DTE-DTE2017-224

CHU Saint-Étienne

Fourniture de fioul domestique et fioul premier pour le CHU de Saint-Étienne et l'ensemble des établissements du GHT. Consultation composée du 3 lots indivisibles et dissociables qui aboutira à la conclusion d'accord-cadre à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Granjon combustibles

Qui ?

• CHU Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Mazout › Fioul domestique

Où ?

• Ardèche
• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-07	Avis de marché
2017-11-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Numéro de référence: DTE-DTE2017-224
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Code CPV supplémentaire: Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardèche 🏙️
Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: Hôpital Bellevue — Cellule marchés
Code postal: 42055
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-st-etienne.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477127915 📞
Fax: +33 477127315 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=335493&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-07 📅
Date limite de soumission: 2017-07-10 📅
Date de publication: 2017-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 110-220941
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

Le présent marché est lancé en groupement de commande. Le coordonnateur est le CHU de Saint- Étienne. Les établissements participant au marché sont: CH Georges Claudinon — CH Firminy le Corbusier — CH Saint-Bonnet-le-Château — CH du Forez — CH de Boën-sur-Lignon — CHI de Saint-Laurent-de-Chamousset — CH Saint-Symphorien-sur-Coise — CH Chazelle-sur-Lyon — CH Saint-Galmier — Hôpital du Gier — CH de Roanne — CH de Charlieu — CHI Thizy-les-Bourgs Cours-la-Ville — CH d'Amplepuis — CH de Saint-Just-la-Pendue — CH Ardèche-Nord — CH de Serrières — CH de Saint-Félicien.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Bassin d'Annonay
Numéro du lot: 1
Brève description:

Sous-lot 1: fioul ordinaire.

Sous-lot 2: fioul premier.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 reconductions pour une durée de 12 mois.
Intitulé du lot: Bassin stéphanois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Bassin roannais
Numéro du lot: 3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DC1,

— DC2,

— ATTRI1,

— délégation de signature,

— la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règles des articles L. 55212-1 à L. 5212.11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

1. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;

2. Les pièces fiscales et sociales du candidat datant de moins de 6 mois;

3. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire;

— pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou de plusieurs sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats - mandataire du groupement. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution du marché, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants;

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures à des spécifications ou des normes.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-07-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Développement durable environnement sociétal
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôpital Bellevue, pavillon 1
Commune postale: Saint-Étienne
Pays: Loire 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Renouvellement envisagé en juin 2021.

Le présent marché est lancé en groupement de commande. Le coordonnateur est le CHU de Saint- Étienne.

Les établissements participant au marché sont: CH Georges Claudinon — CH Firminy le Corbusier — CH Saint-Bonnet-le-Château — CH du Forez — CH de Boën-sur-Lignon — CHI de Saint-Laurent-de-Chamousset — CH Saint-Symphorien-sur-Coise — CH Chazelle-sur-Lyon — CH Saint-Galmier — Hôpital du Gier — CH de Roanne — CH de Charlieu — CHI Thizy-les-Bourgs Cours-la-Ville — CH d'Amplepuis — CH de Saint-Just-la-Pendue — CH Ardèche-Nord — CH de Serrières — CH de Saint-Félicien.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: 2 mois.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 110-220941 (2017-06-07)

Avis d'attribution de marché (2017-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 088 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôpital Bellevue — cellule marches

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-02 📅
Date de publication: 2017-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 211-438168
Se réfère à l'avis: 2017/S 110-220941
Numéro JO-S: 211

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Sous lot 1: fioul ordinaire.

Sous lot 2: fioul premier.

Intitulé du lot: Bassin Stéphanois
Bassin Roannais

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-19 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôpital Bellevue — Pavillon 1
Pays: Loire 🏙️
Source: OJS 2017/S 211-438168 (2017-11-02)

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