Entretien du patrimoine — travaux de maçonnerie dans les résidences de Côte d'Azur Habitat

Côte d'Azur Habitat

La présente consultation engage pour chaque lot, un accord-cadre à bons de commande pour des travaux de maçonnerie concourant à l'entretien du patrimoine de Côte d'Azur Habitat. Chaque accord-cadre est passé sur bordereaux de prix unitaires, sans montant minimum ni maximum, selon une procédure d'appel d'offres en application de l'article 42-1º a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25-I 1º, 67 et 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. En matière d'engagement pour l'insertion professionnelle en faveur de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières, le titulaire s'engage à réserver, dans l'exécution du marché, un minimum d'heures de travail d'insertion. Mesures environnementales: les entreprises titulaires s'engagent sur l'application de la charte «Chantier vert».

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-12-20 Avis de marché
2018-03-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Numéro de référence: Maçonnerie
Brève description:
La présente consultation engage pour chaque lot, un accord-cadre à bons de commande pour des travaux de maçonnerie concourant à l'entretien du patrimoine de Côte d'Azur Habitat. Chaque accord-cadre est passé sur bordereaux de prix unitaires, sans montant minimum ni maximum, selon une procédure d'appel d'offres en application de l'article 42-1º a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25-I 1º, 67 et 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. En matière d'engagement pour l'insertion professionnelle en faveur de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières, le titulaire s'engage à réserver, dans l'exécution du marché, un minimum d'heures de travail d'insertion. Mesures environnementales: les entreprises titulaires s'engagent sur l'application de la charte «Chantier vert».
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Côte d'Azur Habitat
Adresse postale: 53 bd René Cassin
Code postal: 06282
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.cda-habitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: appel.offres@cda-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 493187653 📞
Fax: +33 493187613 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_mBVqeAD8B1 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-20 📅
Date limite de soumission: 2018-01-22 📅
Date de publication: 2017-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 246-513843
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de début des prestations: 26.1.2018 la valeur estimée du lot ci-dessus est indiquée par rapport au détail quantitatif estimatif servant au jugement des offres.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Lot nº 1.1
Numéro du lot: 1.1
Brève description:
Agences d'Antibes et Carros: estimation minimum annuelle non contractuelle de l'accord-cadre: 100 000 EUR HT, estimation maximum annuelle non contractuelle de l'accord-cadre: 250 000 EUR HT. À titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur 12 mois correspondant à la durée contractuelle des marchés): Lot nº 1.1 Agences d'Antibes et Carros: 297 475,60 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée de l'accord-cadre est de 1 an, et pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite, sans que la durée totale ne dépasse 4 ans.
Informations complémentaires:
Date prévisionnelle de début des prestations: 26.1.2018 la valeur estimée du lot ci-dessus est indiquée par rapport au détail quantitatif estimatif servant au jugement des offres.
Intitulé du lot: Lot nº 1.2
Numéro du lot: 1.2
Brève description:
Agences de Menton et l'Ariane: estimation minimum annuelle non contractuelle de l'accord-cadre: 100 000 EUR HT, estimation maximum annuelle non contractuelle de l'accord-cadre: 250 000 EUR HT. À titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur 12 mois correspondant à la durée contractuelle des marchés): Lot nº 1.2 Agences Ariane et Menton: 234 301,58 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Date prévisionnelle de début des prestations: 19.2.2018. La valeur estimée du lot ci-dessus est indiquée par rapport au détail quantitatif estimatif servant au jugement des offres.
Intitulé du lot: Lot nº 1.4
Numéro du lot: 1.4
Brève description:
Agences de bon voyage et le forum: estimation minimum annuelle non contractuelle de l'accord-cadre: 150 000 EUR HT, estimation maximum annuelle non contractuelle de l'accord-cadre: 300 000 EUR HT. À titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur 12 mois correspondant à la durée contractuelle des marchés): Lot nº 1.4 Agences bon voyage et le forum: 231 917,79 EUR HT.
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Informations complémentaires:
Date prévisionnelle de début des prestations: 20.3.2018. La valeur estimée du lot ci-dessus est indiquée par rapport au détail quantitatif estimatif servant au jugement des offres.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Département des Alpes-Maritimes
Commune de Nice

