'octobre 2017.

La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire.

Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique:

https://marchespublics.nantesmetropole.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 089-174565 (2017-05-05)

Avis d'attribution de marché (2017-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Formation aux risques psychosociaux.
Valeur totale du marché: 126 757 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-11 📅
Date de publication: 2017-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 197-405312
Se réfère à l'avis: 2017/S 089-174565
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires

Section V.2.1 — attribution du marché: la date indiquée est celle de la notification. Le montant indiqué s'entend comme celui mentionné dans le DQE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'équipe
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Qualité et pertinence du contenu
Critère de qualité (pondération): 40 %
Pondération du prix: 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-21 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Nantes
Adresse postale: 2 rue de l'hôtel de Ville
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Esbanm
Adresse postale: place Dulcie-September

Référence
Informations complémentaires

Section V.2.1 — attribution du marché: la date indiquée est celle de la notification.

Le montant indiqué s'entend comme celui mentionné dans le DQE.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2017/S 197-405312 (2017-10-11)

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