Entretien arboricole dans les parcs départementaux

Cons. départ. des Hauts-de-Seine

La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Elle donnera lieu à la conclusion de 5 accords-cadres mono-attributaire à bons de commande au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Chaque accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande au sens de l'article 80 dudit décret. Attention, dans le cadre de cet appel d'offres la réponse électronique est obligatoire. Aucun pli papier ne sera accepté.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Cons. départ. des Hauts-de-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

• Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
• Services liés au débardage › Services d'élagage

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-06	Avis de marché
2018-08-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Numéro de référence: 2017-800
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cons. Départ. des Hauts-de-Seine
Adresse postale: 2/16 bd Soufflot
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: http://www.hauts-de-seine.fr 🌏
Courrier électronique: scastellani@hauts-de-seine.fr 📧
Téléphone: +33 147293157 📞
Fax: +33 147294070 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=291835&orgAcronyme=f4g 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=f4g 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-06 📅
Date limite de soumission: 2018-01-10 📅
Date de publication: 2017-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 236-490316
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

Conditions de participation des concurrents: en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme juridique différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. En effet, ces prestations sont liées aux risques inhérents aux arbres, au caractère parfois urgent et à la sécurité des usagers et du personnel du département. Si un des membres du groupement venait à devenir défaillant, les autres membres devront assurer les prestations demandées. il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, — en qualité de membres de plusieurs groupements. Les candidatures et les offres sont présentées soit par l'ensemble des membres du groupement, soit par un mandataire qui justifie des habilitations nécessaires pour représenter les autres membres du groupement. Mode de règlement du marché et modalités de financement: le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de 1 1 — valeur économique sur 50 points: l'offre sera analysée à partir du montant total HT inscrit au Détail quantitatif estimatif (DQE); 2 — valeur technique sur 44 points. Cette valeur est appréciée à partir des différents éléments présentés dans le mémoire justificatif remis à l'appui de l'offre. Les candidats sont invités à développer les sous-critères suivants: 2.1 — sous-critère étude de cas sur 28 points; 2.2 — sous-critère moyens humains et formation du personnel propres au lot concerné sur 13 points; 2.3 — sous-critère sécurité propre au lot concerné sur 3 points; 3 — valeur environnementale sur 6 points. Conditions de remise des plis: conformément aux dispositions de l'article 40 du décret nº 2016-360, le département impose que les plis soient adressés sous forme dématérialisée via le site internet: https://marches.maximilien.fr Aucun pli papier ne sera accepté. Tous les renseignements relatifs au dépôt des offres par transmission électronique sont détaillés au règlement de la consultation.

Informations complémentaires

Conditions de participation des concurrents: en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme juridique différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. En effet, ces prestations sont liées aux risques inhérents aux arbres, au caractère parfois urgent et à la sécurité des usagers et du personnel du département. Si un des membres du groupement venait à devenir défaillant, les autres membres devront assurer les prestations demandées. il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Les candidatures et les offres sont présentées soit par l'ensemble des membres du groupement, soit par un mandataire qui justifie des habilitations nécessaires pour représenter les autres membres du groupement.

Mode de règlement du marché et modalités de financement: le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de 1

1 — valeur économique sur 50 points: l'offre sera analysée à partir du montant total HT inscrit au Détail quantitatif estimatif (DQE);

2 — valeur technique sur 44 points. Cette valeur est appréciée à partir des différents éléments présentés dans le mémoire justificatif remis à l'appui de l'offre.

Les candidats sont invités à développer les sous-critères suivants:

2.1 — sous-critère étude de cas sur 28 points;

2.2 — sous-critère moyens humains et formation du personnel propres au lot concerné sur 13 points;

2.3 — sous-critère sécurité propre au lot concerné sur 3 points;

3 — valeur environnementale sur 6 points.

