Construction du gymnase du collège E. Roux au Cannet

Département des Alpes-Maritimes

Travaux de construction du gymnase du collège E. Roux au Cannet.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département des Alpes-Maritimes

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques › Travaux d'installation d'ascenseurs
• Travaux de construction d'installations sportives › Travaux de construction d'installations sportives polyvalentes › Travaux de construction de gymnases
• Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-05	Avis de marché
2017-10-13	Informations complémentaires
2017-10-17	Informations complémentaires
2018-01-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de gymnases
Numéro de référence: 17S0127
Brève description: Travaux de construction du gymnase du collège E. Roux au Cannet.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de gymnases 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de gymnases 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Travaux de construction d'installations sportives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources — les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances — de l'achat et de la commande publique — service des marchés — Cadam — 147 bd du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 630 — BP 3007 (du lundi au vendredi, de 9:00 à 11:45 et de 13:30 à 16:00)
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 03
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186368 📞
Fax: +33 489042989 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-05 📅
Date limite de soumission: 2017-10-17 📅
Date de publication: 2017-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 172-351676
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Séance non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 055 990 EUR 💰
Intitulé du lot: Gros-œuvre, clos, couvert
Numéro du lot: 1
Brève description: Gros-œuvre, clos, couvert.
Valeur estimée hors TVA: 2 944 269 EUR 💰
Durée de l'accord: 14 mois
Description des options:

Prestations supplémentaires éventuelles 1 (PSE 1): en moins value — remplacement du verre par du polycarbonate.

Intitulé du lot: Aménagement intérieur
Numéro du lot: 2
Brève description: Aménagement intérieur.
Valeur estimée hors TVA: 394 992 EUR 💰
Intitulé du lot: Courants forts et courants faibles
Numéro du lot: 3
Brève description: Courants forts et courants faibles.
Valeur estimée hors TVA: 203 344 EUR 💰
Description des options:

Prestations supplémentaires éventuelles 1 (PSE 1): en moins value — remplacement des luminaires par des leds.

Intitulé du lot: Chauffage, ventilation, plomberie
Numéro du lot: 4
Brève description: Chauffage, ventilation, plomberie.
Valeur estimée hors TVA: 361 503 EUR 💰
Intitulé du lot: Ascenseur
Numéro du lot: 5
Brève description: Ascenseur.
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Équipements sportifs, structures artificielles d'escalade
Numéro du lot: 6
Brève description: Équipements sportifs, structures artificielles d'escalade.
Valeur estimée hors TVA: 123 882 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune du Cannet.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:

a) N'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015;

b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et C.

Procédure
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Informations complémentaires: Séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de M. le président du Conseil départemental des Alpes-Maritimes
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les candidatures peuvent concerner un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots.

Les prestations de chaque lot seront exécutées à compter de la date fixée par l'ordre de service de démarrage des travaux du lot 1. Elle sera communiquée aux titulaires de chaque lot.

Le délai d'exécution des travaux est de 14 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service de démarrage des travaux du lot 1.

Il est prévu une période de préparation d'une durée de 1 mois, incluse dans le délai d'exécution.

Les variantes sont autorisées pour le lot 1. Les candidats qui présentent des variantes doivent également remettre une offre pour la solution de base.

Les candidats peuvent présenter des modifications comportant des variantes limitées dérogeant aux dispositions du dossier de consultation pour les seuls points suivants:

Sur les adaptations au sol — type de fondation

Pour être acceptées, les solutions variantes devront respecter les contraintes fonctionnelles et architecturales de l'ouvrage. Les candidats peuvent proposer une ou plusieurs variantes.

Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus. Par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr

Remise des candidatures et des offres: les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en tête de l'avis. Horaires d'accueil: 9:00-11:45 et 13:30-16:00. Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr

Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention copie de sauvegarde envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF a résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.

En application de l'article 6 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, les conditions d'exécution du marché comportent des éléments à caractère social. Afin de promouvoir l'emploi des personnes en insertion et la lutte contre le chômage, un nombre d'heures de travail pour l'exécution des prestations est réservé à l'insertion:

Pour le lot 1: 2000 h heures.

Chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5 % dans les conditions prévues aux articles 122, 123 et 124 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Cette sûreté s'applique sur l'intégralité des prestations objet du marché.

L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande à hauteur du montant de l'avance prévue à l'article 112 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Cette garantie à première demande ne pourra pas être remplacée par une caution personnelle et solidaire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat — référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché — référé contractuel: en application de l'art R551-7 du code de justice administrative — recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2017/S 172-351676 (2017-09-05)

Informations complémentaires (2017-10-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-13 📅
Date limite de soumission: 2017-10-24 📅
Date de publication: 2017-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 200-410998
Se réfère à l'avis: 2017/S 172-351676
Numéro JO-S: 200
Source: OJS 2017/S 200-410998 (2017-10-13)

Informations complémentaires (2017-10-17)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-17 📅
Date limite de soumission: 2017-10-31 📅
Date de publication: 2017-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 203-417670
Numéro JO-S: 203
Source: OJS 2017/S 203-417670 (2017-10-17)

Avis d'attribution de marché (2018-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Construction du gymnase du collège E. Roux au Cannet.
Valeur totale du marché: 3 968 259 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — Cadam — 147 bd du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 630, BP 3007 (du lundi au vendredi, de 9:00 à 11:45 et de 13:30 à 16:00)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-12 📅
Date de publication: 2018-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 010-017565
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Le marché été signé le: 26.12.2017.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gros œuvre, clos, couvert
Brève description: Gros œuvre, clos, couvert.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-03 📅
2017-12-26 📅
2018-01-02 📅
2017-12-28 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de M. le président du conseil départemental des Alpes-Maritimes

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Signalisation (CE Ass 16.7.2007 nº 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du Service des marchés (Télécopie: +33 489042989) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'art 104-IV du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Source: OJS 2018/S 010-017565 (2018-01-12)

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