Création, conception, impression, livraison, pose et dépose d'affiches de communication du département sur les abribus

Conseil général du Calvados

Création, conception, impression, livraison, pose et dépose d'affiches de communication du département sur les abribus 17com006.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général du Calvados

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Basse-Normandie › Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-07	Avis de marché
2018-03-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception graphique
Numéro de référence: Affaire 17COM006
Brève description:

Création, conception, impression, livraison, pose et dépose d'affiches de communication du département sur les abribus 17com006.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception graphique 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conception graphique 📦
Services d'impression et de livraison 📦
Services d'installation de matériel de communications 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados
Adresse postale: BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.calvados.fr 🌏
Courrier électronique: mathilde.plantegenet@calvados.fr 📧
Téléphone: +33 231571038 📞
Fax: +33 231571006 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_6BSwp23uBz&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_6BSwp23uBz&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-07 📅
Date limite de soumission: 2018-01-08 📅
Date de publication: 2017-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 238-494217
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

Marché à bons de commande sans minimum et avec un seuil maximum annuel de 20 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 Création / conception d'affiches de communication
Numéro du lot: 1
Brève description: Création / conception d'affiches de communication.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Marché reconductible 3 fois 1 an.
Informations complémentaires:

Marché à bons de commande sans minimum et avec un seuil maximum annuel de 20 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Lot 2 impression et livraison d'affiches de communication
Numéro du lot: 2
Brève description: Impression et livraison d'affiches de communication.
Informations complémentaires:

Marché à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 16 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Lot 3 Pose et dépose d'affiches de communication
Numéro du lot: 3
Brève description: Pose et dépose d'affiches de communication.
Informations complémentaires:

Marché à bons de commandes sans minimum et avec un montant maximum annuel de 32 000 EUR (HT).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Calvados

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Candidature MPS.
Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum. Sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour le lot 1 uniquement, les candidats devront fournir un book soit au format PDF soit au format papier.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Boulevard Bertrand à Caen
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité esthétique et lisibilité des projets d'affiches
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de réalisation
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (nom): Qualité du papier et de l'impression
Délai de livraison
Moyens techniques et humains mis à disposition pour l'affichage d'une campagne
Délai d'intervention

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction achats publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_6BSwp23uBz&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_6BSwp23uBz&v=1&selected=0 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Prochaine consultation fin 2021.

Pour plus de précisions sur les critères de jugement des offres: voir RC. La remise des échantillons de papier pour les candidats du lot 2 et pour les candidats du lot 1 souhaitant remettre un book papier, se référer au conditions d'envoi ou de dépôt dans le RC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: Greffe central, 3 rue Arthur Le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://caen-tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: le président du tribunal administratif peut être saisi à tout moment avant la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative);

Référé contractuel: à compter de la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché; Recours pour excès de pouvoir (articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative): dans les 2 mois de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du marché public ou de l'accord-cadre;

Recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique par des mesures de publicité appropriée. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Département du Calvados — direction assemblées et juridique — BP 20520 — 14035 Caen cedex 1 téléphone: +33 231571001 — fax: +33 231571498.

Source: OJS 2017/S 238-494217 (2017-12-07)

Avis d'attribution de marché (2018-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Création, conception, impression, livraison, pose et dépose d'affiches de communication du Département sur les abribus 17com006.

Valeur totale du marché: 68 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général du Calvados
Commune postale: Caen cedex 1

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-23 📅
Date de publication: 2018-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 059-130883
Se réfère à l'avis: 2017/S 238-494217
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commandes avec des seuils maximum annuels tels que précisés pour chacun des lots.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 2 Impression et livraison d'affiches de communication
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Calvados.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-09 📅
2018-03-12 📅
2018-03-08 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Greffe central 3 rue Arthur Le Duc — BP 25086
Commune postale: Caen cedex 4
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé contractuel: à compter de la signature du marché conformément aux articles L.551-13 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché;

— Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Département du Calvados — direction assemblées et juridique — BP 20520 — 14035 Caen cedex 1 Téléphone: +33 231571001 — fax: +33 231571498.

Source: OJS 2018/S 059-130883 (2018-03-23)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)

Services d'impression et services connexes (>20)

Services relatifs à l'impression (>20)

Services de composition (10)