Conditions de remise des plis: conformément aux dispositions de l'article 40 du décret nº 2016-360, le département impose que les plis soient adressés sous forme dématérialisée via le site internet: https://marches.maximilien.fr

Aucun pli papier ne sera accepté. Tous les renseignements relatifs au dépôt des offres par transmission électronique sont détaillés au règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Parc de Sceaux, parc des sports de la Grenouillère
Numéro du lot: 1
Brève description:

— montant minimum annuel = 100 000 EUR HT,

— montant maximum annuel = 300 000 EUR HT.

Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction de l'accord-cadre. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Les prestations seront réglées sur la base de prix unitaires fixés au bordereau des prix unitaires.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est un accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.

Intitulé du lot: Parc de la Vallée-aux-Loups
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les prestations ont pour objet l'entretien arboricole du parc. Les spécifications techniques pour la réalisation des prestations sont indiquées au Cahier des clauses techniques particulières commun à tous les lots.

La date prévisionnelle de commencement de l'exécution des prestations est prévue en mai 2018. Elle est donnée à titre indicatif aux candidats. Le présent accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande au sens de l'article 80 dudit décret.

Le montant total des commandes pour la durée initiale de ce marché est compris entre un minimum et un maximum définis comme suit:

— montant minimum annuel = 40 000 EUR HT,

— montant maximum annuel = 160 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Parc Henri Sellier, Bois de la Garenne, Bois de la Solitude, Étang Colbert, Talus de Fontenay, Bois de la Béguinière, Bois Masson, Bois du Carreau et Promenades Vertes
Numéro du lot: 3
Brève description:

Intitulé du lot: Parc de l'île St-Germain, parc du Haras de Jardy, parc des Sports du Pré St-Jean, jardin Albert Kahn
Numéro du lot: 4
Brève description:

— montant minimum annuel = 30 000 EUR HT,

— montant maximum annuel = 120 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Parc Pierre Lagravère, parc des Chanteraines, stade Yves-du-Manoir
Numéro du lot: 5
Brève description:

— montant minimum annuel = 20 000 EUR HT,

— montant maximum annuel = 90 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Hauts-de-Seine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les co-traitants (ou l'imprimé DC1 fourni par le département) dûment complétée,

— le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait K-bis, délégation de signature…),

— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,

— une déclaration sur l'honneur signée (ou l'imprimé DC1 fourni par le département signé en original) indiquant que le candidat individuel ou chaque membre du groupement (voir le détail au règlement de la consultation).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— le candidat devra présenter un chiffre d'affaires global équivalent à au moins 2 fois le montant maximum HT du lot concerné.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— le titre de qualification professionnelle suivant ou références équivalentes: Qualipaysage E142: élagage. Le certificat précité pourra faire l'objet d'équivalence.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

— Clause environnementale: conformément à l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, la présente consultation comporte des éléments à caractère environnemental, à savoir le respect des documents suivants: référentiel EVE. (Espace végétal écologique) d'écocert téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.ecocert.fr/eve-espaces-vegetaux-ecologiques

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22920050600157
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=f4g 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=291835&orgAcronyme=f4g 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À la fin du marché.

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Les candidatures et les offres sont présentées soit par l'ensemble des membres du groupement, soit par un mandataire qui justifie des habilitations nécessaires pour représenter les autres membres du groupement.

Mode de règlement du marché et modalités de financement: le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de 1

1 — valeur économique sur 50 points: l'offre sera analysée à partir du montant total HT inscrit au Détail quantitatif estimatif (DQE);

2 — valeur technique sur 44 points. Cette valeur est appréciée à partir des différents éléments présentés dans le mémoire justificatif remis à l'appui de l'offre.

Les candidats sont invités à développer les sous-critères suivants:

2.1 — sous-critère étude de cas sur 28 points;

2.2 — sous-critère moyens humains et formation du personnel propres au lot concerné sur 13 points;

2.3 — sous-critère sécurité propre au lot concerné sur 3 points;

3 — valeur environnementale sur 6 points.

