Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CROUS Aix-Marseille Avignon
Adresse postale: 31 avenue Jules Ferry
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 1
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 13621
Courrier électronique: elisabeth.aktas@crous-aix-marseille.fr📧 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
AMU244-2017
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Prestations d'entretien des espaces verts extérieurs pour les sites d'Aix-Marseille Université et du CROUS Aix-Marseille Avignon”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'élagage, taille, abattage, dessouchage des arbres/débroussaillement du site de Luminy: université et CROUS” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Services de désherbage📦
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“Prestations d'élagage, taille, abattage, dessouchage des arbres/débroussaillement du site de Luminy: université et CROUS” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article 30.i.7 du décret (nº 2016-360) du 25.3.16, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
Conformément à l'article 30.i.7 du décret (nº 2016-360) du 25.3.16, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché subséquent initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Montant maxi contractuel annuel en euros HT: 270 000 répartis en 180 000 pour AMU et 90 000 pour le CROUS”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations débroussaillement: université et CROUS
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Prestations débroussaillement: université et CROUS
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article 30.i.7 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
Conformément à l'article 30.i.7 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché subséquent initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Montant maxi contractuel annuel en euros HT: 120 000 répartis en 60 000 par pouvoir adjudicateur”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'entretien périodique / prestations d'entretien ponctuel et prestations de réhabilitation université secteur Marseille Sud” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Prestations d'entretien périodique / prestations d'entretien ponctuel
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires: Montant maxi contractuel annuel en euros HT: 300 000
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Marché réservé: prestations de cantonnage: université secteur Marseille Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Marché réservé: prestations de cantonnage: université secteur Marseille Sud
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché réservé: prestations d'entretien périodique / prestations d'entretien ponctuel et prestations de réhabilitation: université secteur Aix-en-Provence A” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Marché réservé: prestations d'entretien périodique / prestations d'entretien ponctuel et prestations de réhabilitation: université secteur Aix-en-Provence A”
Informations complémentaires: Montant maxi contractuel annuel en euros HT: 115 000
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché réservé: prestations d'entretien périodique / prestations d'entretien ponctuel et prestations de réhabilitation: université secteur Aix-en-Provence B” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Marché réservé: prestations d'entretien périodique / prestations d'entretien ponctuel et prestations de réhabilitation: université secteur Aix-en-Provence B”
Informations complémentaires: Montant maxi contractuel annuel en euros HT: 95 000
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché réservé: prestations d'entretien périodique / prestations d'entretien ponctuel et prestations de réhabilitation: université secteur Marseille Nord” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Marché réservé: prestations d'entretien périodique / prestations d'entretien ponctuel et prestations de réhabilitation: Université secteur Marseille Nord”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché réservé: prestations d'entretien périodique / prestations d'entretien ponctuel et prestations de réhabilitation: CROUS secteur Aix-en-Provence C” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Marché réservé: prestations d'entretien périodique / prestations d'entretien ponctuel et prestations de réhabilitation: CROUS secteur Aix-en-Provence C”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché réservé: prestations d'entretien périodique / prestations d'entretien ponctuel et prestations de réhabilitation: CROUS secteur Aix-en-Provence D” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Marché réservé: prestations d'entretien périodique / prestations d'entretien ponctuel et prestations de réhabilitation: CROUS secteur Aix-en-Provence D”
Informations complémentaires: Montant maxi contractuel annuel en euros HT: 70 000
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché réservé: prestations d'entretien périodique / prestations d'entretien ponctuel et prestations de réhabilitation: CROUS secteur Aix-en-Provence E” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Marché réservé: prestations d'entretien périodique / prestations d'entretien ponctuel et prestations de réhabilitation: CROUS secteur Aix-en-Provence E”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché réservé: prestations d'entretien périodique / prestations d'entretien ponctuel et prestations de réhabilitation: CROUS secteur Aix-en-Provence F” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Marché réservé: prestations d'entretien périodique / prestations d'entretien ponctuel et prestations de réhabilitation: CROUS secteur Aix-en-Provence F”
