Dam170664
Centre hospitalier rég. de Marseille
Contrôle des installations utilisant des rayonnements ionisants.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-28 | Avis de marché |
| 2018-02-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de mesure du rayonnement
Numéro de référence: DAM170664
Brève description:
“Contrôle des installations utilisant des rayonnements ionisants.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de mesure du rayonnement 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils de mesure du rayonnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier reg. de Marseille
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://fr.ap-hm.fr/ 🌏
Courrier électronique: da-marches@ap-hm.fr 📧
Téléphone: +33 491382898 📞
Fax: +33 491381922 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=350232&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-28 📅
Date limite de soumission: 2017-11-03 📅
Date de publication: 2017-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 189-386539
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
“Les dossiers peuvent être téléchargés sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr (référence Dam170664) ou retirés, du lundi au vendredi, de 9 à 16...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
“Néant.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Générateurs électriques et machines de radiothérapie ( contrôles programmés techniques et d'ambiance ).”
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Services de médecine nucléaire et laboratoires radiopharmaceutiques — contrôles programmés.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les hôpitaux de l'AP-HM.”
“Services de médecine nucléaire et laboratoires radiopharmaceutiques.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le contrôle sera réalisé suivant les textes de références ci après:”
“— articles R4451-29 à R4451-36 du code du travail,”
“— arrêté du 21 mai 2010 portant homologation de la décision no 2010-dc-0175 de l'autorité de sûreté nucléaire du 4.2.2010 précisant les modalités techniques...”
Afficher plus
“ces prestations doivent être assurées par un organisme de contrôle, agréé par arrêté Ministériel (Article R43-38 du code de santé publique).”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (détaillée à l'article 11-3 du règlement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 60
Price weighting: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement de santé
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=350232&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dossiers peuvent être téléchargés sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr (référence Dam170664) ou retirés, du lundi au vendredi, de 9 à 16...”
Afficher plus
“assistance publique- hôpitaux de Marseille”
“direction des achats, approvisionnements et services logistiques”
“secteur des marches — 2e Etage”
“Dam170664 (la mise à disposition des documents de consultation sont détaillés à l'article 6 du règlement de consultation)”
“80, RUE Brochier”
“13354 marseille cedex 05”
“les pièces constitutives du DCE sont décrites à l'article 3.2 du règlement de consultation.”
“Les modalités de présentation et d'envoi des offres sont décrites à l'article 7.1 du Règlement de la consultation.”
“Les pièces relatives à la candidature et à l'offre sont décrites à l'article 7.2 du Règlement de la consultation.”
“Les modalités d'envoi er remise des offres sont décrites à l'article 8 du règlement de consultation.”
“Les dispositions relatives à la dématérialisation sont décrites à l'article 12 du Règlement de consultation.”
“Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Conformément au Décret no 2013-269 du 29/03/13, relatif à la lutte contre les...”
Afficher plus
“Il prendra effet à compter de la date de réception de la facture, sous réserve que la marchandise soit reconnue conforme et la facture validée. Toute non...”
Afficher plus
“Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux...”
Afficher plus
“Le mode de financement est celui d'exploitation du budget de l'ap-hm.”
“L'examen des candidatures est détaillé à l'article11.1 du règlement de consultation.”
“L'examen des offres est détaillé à l'article11.2 du règlement de consultation. L'Attribution ainsi que la notification sont renseignées à l'article 11.4 et...”
Afficher plus
“Les documents à fournir par le candidat auxquels il est envisagé d'attribuer le marché sont détaillés à l'article 10 du règlement de consultation.”
“Des renseignements complémentaires sont autorisés jusqu'à une semaine avant la date limite de remise des offres, à savoir le 27 Octobre 2017 à 16 heures (cf...”
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2017/S 189-386539 (2017-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de mesure du rayonnement
Numéro de référence: DAM170664
Brève description:
“Contrôle des installations utilisant des rayonnements ionisants.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de mesure du rayonnement 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils de mesure du rayonnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier reg. de Marseille
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://fr.ap-hm.fr/ 🌏
Courrier électronique: da-marches@ap-hm.fr 📧
Téléphone: +33 491382898 📞
Fax: +33 491381922 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=350232&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-28 📅
Date limite de soumission: 2017-11-03 📅
Date de publication: 2017-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 189-386539
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
“Les dossiers peuvent être téléchargés sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr (référence Dam170664) ou retirés, du lundi au vendredi, de 9 à 16...”
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
“Néant.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Générateurs électriques et machines de radiothérapie ( contrôles programmés techniques et d'ambiance ).”
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Services de médecine nucléaire et laboratoires radiopharmaceutiques — contrôles programmés.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les hôpitaux de l'AP-HM.”
