Équipement pour véhicule industriel, semi-remorque, remorque, véhicule de déneigement, centrale à saumure, fraiseuses de chaussée, matériel d'entretien de chaussée, marquage au sol

Union des groupements d'achats publics

Équipement pour véhicule industriel, semi-remorque, remorque, véhicule de déneigement, centrale à saumure, fraiseuses de chaussée, matériel d'entretien de chaussée, marquage au sol.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-12-15 Avis de marché
2018-02-09 Informations complémentaires
2018-07-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport
Numéro de référence: 16U098
Brève description:
Équipement pour véhicule industriel, semi-remorque, remorque, véhicule de déneigement, centrale à saumure, fraiseuses de chaussée, matériel d'entretien de chaussée, marquage au sol.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport 📦
Balayeuses de routes 📦
Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression 📦
Chasse-neige et balayeuses soufflantes 📦
Remorques et semi-remorques 📦
Machines de terrassement 📦
Peinture de marquage routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Union des groupements d'achats publics
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ugap.fr 🌏
Courrier électronique: darbonrabourdin@ugap.fr 📧
Téléphone: +33 164732178 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=289845&orgAcronyme=t9y 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=347865&orgAcronyme=t9y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-15 📅
Date limite de soumission: 2018-02-15 📅
Date de publication: 2017-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 243-505650
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande conclu sans engagement avec 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Chaque bon de commande est passé sans négociation et sans mise en concurrence des titulaires selon les conditions de l'article 1.3.1 du CCAP (multi-attribution sur défaillance).
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 136 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Équipements pour véhicules industriels
Numéro du lot: 1
Brève description: Équipements pour véhicules industriels.
Valeur estimée hors TVA: 85 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Chaque marché public peut être reconduit à 2 reprises pour une période de 6 mois. Les reconductions s'opèrent de manière tacite pour chaque période concernée.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande conclu sans engagement avec 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Chaque bon de commande est passé sans négociation et sans mise en concurrence des titulaires selon les conditions de l'article 1.3.1 du CCAP (multi-attribution sur défaillance).
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Intitulé du lot: Balais rotatifs, balayeuses, brosses de désherbage
Numéro du lot: 2
Brève description: Balais rotatifs, balayeuses, brosses de désherbage.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande conclu sans engagement avec un seul titulaire.
Intitulé du lot: Centrales à saumure manuelles, et automatiques, groupes de distribution et de stockage
Numéro du lot: 3
Brève description:
Centrales à saumure manuelles, et automatiques, groupes de distribution et de stockage.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicules de déneigement aéroportuaires
Numéro du lot: 4
Brève description: Véhicules de déneigement aéroportuaires.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande conclu sans engagement avec 2 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Chaque bon de commande est passé sans négociation et sans mise en concurrence des titulaires selon les conditions de l'article 1.3.1 du CCAP (multi-attribution sur défaillance).
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Intitulé du lot: Semi-remorques fourgon, bâchées, plateaux pour véhicules industriels
Numéro du lot: 5
Brève description: Semi-remorques fourgon, bâchées, plateaux pour véhicules industriels.
Intitulé du lot: Remorques et équipements fourgon pour véhicules industriels
Numéro du lot: 6
Brève description: Remorques et équipements fourgon pour véhicules industriels.
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Semi-remorques frigorifiques et caisses frigorifiques pour véhicules industriels
Numéro du lot: 7
Brève description:
Semi-remorques frigorifiques et caisses frigorifiques pour véhicules industriels.
Intitulé du lot: Remorques porte-caissons et semi-remorques porte-containers pour véhicules industriels
Numéro du lot: 8
Brève description:
Remorques porte-caissons et semi-remorques porte-containers pour véhicules industriels.
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Semi-remorques, et remorques porte-engins pour véhicules industriels
Numéro du lot: 9
Brève description: Semi-remorques, et remorques porte-engins pour véhicules industriels.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-Cadre à bons de commande conclu sans engagement avec 2 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Chaque bon de commande est passé sans négociation et sans mise en concurrence des titulaires selon les conditions de l'article 1.3.1 du CCAP (multi-attribution sur défaillance).
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Intitulé du lot: Semi-remorques benne pour véhicules industriels
Numéro du lot: 10
Brève description: Semi-remorques benne pour véhicules industriels.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Semi-remorques à fond mouvant alternatif, trémies de chargement, groupes de puissance
Numéro du lot: 11
Brève description:
Semi-remorques à fond mouvant alternatif, trémies de chargement, groupes de puissance.
Intitulé du lot: Fraiseuses de chaussées automotrices et remorques pour fraiseuses de chaussées automotrices
Numéro du lot: 12
Brève description:
Fraiseuses de chaussées automotrices et remorques pour fraiseuses de chaussées automotrices.
Intitulé du lot: Racleurs universels pour lames de déneigement démontables sans outils
Numéro du lot: 13
Brève description: Racleurs universels pour lames de déneigement démontables sans outils.
Intitulé du lot: Machines de marquage au sol et de rabotage à peinture, peintures de marquage au sol
Numéro du lot: 14
Brève description:
Machines de marquage au sol et de rabotage à peinture, peintures de marquage au sol.
Description des renouvellements:
Chaque marché public peut être reconduit à deux reprises pour une période de 6 mois. Les reconductions s'opèrent de manière tacite pour chaque période concernée.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine (Corse incluse), DROM-COM.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) la lettre de candidature figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les conditions de la candidature; les attestations prévues à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics;
2) la déclaration du candidat figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points III.1.2 et III.1.3 ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 1) et 2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3 du présent avis;
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3) le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement
Situation économique et financière:
Chiffre d'affaires global en EUR HT. Sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'UGAP sur 12 mois au prorata temporis).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le montant du chiffre d'affaires moyen annuel sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent doit être supérieur ou égal à:
— pour le lot 1 : 25 000 000 EUR,
— pour le lot 2 : 1 500 000 EUR,
— pour le lot 3 : 1 000 000 EUR,
— pour le lot 4 : 6 000 000 EUR,
— pour le lot 5 : 1 000 000 EUR,
— pour le lot 6 : 1 200 000 EUR,
— pour le lot 7 : 1 000 000 EUR,
— pour le lot 8 : 800 000 EUR,
— pour le lot 9 : 1 600 000 EUR,
— pour le lot 10 : 600 000 EUR,
— pour le lot 11 : 1 200 000 EUR,
— pour le lot 12 : 800 000 EUR,
— pour le lot 13 : 800 000 EUR,
— pour le lot 14 : 6 000 000 EUR.
Capacité technique et professionnelle: Effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: 10 personnes uniquement pour le lot 13

