Le marché est à prix mixtes, il est: — pour partie à prix global et forfaitaire: — pose, dépose, exécution graphique de toute la signalétique de la manifestation (pass d'accès, habillage de barrière, panneaux, bâches etc?), — pour partie à bons de commande: — pose, dépose, exécution graphique de toute signalétique dont la quantité serait insuffisamment couverte par la DPGF (pass d'accès, habillage de barrière, panneaux, bâches, totems etc?). Pour la partie à bon de commande: Sans montant minimum. Montant maximum: 5 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-03-31.
L'appel d'offres a été publié le 2017-02-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2017-02-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Panneaux de signalisation et articles connexes
Numéro de référence: 2017-116
Brève description:
Le marché est à prix mixtes, il est:
— pour partie à prix global et forfaitaire:
— pose, dépose, exécution graphique de toute la signalétique de la manifestation (pass d'accès, habillage de barrière, panneaux, bâches etc?),
— pour partie à bons de commande:
— pose, dépose, exécution graphique de toute signalétique dont la quantité serait insuffisamment couverte par la DPGF (pass d'accès, habillage de barrière, panneaux, bâches, totems etc?).
Pour la partie à bon de commande:
Sans montant minimum.
Montant maximum: 5 000 EUR HT.
— pose, dépose, exécution graphique de toute la signalétique de la manifestation (pass d'accès, habillage de barrière, panneaux, bâches etc?),
— pour partie à bons de commande:
— pose, dépose, exécution graphique de toute signalétique dont la quantité serait insuffisamment couverte par la DPGF (pass d'accès, habillage de barrière, panneaux, bâches, totems etc?).
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse postale: Hôtel de Région, 27 place Jules Guesde
Code postal: 13481
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.regionpaca.fr🌏
Courrier électronique: servicedesmarches@regionpaca.fr📧
Téléphone: +33 491575057📞
Fax: +33 491575064 📠
URL des documents: http://achat.regionpaca.fr🌏
URL pour la participation: http://achat.regionpaca.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-02-28 📅
Date limite de soumission: 2017-03-31 📅
Date de publication: 2017-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 043-078541
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://achat.regionpaca.fr
En application de l'article 39 du décret, les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux opérateurs économiques 6 jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile pas de dépôt de plis par mail.
En application de l'article 39 du décret, les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux opérateurs économiques 6 jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile pas de dépôt de plis par mail.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est à prix mixtes, il est:
— pour partie à prix global et forfaitaire:
— pose, dépose, exécution graphique de toute la signalétique de la manifestation (pass d'accès, habillage de barrière, panneaux, bâches etc?),
— pour partie à bons de commande:
— pose, dépose, exécution graphique de toute signalétique dont la quantité serait insuffisamment couverte par la DPGF (pass d'accès, habillage de barrière, panneaux, bâches, totems etc?).
Pour la partie à bon de commande:
Sans montant minimum.
Montant maximum: 5 000 EUR HT.
— pose, dépose, exécution graphique de toute la signalétique de la manifestation (pass d'accès, habillage de barrière, panneaux, bâches etc?).
Durée de l'accord: 6 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants.
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Une déclaration sur l'honneur attestée par le candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Une déclaration sur l'honneur attestée par le candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 23130002100012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://achat.regionpaca.fr🌏
URL des documents: http://achat.regionpaca.fr🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur: Service des marchés
Adresse postale: Hôtel de Région, 27 place Jules Guesde — 2eme étage Presentines
Téléphone: +33 491575161📞
Pays: Bouches-du-Rhône
🏙️
Adresse Internet: http://achat.regionpaca.fr🌏
En application de l'article 39 du décret, les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux opérateurs économiques 6 jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile pas de dépôt de plis par mail.
En application de l'article 39 du décret, les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux opérateurs économiques 6 jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile pas de dépôt de plis par mail.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans les conditions de l'article L. 551-1 et suivants dudit code.
Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel, dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges (CCIRAL): Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr🌏
Source: OJS 2017/S 043-078541 (2017-02-28)
Avis d'attribution de marché (2017-05-29) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est à prix mixtes, il est:
— pour partie à prix global et forfaitaire: pose, dépose, exécution graphique de toute la signalétique de la manifestation (pass d'accès, habillage de barrière, panneaux, bâches etc.).
— pour partie à bons de commande: pose, dépose, exécution graphique de toute signalétique dont la quantité serait insuffisamment couverte par la DPGF (pass d'accès, habillage de barrière, panneaux, bâches, totems etc.).
Pour la partie à bon de commande: sans montant minimum.
Montant maximum: 5 000 EUR HT.
— pour partie à prix global et forfaitaire: pose, dépose, exécution graphique de toute la signalétique de la manifestation (pass d'accès, habillage de barrière, panneaux, bâches etc.).
— pour partie à bons de commande: pose, dépose, exécution graphique de toute signalétique dont la quantité serait insuffisamment couverte par la DPGF (pass d'accès, habillage de barrière, panneaux, bâches, totems etc.).
Pour la partie à bon de commande: sans montant minimum.
Montant maximum: 5 000 EUR HT.
Valeur totale du marché: 24 270 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Provence Alpes Côte d'Azur
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-05-29 📅
Date de publication: 2017-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 104-208091
Se réfère à l'avis: 2017/S 043-078541
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
La durée le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi au Service de la commande publique de la Région PACA, à l'Hôtel de Région, 27 place Jules Guesde, sur prise de rendez-vous avant. La durée du marché est fixée à 6 mois à compter de la notification du marché.
La durée le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi au Service de la commande publique de la Région PACA, à l'Hôtel de Région, 27 place Jules Guesde, sur prise de rendez-vous avant. La durée du marché est fixée à 6 mois à compter de la notification du marché.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
— pour partie à prix global et forfaitaire: pose, dépose, exécution graphique de toute la signalétique de la manifestation (pass d'accès, habillage de barrière, panneaux, bâches etc.).
— pour partie à bons de commande: pose, dépose, exécution graphique de toute signalétique dont la quantité serait insuffisamment couverte par la DPGF (pass d'accès, habillage de barrière, panneaux, bâches, totems etc.).
Pour la partie à bon de commande: sans montant minimum.
— pour partie à prix global et forfaitaire: pose, dépose, exécution graphique de toute la signalétique de la manifestation (pass d'accès, habillage de barrière, panneaux, bâches etc.)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-15 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL): Préfecture de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales
Source: OJS 2017/S 104-208091 (2017-05-29)