“Services de médecine nucléaire et laboratoires radiopharmaceutiques.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le contrôle sera réalisé suivant les textes de références ci après:”
“— articles R4451-29 à R4451-36 du code du travail,”
Afficher plus (2)
“— arrêté du 21 mai 2010 portant homologation de la décision no 2010-dc-0175 de l'autorité de sûreté nucléaire du 4.2.2010 précisant les modalités techniques...”
“ces prestations doivent être assurées par un organisme de contrôle, agréé par arrêté Ministériel (Article R43-38 du code de santé publique).”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (détaillée à l'article 11-3 du règlement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 60
Price weighting: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement de santé
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=350232&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dossiers peuvent être téléchargés sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr (référence Dam170664) ou retirés, du lundi au vendredi, de 9 à 16...”
“assistance publique- hôpitaux de Marseille”
Afficher plus (18)
“direction des achats, approvisionnements et services logistiques”
“secteur des marches — 2e Etage”
“Dam170664 (la mise à disposition des documents de consultation sont détaillés à l'article 6 du règlement de consultation)”
“80, RUE Brochier”
“13354 marseille cedex 05”
“les pièces constitutives du DCE sont décrites à l'article 3.2 du règlement de consultation.”
“Les modalités de présentation et d'envoi des offres sont décrites à l'article 7.1 du Règlement de la consultation.”
“Les pièces relatives à la candidature et à l'offre sont décrites à l'article 7.2 du Règlement de la consultation.”
“Les modalités d'envoi er remise des offres sont décrites à l'article 8 du règlement de consultation.”
“Les dispositions relatives à la dématérialisation sont décrites à l'article 12 du Règlement de consultation.”
“Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Conformément au Décret no 2013-269 du 29/03/13, relatif à la lutte contre les...”
“Il prendra effet à compter de la date de réception de la facture, sous réserve que la marchandise soit reconnue conforme et la facture validée. Toute non...”
“Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux...”
“Le mode de financement est celui d'exploitation du budget de l'ap-hm.”
“L'examen des candidatures est détaillé à l'article11.1 du règlement de consultation.”
“L'examen des offres est détaillé à l'article11.2 du règlement de consultation. L'Attribution ainsi que la notification sont renseignées à l'article 11.4 et...”
“Les documents à fournir par le candidat auxquels il est envisagé d'attribuer le marché sont détaillés à l'article 10 du règlement de consultation.”
“Des renseignements complémentaires sont autorisés jusqu'à une semaine avant la date limite de remise des offres, à savoir le 27 Octobre 2017 à 16 heures (cf...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2017/S 189-386539 (2017-09-28)
Avis d'attribution de marché (2018-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier reg de Marseille
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-26 📅
Date de publication: 2018-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 040-087237
Se réfère à l'avis: 2017/S 189-386539
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
“La présente consultation a pour objet la réalisation des vérifications réglementaires des installations émettrices de rayonnements ionisants, dans les...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Générateurs électriques et machines de radiothérapie (contrôles programmés techniques et d'ambiance).”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-31 📅
Référence
Informations complémentaires
“La présente consultation a pour objet la réalisation des vérifications réglementaires des installations émettrices de rayonnements ionisants, dans les...”
Afficher plus
“Ces prestations doivent être assurées par un organisme de contrôle, agréé par arrêté ministériel (article R 43-38 du code de santé publique).”
“Le marché est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande. Il n'est pas fixé de seuil minimum. Le montant maximum sera inférieur à 209 000 EUR HT...”
Afficher plus
“Le marché prend effet à compter de la date d'accusé de réception de sa notification au titulaire, pour une période unique de 4 ans.”
“Le contrat peut être consulté à l'adresse suivante: assistance publique-hôpitaux de Marseille — direction des achats — cellule marchés — 80 rue Brochier,...”
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 040-087237 (2018-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier reg de Marseille
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-26 📅
Date de publication: 2018-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 040-087237
Se réfère à l'avis: 2017/S 189-386539
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
“La présente consultation a pour objet la réalisation des vérifications réglementaires des installations émettrices de rayonnements ionisants, dans les...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Générateurs électriques et machines de radiothérapie (contrôles programmés techniques et d'ambiance).”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-31 📅
Référence
Informations complémentaires
“La présente consultation a pour objet la réalisation des vérifications réglementaires des installations émettrices de rayonnements ionisants, dans les...”
“Ces prestations doivent être assurées par un organisme de contrôle, agréé par arrêté ministériel (article R 43-38 du code de santé publique).”
Afficher plus (3)
“Le marché est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande. Il n'est pas fixé de seuil minimum. Le montant maximum sera inférieur à 209 000 EUR HT...”
“Le marché prend effet à compter de la date d'accusé de réception de sa notification au titulaire, pour une période unique de 4 ans.”
“Le contrat peut être consulté à l'adresse suivante: assistance publique-hôpitaux de Marseille — direction des achats — cellule marchés — 80 rue Brochier,...”
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) (>20 nouveaux marchés)