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Justification de l’accord-cadre:
le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs pour les lots 1, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11. Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur pour les lots 2, 3, 12, 13, 14
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 10 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de M. David Arbon-Rabourdin
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=289845&orgAcronyme=t9y 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article 78.I.al.3 du décret nº 2016-360. Les bons de commandes émis avant la date d'échéance du marché public demeurent exécutables dans les conditions de l'article «Délai d'exécution des bons de commande» du CCAP. L'expression «modalités d'ouverture des offres» mentionnée au point IV-2-7 du présent avis s'entend comme «modalités d'ouverture des candidatures et des offres». Les candidats peuvent fournir un DUME au titre des renseignements et formalités exigés au point III du présent avis. Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. La notification des référés pré-contractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la direction juridique au numéro de télécopie suivant: +33 164732039.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. Le Médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Courrier électronique: mediationfournisseurs@ugap.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 243-505650 (2017-12-15)
Informations complémentaires (2018-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Equipement pour véhicule industriel, semi-remorque, remorque, véhicule de déneigement, centrale à saumure, fraiseuses de chaussée, matériel d'entretien de chaussée, marquage au sol.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 boulevard Archimède, champs-sur-Marne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-09 📅
Date limite de soumission: 2018-02-22 📅
Date de publication: 2018-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 030-065136
Se réfère à l'avis: 2017/S 243-505650
Numéro JO-S: 30
Source: OJS 2018/S 030-065136 (2018-02-09)
Avis d'attribution de marché (2018-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 136 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des achats — Département véhicules industriels, 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-25 📅
Date de publication: 2018-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 142-324544
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés aux publics. La date mentionnée à la rubrique V.2.1) s'entend comme la date de notification du marché. Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section l pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi. Les lots 5, 6 et 11 ont été déclaré sans suite pour cause d'infructuosité: aucune offre n'ayant été déposée pour ces lots. Pour le marché relatif au lot nº 8 le titulaire de rang 1 est la Société remorques Louault Sarl. Le titulaire de rang 2 est le Groupement Tr'Ax. Pour le marché relatif au lot nº 9 le titulaire de rang 1 est la Société remorques Louault Sarl. Le titulaire de rang 2 est le Groupement Tr'Ax.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Semi-Remorques Fourgon, Bâchées, plateaux pour véhicules industriels
Brève description: Semi-Remorques Fourgon, Bâchées, plateaux pour véhicules industriels.
Intitulé du lot: Semi-Remorques frigorifiques et caisses frigorifiques pour véhicules industriels
Brève description:
Semi-Remorques frigorifiques et caisses frigorifiques pour véhicules industriels.
Intitulé du lot: Semi-Remorques, et remorques porte-engins pour véhicules industriels
Brève description: Semi-Remorques, et remorques porte-engins pour véhicules industriels.
Intitulé du lot: Semi-Remorques benne pour véhicules industriels
Brève description: Semi-Remorques benne pour véhicules industriels.
Intitulé du lot: Semi-Remorques à fond mouvant alternatif, trémies de chargement, groupes de puissance
Brève description:
Semi-Remorques à fond mouvant alternatif, trémies de chargement, groupes de puissance.
Intitulé du lot: Fraiseuses de chaussées automotrices et remorques pour fraiseuses de chaussées
Brève description:
Fraiseuses de chaussées automotrices et remorques pour fraiseuses de chaussées.
Automotrices

