Fabrication, fourniture, transport et stockage d'émulsion de bitume pour le service des routes du conseil départemental de l'Ain
Département de l'Ain
Fabrication, fourniture, transport et stockage d'émulsion de bitume pour le service des routes du conseil départemental de l'Ain. Accord-cadre à bons de commande sans mini ni maxi pour la période initiale et les reconductions éventuelles. Date prévisionnelle de début de l'accord-cadre: juin 2017.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-04-24 | Avis de marché |
| 2017-08-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bitume
Numéro de référence: 16A092
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bitume 📦
Code CPV supplémentaire: Bitume 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Ain
Adresse postale: Direction des routes — service routes-entretien, 456 rue Georges Leclanché
Code postal: 01440
Commune postale: Viriat
Contact
Adresse Internet: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
Courrier électronique: mathieu.dufour@ain.fr 📧
URL des documents: http://www.ain.fr/marchespublics. 🌏
URL pour la participation: http://www.ain.fr/marchespublics. 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-24 📅
Date limite de soumission: 2017-06-08 📅
Date de publication: 2017-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 081-155781
Numéro JO-S: 81
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 578 150 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 578 150 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires.
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Pondération du prix: 60 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ain.fr/marchespublics. 🌏
URL des documents: http://www.ain.fr/marchespublics. 🌏
Adresse postale: Direction des routes — service routes-coordination — 45 avenue Alsace Lorraine — CS 10114
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Code postal: 01003
Courrier électronique: frederic.marchand@ain.fr 📧
Pays: Ain 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Service des marchés publics
Adresse postale: 10 rue Pavé d'Amour — 2nd étage — CS 40276
Code postal: 01006
Courrier électronique: marches.publics@ain.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: Confer art. L. 551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2017/S 081-155781 (2017-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bitume
Numéro de référence: 16A092
Brève description:
Fabrication, fourniture, transport et stockage d'émulsion de bitume pour le service des routes du conseil départemental de l'Ain. Accord-cadre à bons de commande sans mini ni maxi pour la période initiale et les reconductions éventuelles. Date prévisionnelle de début de l'accord-cadre: juin 2017.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bitume 📦
Code CPV supplémentaire: Bitume 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Ain
Adresse postale: Direction des routes — service routes-entretien, 456 rue Georges Leclanché
Code postal: 01440
Commune postale: Viriat
Contact
Adresse Internet: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
Courrier électronique: mathieu.dufour@ain.fr 📧
URL des documents: http://www.ain.fr/marchespublics. 🌏
URL pour la participation: http://www.ain.fr/marchespublics. 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-24 📅
Date limite de soumission: 2017-06-08 📅
Date de publication: 2017-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 081-155781
Numéro JO-S: 81
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 578 150 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 578 150 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Description des options:
Des options (marchés de prestations similaires) pourront être conclues au cours de l'exécution de l'accord-cadre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
En cas de groupement: habilitation du mandataire par son (ses) co-traitant(s).
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration du candidat.
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation d'accords-cadres de même nature.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Pondération du prix: 60 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ain.fr/marchespublics. 🌏
URL des documents: http://www.ain.fr/marchespublics. 🌏
Adresse postale: Direction des routes — service routes-coordination — 45 avenue Alsace Lorraine — CS 10114
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Code postal: 01003
Courrier électronique: frederic.marchand@ain.fr 📧
Pays: Ain 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Service des marchés publics
Adresse postale: 10 rue Pavé d'Amour — 2nd étage — CS 40276
Code postal: 01006
Courrier électronique: marches.publics@ain.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: Confer art. L. 551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2017/S 081-155781 (2017-04-24)
Avis d'attribution de marché (2017-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des routes — Service routes-entretien — 456 rue Georges Leclanché
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-28 📅
Date de publication: 2017-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 165-339640
Se réfère à l'avis: 2017/S 081-155781
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-31 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2017/S 165-339640 (2017-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fabrication, fourniture, transport et stockage d'émulsion de bitume pour le service des routes du conseil départemental de l'Ain.
Valeur totale du marché: 349 720 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des routes — Service routes-entretien — 456 rue Georges Leclanché
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-28 📅
Date de publication: 2017-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 165-339640
Se réfère à l'avis: 2017/S 081-155781
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: situation juridique, capacités techniques, financières et professionnelles. Le montant HT de l'accord-cadre indiqué correspond à celui du détail estimatif non contractuel ayant servi au jugement des offres. Avis BOAMP n° 17-29254 du 26.4.2017. Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l'adresse suivante: marches.publics@ain.fr
Une copie de l'accord-cadre leur sera envoyée par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Des options (marchés de prestations similaires) pourront être conclus au cours de l'exécution de l'accord-cadre.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-31 📅
Référence
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: situation juridique, capacités techniques, financières et professionnelles. Le montant HT de l'accord-cadre indiqué correspond à celui du détail estimatif non contractuel ayant servi au jugement des offres. Avis BOAMP n° 17-29254 du 26.4.2017. Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l'adresse suivante: marches.publics@ain.fr
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Une copie de l'accord-cadre leur sera envoyée par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2017/S 165-339640 (2017-08-28)
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