Informations complémentaires: Montant maxi contractuel annuel en euros HT: 60 000
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché réservé: prestations d'entretien périodique / prestations d'entretien ponctuel et prestations de réhabilitation: CROUS secteur Marseille A” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Marché réservé: prestations d'entretien périodique / prestations d'entretien ponctuel et prestations de réhabilitation: CROUS secteur Marseille A”
Informations complémentaires: Montant maxi contractuel annuel en euros HT: 50 000
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché réservé: prestations d'entretien périodique / prestations d'entretien ponctuel et prestations de réhabilitation: CROUS secteur Marseille B” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Marché réservé: prestations d'entretien périodique / prestations d'entretien ponctuel et prestations de réhabilitation: CROUS secteur Marseille B”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché réservé: prestations d'entretien périodique / prestations d'entretien ponctuel et prestations de réhabilitation: CROUS secteur Marseille C” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Marché réservé: prestations d'entretien périodique / prestations d'entretien ponctuel et prestations de réhabilitation: CROUS secteur Marseille C”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2017/S 244-509853
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestations d'élagage, taille, abattage, dessouchage des arbres/débroussaillement du site de Luminy: université et CROUS”
Date de conclusion du contrat: 2018-05-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe Chailan
Commune postale: Plan-de-Cuques
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 080 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92 170 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Prestations débroussaillement: université et CROUS
Date de conclusion du contrat: 2018-06-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: Espace Environnement
Commune postale: Gardanne
Code postal: 13120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 480 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 570 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Prestations d'entretien périodique / prestations d'entretien ponctuel et prestations de réhabilitation Université secteur Marseille Sud”
Date de conclusion du contrat: 2018-06-01 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Pera Paysages
Commune postale: Marseille
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 134 970 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Marché réservé: prestations de cantonnage: université secteur Marseille Sud
Date de conclusion du contrat: 2018-05-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Antilope
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 158 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Marché réservé: prestations d'entretien périodique / prestations d'entretien ponctuel et prestations de réhabilitation: université secteur Aix-en-Provence A” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Marché réservé: prestations d'entretien périodique / prestations d'entretien ponctuel et prestations de réhabilitation: université secteur Aix-en-Provence B”
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Marché réservé: prestations d'entretien périodique / prestations d'entretien ponctuel et prestations de réhabilitation: université secteur Marseille Nord” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: LVD Environnement
Commune postale: Aubagne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 380 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51 784 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Marché réservé: prestations d'entretien périodique / prestations d'entretien ponctuel et prestations de réhabilitation: CROUS secteur Aix-en-Provence C”
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Marché réservé: prestations d'entretien périodique / prestations d'entretien ponctuel et prestations de réhabilitation: CROUS secteur Aix-en-Provence D”
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Marché réservé: prestations d'entretien périodique / prestations d'entretien ponctuel et prestations de réhabilitation: CROUS secteur Aix-en-Provence E”
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Marché réservé: prestations d'entretien périodique / prestations d'entretien ponctuel et prestations de réhabilitation: CROUS secteur Aix-en-Provence F”
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Marché réservé: prestations d'entretien périodique / prestations d'entretien ponctuel et prestations de réhabilitation: CROUS secteur Marseille A”
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“Marché réservé: prestations d'entretien périodique / prestations d'entretien ponctuel et prestations de réhabilitation: CROUS secteur Marseille B”
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“Marché réservé: prestations d'entretien périodique / prestations d'entretien ponctuel et prestations de réhabilitation: CROUS secteur Marseille C”
“Les montants estimatifs correspondent aux montants maximum annuels sur 4 ans.
Les montants des marchés correspondent aux BPU/DQE sur 1 année.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:
— le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant). Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel avant la signature du marché conformément à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA),
— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I «pouvoir adjudicateur».
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 144-329955 (2018-07-26)