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Coût d'utilisation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 2
Prix (pondération): 43
Critère de qualité (nom): Caractère innovant
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-10 📅
Nom: Palfinger France
Adresse postale: 125 rue de la Roche Colombe
Commune postale: Étoile-sur-Rhône
Code postal: 26800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 475607750 📞
Pays: Drôme 🏙️
Adresse Internet: http://www.palfinger.fr 🌏
Valeur totale du marché: 85 000 000 EUR 💰
Nom: SAS Rabaud
Adresse postale: Bellevue
Commune postale: Sainte-Cécile
Code postal: 85110
Pays: Vendée 🏙️
Adresse Internet: http://www.rabaud.com 🌏
Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
Nom: Europe Service SAS
Adresse postale: Parc d'activité de Tronquières — avenue du GARRIC
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: Auvergne 🏙️
Adresse Internet: http://www.europeservice. 🌏
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Nom: Europe Service
Adresse postale: Parc d'Activité de Tronquières — avenue du Garric
Adresse Internet: http://www.europeservice.com 🌏
Valeur totale du marché: 12 000 000 EUR 💰
Nom: Aubineau Constructeur
Adresse postale: 72 Grand Rue
Commune postale: La Petite-Boissière
Code postal: 79700
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Adresse Internet: http://www.carrosserie-aubineau.fr 🌏
Nom: Groupement Tr'Ax
Adresse postale: 86 rue du Maréchal Foch
Commune postale: Lexy
Code postal: 54720
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Adresse Internet: http://www.tr-ax.com 🌏
Nom: TR-AX Belgium
Adresse postale: rue du Terminal — ATHUS 5
Commune postale: Aubange
Code postal: 6791
Pays: Belgique 🇧🇪
Arr. Arlon 🏙️
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-12 📅
Nom: Remorques Louault Sarl
Adresse postale: 3 rue des Prés
Commune postale: Saint-Fargeau
Code postal: 89170
Pays: Yonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.remorques-louault.com 🌏
Valeur totale du marché: 8 000 000 EUR 💰
1 200 000 EUR 💰
Nom: Bergerat Monnoyeur SAS
Adresse postale: Bergerat Monnoyeur SAS, 117 rue Charles Michels, F — 93200, Saint-Denis
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.bm-cat.com 🌏
Nom: Pim sas
Adresse postale: ZI les 3 Voies — 16 route de Genas
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.pim.fr 🌏
Nom: Aximum Produits de Marquage
Adresse postale: 5 rue du quai de Débarquement
Commune postale: Rouen
Code postal: 76100
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 776 056 467 00587
Contact
Point de contact: M. David Arbon-Rabourdin

Référence
Informations complémentaires
Le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés aux publics.
La date mentionnée à la rubrique V.2.1) s'entend comme la date de notification du marché. Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section l pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi.
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Les lots 5, 6 et 11 ont été déclaré sans suite pour cause d'infructuosité: aucune offre n'ayant été déposée pour ces lots.
Pour le marché relatif au lot nº 8 le titulaire de rang 1 est la Société remorques Louault Sarl. Le titulaire de rang 2 est le Groupement Tr'Ax.
Pour le marché relatif au lot nº 9 le titulaire de rang 1 est la Société remorques Louault Sarl. Le titulaire de rang 2 est le Groupement Tr'Ax.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Melun Ced
Adresse Internet: http://www.melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 142-324544 (2018-07-25)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-et-Marne
Fournisseurs:
Aubineau Constructeur Aximum produits de marquage Bergerat Monnoyeur sas Europe service Europe service Sas Groupement Tr'Ax Palfinger France PIM SAS Remorques Louault sarl Sas Rabaud
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Carrosseries, remorques ou semi-remorques... Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles Remorques et semi-remorques Semi-remorques Remorques Remorques à usage général Remorques à benne basculante Équipement de transport et pièces détachées divers Équipement routier