Conditions de remise des plis: conformément aux dispositions de l'article 40 du décret nº 2016-360, le département impose que les plis soient adressés sous forme dématérialisée via le site internet: https://marches.maximilien.fr

Aucun pli papier ne sera accepté. Tous les renseignements relatifs au dépôt des offres par transmission électronique sont détaillés au règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://www.ta-cergypontoise.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 236-490316 (2017-12-06)

Avis d'attribution de marché (2018-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 230 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cons. départ. des Hauts-de-Seine
Adresse postale: 2/16 boulevard Soufflot

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-10 📅
Date de publication: 2018-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 155-356527
Se réfère à l'avis: 2017/S 236-490316
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires

Lot 1 = Le marché a été notifié le 20.6.2018 pour un montant minimum annuel de 100 000 EUR (HT) et un montant maximum annuel de 300 000 EUR (HT) Lot 2 = Le marché a été notifié le 20.6.2018 pour un montant minimum annuel de 40 000 EUR (HT) et un montant maximum annuel de 160 000 EUR (HT) Lot 3 = Le marché a été notifié le 20.6.2018 pour un montant minimum annuel de 40 000 EUR (HT) et un montant maximum annuel de 160 000 EUR (HT) Lot 4 = Le marché a été notifié le 20.6.2018 pour un montant minimum annuel de 30 000 EUR (HT) et un montant maximum annuel de 120 000 EUR (HT) Lot 5 = Le marché a été notifié le 20.6.2018 pour un montant minimum annuel de 20 000 EUR (HT) et un montant maximum annuel de 90 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Parc de Sceaux, Parc des sports de la Grenouillère
Brève description:

Les prestations ont pour objet l'entretien arboricole…

… des parcs. Les spécifications techniques pour la réalisation des prestations sont indiquées au cahier des clauses techniques particulières commun à tous les lots. La date prévisionnelle de commencement de l'exécution des prestations est prévue en mai 2018. Elle est donnée à titre indicatif aux candidats. le présent accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande au sens de l'article 80 dudit décret. Le montant total des commandes pour la durée initiale de ce marché est compris entre un minimum et un maximum définis comme suit: Montant minimum annuel = 100 000 EUR (HT). Montant maximum annuel = 300 000 EUR (HT). Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction de l'accord-cadre. les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Les prestations seront réglées sur la base de prix unitaires fixés au bordereau des prix unitaires.

… du parc. Les spécifications techniques pour la réalisation des prestations sont indiquées au Cahier des clauses techniques particulières commun à tous les lots. La date prévisionnelle de commencement de l'exécution des prestations est prévue en mai 2018. Elle est donnée à titre indicatif aux candidats. le présent accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande au sens de l'article 80 dudit décret. Le montant total des commandes pour la durée initiale de ce marché est compris entre un minimum et un maximum définis comme suit: Montant minimum annuel = 40 000 EUR (HT). Montant maximum annuel = 160 000 EUR (HT). Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction de l'accord-cadre. les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Les prestations seront réglées sur la base de prix unitaires fixés au bordereau des prix unitaires.

Intitulé du lot: Parc Henri Sellier, Bois de la Garenne, Bois de la Solitude, Etang Colbert, Talus de Fontenay, Bois de la Béguinière, Bois Masson, Bois du Carreau et Promenades Vertes
Brève description:

Les prestations ont pour objet l'entretien arboricole des parcs et promenades. Les spécifications techniques pour la réalisation des prestations sont indiquées au Cahier des clauses techniques particulières commun à tous les lots. La date prévisionnelle de commencement de l'exécution des prestations est prévue en mai 2018. Elle est donnée à titre indicatif aux candidats. Le présent accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande au sens de l'article 80 dudit décret. Le montant total des commandes pour la durée initiale de ce marché est compris entre un minimum et un maximum définis comme suit: Montant minimum annuel = 40 000 EUR (HT). Montant maximum annuel = 160 000 EUR (HT). Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction de l'accord-cadre. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Les prestations seront réglées sur la base de prix unitaires fixés au bordereau des prix unitaires.