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la déclaration sur l'honneur attestant ne pas faire l'objet d'une des interdictions de concourir visées aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard du respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés et de pouvoir soumissionner à un marché passé par un pouvoir adjudicateur défini à l'article 10 de l'ordonnance,
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— une lettre de candidature (modèle DC1 DAJ ou équivalent),
— une déclaration du candidat (modèle DC2 DAJ ou équivalent) faisant notamment apparaître les éléments permettant de juger de la capacité financière, technique du candidat. Le DC1 et le DC2 peuvent être remplacés par le DUME prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5.1.2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation.
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Situation économique et financière:
— le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Pour les entreprises nouvellement créées, le candidat est autorisé à prouver ses capacités financières par tout autre moyen qu'il juge équivalent.
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Capacité technique et professionnelle:
— les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Chaque concurrent mentionnera l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite de travaux de même nature que celle du présent marché,
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— les principaux travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortis d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— le ou les certificats de qualifications ou de capacités professionnelles.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: Côte d'azur Habitat. 53 bd René Cassin. 06200 Nice.
Informations complémentaires: La date d'ouverture des offres mentionnée n'est qu'indicative.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les personnels dédiés et leur qualification (organigramme et engagement sur le nombre de personnel d'exécution) et moyens (véhicules adaptés et outillage)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): La méthodologie d'intervention en milieu occupé et les mesures particulières à entreprendre pour réduire la gêne occasionnée par les travaux envers les occupants de la résidence
La méthodologie d'intervention en présence d'amiante
L'organisation de l'hygiène et de la sécurité des chantiers
Critère de coût: Montant de l'offre
Pondération du coût: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 49271391200011
Contact
Point de contact: Service de la commande publique 3ème étage
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le présent accord-cadre fera l'objet d'une nouvelle consultation à l'expiration de la dernière période de reconduction prévue.
Modalité de remise des offres:
— sur support papier à l'adresse suivante: Côte d'Azur Habitat (Office public de l'habitat de la Métropole Nice Côte d'Azur et des Alpes-Maritimes) Service de la commande publique — 3
— sur support électronique à l'adresse suivante: www.achatpublic.com Les candidats peuvent, parallèlement à l'envoi électronique, faire parvenir au pouvoir adjudicateur, par voie postale, une copie de sauvegarde des candidatures et des offres sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, Clés USB) ou support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention: «Copie de sauvegarde» «Côte d'Azur Habitat — travaux de maçonnerie sur le patrimoine de Côte d'Azur Habitat — lot nº 1.1 et/ou lot nº 1.2 et/ou lot nº 1.4» le candidat qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de sauvegarde, une transmission sur support physique électronique ou sur support papier, doit faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des offres. En l'absence de copie de sauvegarde, tout document électronique envoyé par un candidat dans lequel un virus informatique aura été détecté pourra faire l'objet d'une réparation. Si la réparation n'a pas été faite ou a échoué, ce document électronique sera dès lors réputé n'avoir jamais été reçu et le candidat en sera informé.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice — service des greffes
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.tanice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel (article L 551-1 et suivants du CJA);
Référé contractuel (article L 551-13 et suivants du CJA).
Source: OJS 2017/S 246-513843 (2017-12-20)
Avis d'attribution de marché (2018-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation engage pour chaque lot, un accord-cadre à bons de commande pour des travaux de maçonnerie concourant à l'entretien du patrimoine de Côte d'azur Habitat. Chaque accord-cadre est passé sur bordereaux de prix unitaires, sans montant minimum ni maximum, selon une procédure d'appel d'offres en application de l'article 42-1º a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25-i 1º, 67 et 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. En matière d'engagement pour l'insertion professionnelle en faveur de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières, le titulaire s'engage à réserver, dans l'exécution du marché, un minimum d'heures de travail d'insertion. Mesures environnementales: Les entreprises titulaires s'engagent sur l'application de la charte « Chantier Vert ».
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Valeur totale du marché: 3 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 53 boulevard René Cassin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-13 📅
Date de publication: 2018-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 051-112357
Se réfère à l'avis: 2017/S 246-513843
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Les accords-cadres ont une durée d'un an renouvelable 3 fois par tacite reconduction. La valeur totale finale du marché indiquée correspond à la somme des montants maximums non contractuels des fourchettes indicatives non contractuelles des 3 lots, envisagés dans leur durée totale (toutes périodes de reconductions comprises), soit 4 ans: Lot 1.1 — Agences Antibes et Carros: montant maximum annuel non contractuel: 250 000 EUR (HT), soit 1 000 000 EUR (HT) sur 4 ans. Lot 1.2 — agence Ariane / Menton: montant maximum annuel non contractuel: 250 000 EUR (HT), soit 1 000 000 EUR (HT) sur 4 ans. Lot 1.4 — agences Bon Voyage et le Forum: montant maximum annuel non contractuel: 300 000 EUR (HT), soit 1 200 000 EUR (HT) sur 4 ans. Soit une valeur totale finale du marché de 3 200 000 EUR (HT).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot no1.1
Brève description:
Agences d'antibes et Carros: Estimation minimum annuelle non contractuelle de l'accord-cadre: 100.000,00 EUR (HT) Estimation maximum annuelle non contractuelle de l'accord-cadre: 250.000,00 EUR (HT) A titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur 12 mois correspondant à la durée contractuelle des marchés): Lot nº 1.1 Agences d'antibes et Carros: 297.475,60 EUR (HT).
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Intitulé du lot: Lot no1.2
Brève description:
Agences de Menton et l'Ariane: estimation minimum annuelle non contractuelle de l'accord-cadre: 100 000,00 EUR (HT) Estimation maximum annuelle non contractuelle de l'accord-cadre: 250 000,00 EUR (HT) A titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur 12 mois correspondant à la durée contractuelle des marchés): Lot nº 1.2 Agences Ariane et Menton: 234 301,58 EUR (HT).
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Agences de Bon Voyage et Le Forum: Estimation minimum annuelle non contractuelle de l'accord-cadre: 150 000,00 EUR (HT) Estimation maximum annuelle non contractuelle de l'accord-cadre: 300.000,00 EUR (HT) A titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur 12 mois correspondant à la durée contractuelle des marchés): Lot nº 1.4 Agences Bon Voyage et le Forum: 231 917,79 EUR (HT).
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Département des Alpes Maritimes.
Commune de Nice.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-06 📅
2018-03-12 📅
2018-03-09 📅

