Fabrication de 228 emballages de transport PN-UO2 et 57 palettes de transport
CEA — Centre de Cadarache
La prestation concerne la fabrication de 228 emballages de transport PN-UO2 et 57 palettes de transport.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-14.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-12-14 | Avis de marché |
| 2018-03-16 | Avis d'attribution de marché |
| 2018-07-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport de déchets radioactifs
Numéro de référence: B17-1409-CO
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport de déchets radioactifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA — Centre de Cadarache
Adresse postale: DEN/CAD/DSTG/SC/BLAD Bâtiment 122
Code postal: 13108
Commune postale: Saint Paul Lez Durance
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: david.nolin@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442257749 📞
Fax: +33 442252377 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-14 📅
Date limite de soumission: 2018-01-22 📅
Date de publication: 2017-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 242-502596
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
David Nolin, Isabelle Herbet.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 40 mois
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Site de Cadarache.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: CEA Cadarache au bâtiment 122.
La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicative.
Informations complémentaires: David Nolin, Isabelle Herbet.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: David Nolin
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 242-502596 (2017-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport de déchets radioactifs
Numéro de référence: B17-1409-CO
Brève description:
La prestation concerne la fabrication de 228 emballages de transport PN-UO2 et 57 palettes de transport.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport de déchets radioactifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA — Centre de Cadarache
Adresse postale: DEN/CAD/DSTG/SC/BLAD Bâtiment 122
Code postal: 13108
Commune postale: Saint Paul Lez Durance
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: david.nolin@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442257749 📞
Fax: +33 442252377 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-14 📅
Date limite de soumission: 2018-01-22 📅
Date de publication: 2017-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 242-502596
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
David Nolin, Isabelle Herbet.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations fermes comprennent la fabrication et la fourniture de 228 emballages de transport PN-UO2 et 57 palettes de transports à savoir:
— 1 lot de 16 emballages et 4 palettes de transports,
— 7 lots de 20 emballages et 5 palettes de transports,
— 3 lots de 24 emballages et 6 palettes de transports.
Les prestations optionnelles comprennent la fabrication et la fourniture de 16 emballages de transport PN-UO2 et 4 palettes de transport.
Description des options:
— option nº 1: la fabrication et la fourniture de 8 emballages de transport PN-UO2 et 2 palettes de transport,
— option nº 2: la fabrication et la fourniture de 8 emballages de transport PN-UO2 et 2 palettes de transport.
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Site de Cadarache.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC 1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent,
— le formulaire DC 2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article 48 du décret n
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, il apporte le preuve par tout moyen approprié.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: CEA Cadarache au bâtiment 122.
La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicative.
Informations complémentaires: David Nolin, Isabelle Herbet.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: David Nolin
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le CEA/Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001.
Le titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s’engager, aux côtés du CEA/Cadarache, dans la démarche d’amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité.
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Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur: https://www.marches-publics.gouv.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique aide):
Se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme rubrique «Certificat électronique».
Nous attirons votre attention sur la nécessité d’obtention d’un certificat électronique pour transmettre votre offre via le portail de dématérialisation des achats de l’État (PLACE).
En effet, la délivrance de celui-ci par l’organisme que vous aurez choisi peut prendre 3 semaines.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— le référé pré-contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché,
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 242-502596 (2017-12-14)
Avis d'attribution de marché (2018-03-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA — centre de Cadarache
Commune postale: Saint-Paul-lès-Durance
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-16 📅
Date de publication: 2018-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 054-119312
Se réfère à l'avis: 2017/S 242-502596
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: 0
Pondération du coût: 0
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 054-119312 (2018-03-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA — centre de Cadarache
Commune postale: Saint-Paul-lès-Durance
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-16 📅
Date de publication: 2018-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 054-119312
Se réfère à l'avis: 2017/S 242-502596
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Cette affaire a été déclarée sans suite, une autre publicité est désormais en ligne: procédure ouverte.
Celle-ci porte le numéro B18-0904-DNN.
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Option Nº 1: la fabrication et la fourniture de 8 emballages de transport PN-UO2 et 2 palettes de transport.
Option Nº 2: la fabrication et la fourniture de 8 emballages de transport PN-UO2 et 2 palettes de transport.
Cette affaire a été déclarée sans suite, une autre publicité est désormais en ligne: procédure ouverte.
Celle-ci porte le numéro B18-0904-DNN.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: 0
Pondération du coût: 0
Référence
Informations complémentaires
Le Titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s’engager, aux côtés du CEA/Cadarache, dans la démarche d’amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité.
Afficher plus
Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide):
Se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme rubrique « Certificat électronique ».
Nous attirons votre attention sur la nécessité d’obtention d’un certificat électronique pour transmettre votre offre via le portail de dématérialisation des achats de l’état (Place).
En effet, la délivrance de celui-ci par l’organisme que vous aurez choisi peut prendre trois semaines.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative,
— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Avis d'attribution de marché (2018-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: B18-0904-DNN
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-20 📅
Date de publication: 2018-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 140-320287
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Informations complémentaires: Celle-ci porte le numéro B18-0904-DNN
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): 0
Critère de coût (pondération): 0
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 140-320287 (2018-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: B18-0904-DNN
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-20 📅
Date de publication: 2018-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 140-320287
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Cette affaire a été déclarée sans suite, une autre publicité est désormais en ligne: procédure ouverte.
Celle-ci porte le numéro B18-0904-DNN
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Option nº 1: la fabrication et la fourniture de 8 emballages de transport PN-UO2 et 2 palettes de transport.
Option nº 2: la fabrication et la fourniture de 8 emballages de transport PN-UO2 et 2 palettes de transport.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): 0
Critère de coût (pondération): 0
Référence
Informations complémentaires
Nous attirons votre attention sur la nécessité d’obtention d’un certificat électronique pour transmettre votre offre via le portail de dématérialisation des Achats de l’État (PLACE).
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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