Intitulé du lot: Parc de l'île Saint-Germain, Parc du Haras de Jardy, Parc des Sports du Pré Saint-Jean, Jardin Albert Kahn
Brève description:

Les prestations ont pour objet l'entretien arboricole des parcs. Les spécifications techniques pour la réalisation des prestations sont indiquées au Cahier des clauses techniques particulières commun à tous les lots. La date prévisionnelle de commencement de l'exécution des prestations est prévue en mai 2018. Elle est donnée à titre indicatif aux candidats. Le présent accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande au sens de l'article 80 dudit décret. Le montant total des commandes pour la durée initiale de ce marché est compris entre un minimum et un maximum définis comme suit: Montant minimum annuel = 30 000 EUR (HT). Montant maximum annuel = 120 000 EUR (HT). Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction de l'accord-cadre. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Les prestations seront réglées sur la base de prix unitaires fixés au bordereau des prix unitaires.

Intitulé du lot: Parc Pierre Lagravère, Parc des Chanteraines, Stade Yves du Manoir
Brève description:

Les prestations ont pour objet l'entretien arboricole des parcs et du stade. Les spécifications techniques pour la réalisation des prestations sont indiquées au Cahier des clauses techniques particulières commun à tous les lots. La date prévisionnelle de commencement de l'exécution des prestations est prévue en mai 2018. Elle est donnée à titre indicatif aux candidats. Le présent accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande au sens de l'article 80 dudit décret. Le montant total des commandes pour la durée initiale de ce marché est compris entre un minimum et un maximum définis comme suit: Montant minimum annuel = 20 000 EUR (HT). Montant maximum annuel = 90 000 EUR (HT). Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction de l'accord-cadre. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Les prestations seront réglées sur la base de prix unitaires fixés au bordereau des prix unitaires.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Hauts-de-Seine

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 44
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 6
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-19 📅
Nom: Forêt de l'Île-de-France
Numéro d'enregistrement national: 328 042 183 00039
Adresse postale: 4 avenue Ambroise Croizat
Commune postale: Ris Orangis
Code postal: 91130
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Nom: Smda
Numéro d'enregistrement national: 378 998 363 00048
Adresse postale: 28 avenue Roger Hennequin
Commune postale: Trappes
Code postal: 78990
Pays: Yvelines 🏙️
Nom: Hatra
Numéro d'enregistrement national: 484 073 002 00038
Adresse postale: 5 avenue de la Sablière
Commune postale: Sucy-en-Brie
Code postal: 94370
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Nom: Forêt de l'île de France
Forêt de l'Île de France
Adresse postale: 4 avenue Croizat
28 rue Roger Hennequin
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Référence
Informations complémentaires

Lot 1 = Le marché a été notifié le 20.6.2018 pour un montant minimum annuel de 100 000 EUR (HT) et un montant maximum annuel de 300 000 EUR (HT)

Lot 2 = Le marché a été notifié le 20.6.2018 pour un montant minimum annuel de 40 000 EUR (HT) et un montant maximum annuel de 160 000 EUR (HT)

Lot 3 = Le marché a été notifié le 20.6.2018 pour un montant minimum annuel de 40 000 EUR (HT) et un montant maximum annuel de 160 000 EUR (HT)

Lot 4 = Le marché a été notifié le 20.6.2018 pour un montant minimum annuel de 30 000 EUR (HT) et un montant maximum annuel de 120 000 EUR (HT)

Lot 5 = Le marché a été notifié le 20.6.2018 pour un montant minimum annuel de 20 000 EUR (HT) et un montant maximum annuel de 90 000 EUR (HT).

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Source: OJS 2018/S 155-356527 (2018-08-10)

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