Référence
Informations complémentaires
Les accords-cadres ont une durée d'un an renouvelable 3 fois par tacite reconduction. La valeur totale finale du marché indiquée correspond à la somme des montants maximums non contractuels des fourchettes indicatives non contractuelles des 3 lots, envisagés dans leur durée totale (toutes périodes de reconductions comprises), soit 4 ans:
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Lot 1.1 — Agences Antibes et Carros: montant maximum annuel non contractuel: 250 000 EUR (HT), soit 1 000 000 EUR (HT) sur 4 ans.
Lot 1.2 — agence Ariane / Menton: montant maximum annuel non contractuel: 250 000 EUR (HT), soit 1 000 000 EUR (HT) sur 4 ans.
Lot 1.4 — agences Bon Voyage et le Forum: montant maximum annuel non contractuel: 300 000 EUR (HT), soit 1 200 000 EUR (HT) sur 4 ans. Soit une valeur totale finale du marché de 3 200 000 EUR (HT).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice — Service des Greffes
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (article L551-1 et suivants du CJA) Référé contractuel (article L551-13 et suivants du CJA).
Source: OJS 2018/S 051-112357 (2018-03-13)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes
Fournisseurs:
Augier et Cie Augier et Cie (mandataire) SARL Vannucci Sarl Vannucci (mandataire) tge
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Travaux de couverture et travaux... Travaux de corps de métier spécialisés... Travaux de maçonnerie et de briquetage Travaux de briquetage Travaux de maçonnerie