Examens d'Anatomie et de cytologies pathologiques (ACP)

Hôpital du Gier

Examens d'Anatomie et de cytologies pathologiques (ACP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-29. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Technopole Pathologie

Qui ?

• Hôpital du Gier

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de santé divers › Services d'analyses médicales

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-13	Avis de marché
2018-08-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses médicales
Brève description: Examens d'Anatomie et de cytologies pathologiques (ACP).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses médicales 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses médicales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital du Gier
Adresse postale: BP 168
Code postal: 42400
Commune postale: Saint-Chamond
Contact
Adresse Internet: http://www.hopitaldugier.fr 🌏
Courrier électronique: m.danan@hopitaldugier.fr 📧
Téléphone: +33 426489165 📞
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-13 📅
Date limite de soumission: 2018-01-29 📅
Date de publication: 2017-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 242-503220
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

À titre indicatif, et sans préjuger des besoins ultérieurs de l'hôpital du Gier, la valeur des analyses commandées par l'établissement, de septembre 2016 à août 2017 s'élève à: 325 170 EUR par an (fourniture incluse de kits d'analyse) pour 6 466 actes CCAM réalisés; aucun frais de transport n'étant facturé par le prestataire actuel.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 325 170 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 325 170 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée initiale du marché court à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2018. Le marché pourra faire l'objet de 2 reconductions tacites d'une durée de 1 an pour se terminer au plus tard le 31.12.2020.

Description des options:

Les prestations peuvent donner lieu à de nouveaux marchés pour la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché en application des seules spécifications techniques du marché initial. Ces nouveaux marchés seront passés sans publicité ni mise en concurrence préalables en application de la procédure négociée visée à l'article 30-I-7º du décret nº 2016-360.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpital du Gier, établissement multi-sites (région Rhône-Alpes, département 42).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature sous la forme impérative du formulaire DC1 (tel que joint au DCE dans sa dernière version mise à jour) contenant une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le candidat n'entre pas dans un des cas l'interdisant de soumissionner prévus aux articles 45 à 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.

Situation économique et financière:

Déclaration du candidat individuel ou de chaque membre du groupement sous la forme impérative du formulaire DC2 (tel que joint au DCE dans sa dernière version mise à jour) contenant le chiffre d'affaires (rubrique F1 du formulaire DC2) concernant les travaux, objet du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles ou pour les entreprises nouvellement créées une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

— effectifs de l'entreprise et l'importance du personnel d'encadrement; description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,

— liste récente des principaux services exécutés (références) indiquant au minimum la période et le lieu d'exécution des prestations, les coordonnées du destinataire, et possiblement le montant réalisé. Les références sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

En complément, le candidat pourra proposer toute justification d'une organisation de l'entreprise basée sur un système de la qualité répondant aux exigences des normes de certification: NF EN ISO 15189 (accréditation Cofrac) ou preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

En vertu de l'article L. 6212-2 du code de la santé publique, le candidat produit les moyens de preuve justificative de la spécialité médicale en anatomie et cytologie pathologiques.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les documents du marché fixent les prescriptions environnementales attendues notamment en ce qui concerne la mise en œuvre d'un plan d'action limitant les nuisances sonores et, les impacts environnementaux des activités de transport routier des analyses, l'état des compétences techniques et professionnelles de son personnel auquel le prestataire doit des actions de formation continue et régulières.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Informations complémentaires: Les plis ne font l'objet d'une séance d'ouverture publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26420396900037
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public hospitalier
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
Adresse postale: 19 rue Laurent Charles
Point de contact: Secrétariat de la direction des services logistiques
Téléphone: +33 477311907 📞
Courrier électronique: dsl@hopitaldugier.fr 📧
Pays: Loire 🏙️

Référence
Informations complémentaires

En raison de son objet, la présente consultation est lancée en application des dispositions des articles 28 et 35 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sous la forme d'un marché de services passé selon une procédure adaptée quel que soit le montant du besoin à satisfaire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif, sis palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta.lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Cette consultation peut faire l'objet:

— d'un recours en référé pré-contractuel devant le président du tribunal administratif dès la publication de l'avis de publicité et avant la signature du marché (article L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de la justice administrative),

— d'un recours en référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché (article L. 551-13 du code de la justice administrative) ou en l'absence d'un avis d'attribution, la juridiction pourra être saisie dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la notification du marché.

Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 du code de la justice administrative dès lors que le pouvoir adjudicateur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 du code de la justice administrative et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours,

— d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 à compter de la notification de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative). Pour le concurrent évincé, le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat. Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du code de justice administrative),

— d'un recours plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 242-503220 (2017-12-13)

Avis d'attribution de marché (2018-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 180703
Valeur totale du marché: 780 060 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-02 📅
Date de publication: 2018-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 149-342515
Se réfère à l'avis: 2017/S 242-503220
Numéro JO-S: 149

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché en application des seules spécifications techniques du marché initial.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et qualité technique de la prestation
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délais maximum d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Coût de la prestation
Critère de coût (pondération): 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-30 📅
Nom: Technopole pathologie
Adresse postale: 3 rue de la Robotique
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477916000 📞
Courrier électronique: i.lasserre@techpath.fr 📧
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 780 060 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif, sis Palais des Juridictions administratives
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— d'un recours en référé précontractuel devant le président du tribunal administratif dès la publication de l'avis de publicité et avant la signature du marché (article L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de la justice administrative),

— d'un recours en référé contractuel dans un délai de trente et un jours (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché (article L.551-13 du code de la justice administrative) ou en l'absence d'un avis d'attribution, la juridiction pourra être saisie dans un délai de six (6) mois à compter du lendemain de la notification du marché.

Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L.551-1 du code de la justice administrative dès lors que le pouvoir adjudicateur a respecté la suspension prévue à l'article L.551-4 du code de la justice administrative et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours,

— d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux (2) à compter de la notification de la décision attaquée (article R.421-1 du code de justice administrative). Pour le concurrent évincé, le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat. Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension contre les actes détachables du contrat (article L.521-1 du code de justice administrative),

— d'un recours plein contentieux dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2018/S 149-342515 (2018-08-02)

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